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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation modif horaire CC du 21.03.2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation modif horaire CC du 21.03.2023)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Environnement,
Entre deux Guiers,
Le 14 mars 2022
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 21 mars à 20 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation PV du 21 et 28 février 2023
1. FINANCES
1.1 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2023
1.2 Vote du compte de gestion du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2022 1.3 Vote du compte administratif du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2022 1.4 Affectation de résultats du Budget annexe zones industrielles et zones artisanales 1.5 Budget primitif 2023 – Budget annexe zones industrielles et zones artisanales 1.6 Vote du compte de gestion du budget annexe Immeuble de bureaux 2022 1.7 Vote du compte administratif du budget annexe Immeuble de bureaux 2022 1.8 Crédits de reports au budget primitif du budget annexe Immeuble de bureaux (restes à réaliser 2022) 1.9 Affectation de résultats du Budget annexe Immeuble de bureaux
1.10 Budget Primitif 2023 – Budget annexe Immeuble de bureaux
1.11 Vote du compte de gestion du Budget annexe Station-Service 2022
1.12 Vote du compte administratif du Budget annexe Station-Service 2022 1.13 Affectation du résultat du Budget annexe Station-Service
1.14 Budget primitif 2023 – Budget annexe Station-Service
1.15 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2022
1.16 Vote du compte administratif du budget annexe SPANC 2022
1.17 Vote du compte administratif du budget annexe SPANC 2022
1.18 Budget primitif 2023 – Budget annexe SPANC
1.19 Vote du compte de gestion du Budget annexe coopérative Laitière 2022 1.20 Vote du compte administratif du budget annexe coopérative laitière 2022 1.21 Affectation du résultat du budget annexe coopérative laitière
1.22 Budget primitif 2023 – Budget annexe coopérative laitière
1.23 Vote du compte de gestion du budget annexe COTTAVOZ 2022
1.24 Vote du compte administratif du budget annexe COTTAVOZ 2022
1.25 Affectation du résultat du budget annexe COTTAVOZ
1.26 Crédits de reports au budget primitif du budget annexe COTTAVOZ (restes à réaliser 2022) 1.27 Budget primitif 2023 – Budget annexe COTTAVOZ
1.28 Vote du compte de gestion du budget annexe déchets 2022
1.29 Vote du compte administratif du budget annexe déchets 2022
1.30 Crédits de report au budget primitif du budget annexe déchets (restes à réaliser 2022) 1.31 Affectation du résultat du budget annexe déchets
1.32 Vote du taux de la TEOM 2023
1.33 Budget primitif 2023 – Budget annexe déchets
1.34 Vote du compte de gestion du budget annexe ski alpin 2022
1.35 Vote du compte administratif du budget annexe ski alpin 2022
1.36 Vote du compte de gestion du budget annexe domaines skiables 2022 1.37 Vote du compte administratif du budget annexe domaines skiables 2022 1.38 Vote du compte de gestion du budget principal 2022
1.39 Vote du compte administratif du budget principal 2022
1.40 Crédits de report au budget primitif du budget principal (restes à réaliser 2022) 1.41 Vote du taux des taxes 2023
1.42 Affectation de résultats du budget général avec intégration des résultats du budget annexe domaines skiable 2022 et résultats 1.43 Budget primitif 2023 - budget général
2. AGRICULTURE
2.1 Soutien à l’investissement agricole – projet Les sentiers sauvages
3. TOURISME
3.1 Convention Savoie Nordic pour la perception de la redevance site nordique des Entremonts 3.2 Proposition de remboursement d’une opération de caisse pour double paiement par une même famille 3.3 Proposition de geste commercial suite aux difficultés d’ouverture du domaine skiable lors de la saison 2021-2022 3.4 Proposition de délégation de service public du gîte, du bar-restaurant et de la salle hors-sac de l’Espace nordique du Désert d’Entremont, approbation du renouvellement de la délégation
3.5 Cirque de Saint Même – Plages d’ouverture du péage 2023
3.6 Cirque de Saint Même – Convention de surveillance du cirque de Saint Même avec l’ONF
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- PV CC du 21 et 28 février 2023
- Annexes
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 21 mars 2023
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 21 mars 2023.
Fait à …………………………………………… le ………………………………… 2023
Pour valoir ce que de droit. SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64