Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - PARIS NICE ARRETE
unknown - A D Et3 Paris Nice circulation stationnement
Arrêté - BRANCHEMENT 001
unknown - A D Et4 Paris Nice circulation stationnement
Arrêté - ORANGE 001
Arrêté - arrete paris nice
Arrêté - DUPARD 001
Arrêté - CIRQUE 001 (1)
Arrêté - RUE DES TRAPPES 001
Arrêté - PMR 001
Arrêté - PARIS NICE 001
Document publié le Samedi 14 février 2026 à 13h30 par la commune de Sermoise-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - PARIS NICE 001)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
ARRETE MUNICIPAL
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
PARIS NICE 2026
AR/2026-009
Le Maire de SERMOISE SUR LOIRE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU le Code Pénal,
VU l'instruction Interministérielle du 22 octobre 1963 approuvée par Arrêté du 6 novembre 1992 modifié, relative à la signalisation temporaire (8*"° partie),
VU la demande de l'organisateur du PARIS NICE,
CONSIDERANT qu'il est nécessaire d'effectuer des modifications tant sur l’organisation de cette manifestation que sur les interruptions du trafic routier, les interdictions de stationner et l'occupation temporaire du domaine public à SERMOISE SUR LOIRE, il convient de prendre des mesures de sécurité appropriées portant principalement sur la circulation et la sécurisation de la manifestation, afin de préserver la sécurité des participants et du public,
ARRETE
Article L : L'organisation de la manifestation sportive PARIS NICE se déroule le mercredi 19 mars 2026 sur le parcours suivant sur la Commune de SERMOISE SUR LOIRE (entre 13 et 15 heures) :
ROUTE DE LYON (desserte)
RUE DU PORT
RUE DU BOURG (puis en direction de CHEVENON par la RD 13).
Article 2 : La circulation et le stationnement des véhicules motorisés et non motorisés sont interdites le
temps du passage des pelotons (entre 13 et 15 heures) :
ROUTE DE LYON (desserte)
RUE DU PORT
RUE DU BOURG.
Article 3 : Les déviations se feront par la rue Réquichot pour la rue du Port et par la route des Tuileries pour
la rue du Bourg à partir de 13 heures.
Article 4: La signalisation temporaire par panneau de police sera mise en place aux frais et par les soins de l'organisateur au minimum 48 heures auparavant conformément aux dispositions prévues par l'Instruction
Interministérielle sur la signalisation routière (Livre |, 8“ partie) en date du 6 novembre 1992.
Article 5 : Sur l'ensemble du dispositif dédié à la manifestation, ces interdictions et modifications de la
circulation sont progressives et adaptées en fonction du déroulement de la manifestation.
Article 6 : Le pétitionnaire est autorisé à rétablir, par anticipation aux date et heures prévues au présent
arrêté, la circulation et le stationnement en son état initial, dès lors que les conditions techniques le permettent
et après constatation de l'autorité compétente.
Article 7 : Les droits des tiers sont expressément réservés.Aritcle 8 : Ampliation du présent arrêté est adressé :
au pétitionnaire à titre d'autorisation,
et diffusé à :
- à la Préfecture de la Nièvre — Bureau des Sécurités,
- au responsable du commandement de la Gendarmerie Nationale,
- au Service Départemental d'incendie et de Secours de la Nièvre (SDIS 58).
Sermoise sur Loire, le 1 1 février 2026
Le Maire,
Manuel DE JESUS