Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Con
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Con
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Con
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Con
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Con
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Con
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - PV
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Con
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Con
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Con
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 01.04.2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 01.04.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Budget,
Entre deux Guiers, le 26 mars 2025,
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 1er avril 2025 à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
2, ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance :
- Validation du PV du 04/02/2025
1. FINANCES
1.1 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2025
1.2 Vote du compte de gestion du budget principal 2024
1.3 Vote du compte administratif du budget principal 2024
1.4 Crédits de report au budget primitif du budget principal (restes à réaliser 2024) 1.5 Vote du taux des taxes 2025
1.6 Affectation de résultats du budget général
1.7 Budget primitif 2025 - budget général
1.8 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2024
1.9 Vote du compte administratif du budget annexe SPANC 2024
1.10 Affectation du résultat du budget annexe SPANC 2024
1.11 Budget primitif 2025 – Budget annexe SPANC
1.12 Vote du compte de gestion du Budget annexe coopérative Laitière 2024 1.13 Vote du compte administratif du budget annexe coopérative laitière 2024 1.14 Affectation du résultat du budget annexe coopérative laitière
1.15 Budget primitif 2025 – Budget annexe coopérative laitière
1.16 Vote du compte de gestion du budget annexe Immeuble de bureaux 2024 1.17 Vote du compte administratif du budget annexe Immeuble de bureaux 2024 1.18 Crédits de reports au budget primitif du budget annexe Immeuble de bureaux (restes à réaliser 2024) 1.19 Affectation de résultats du Budget annexe Immeuble de bureaux
1.20 Budget Primitif 2025 – Budget annexe Immeuble de bureaux
1.21 Vote du compte de gestion du Budget annexe Station-Service 2024
1.22 Vote du compte administratif du Budget annexe Station-Service 2024 1.23 Affectation du résultat du Budget annexe Station-Service
1.24 Budget primitif 2025 – Budget annexe Station-Service
1.25 Vote du compte de gestion du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2024 1.26 Vote du compte administratif du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2024 1.27 Affectation de résultats du Budget annexe zones industrielles et zones artisanales 1.28 Budget primitif 2025 – Budget annexe zones industrielles et zones artisanales 1.29 Vote du compte de gestion du budget annexe COTTAVOZ 2024
1.30 Vote du compte administratif du budget annexe COTTAVOZ 2024
1.31 Affectation du résultat du budget annexe COTTAVOZ
1.32 Budget primitif 2025 – Budget annexe COTTAVOZ
1.33 Vote du compte de gestion du budget annexe déchets 2024
1.34 Vote du compte administratif du budget annexe déchets 2024
1.35 Crédits de report au budget primitif du budget annexe déchets (restes à réaliser 2024) 1.36 Affectation du résultat du budget annexe déchet 1.37 Vote du taux de la TEOM 2025
1.38 Budget primitif 2025 – Budget annexe déchets
1.39 Vote du compte de gestion du budget annexe ski alpin 2024
1.40 Vote du compte administratif du budget annexe ski alpin 2024
1.41 Affectation de résultat du budget annexe ski alpin
1.42 Budget primitif 2025 – budget annexe ski alpin
1.43 Vote du compte de gestion du budget annexe ZA du Moulin Neuf
1.44 Vote du compte administratif du budget annexe ZA du Moulin Neuf
1.45 Affectation du résultat du budget annexe ZA du Moulin Neuf
1.46 Budget primitif 2025 – Budget annexe ZA du Moulin Neuf
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2.1 Avenant de travaux n°2 – Maison du Parc et Office de Tourisme intercommunal – Mission SPS 2.2 Avenant de travaux – Maison du Parc et Office de Tourisme intercommunal 2.3 Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée CANUT 2.4 Subventions événementielles et hors cadre 2025
2.5 Proposition d’avenants aux conventions des DSP des Essarts et du Planolet
3. RESSOURCES HUMAINES
3.1 Mandat au CDG 38 pour le lancement des consultations en matière de mutuelle santé et d’assurance statutaire 3.2 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’une expérimentation visant à améliorer l’accueil inclusif en ALSH dans le département de l’Isère
3.3 Autorisation de recourir au dispositif de service civique
3.4 Accueil de volontaires dans le cadre du SNU au sein de la collectivité
4. PETITE ENFANCE ET SOLIDARITÉS
4.1 Convention Pôle Ressources Handicap PRHEJI - Livret d’accompagnement handicap et besoin spécifiques : mise à
disposition et modalités de diffusion auprès des familles
4.2 Subventions aux associations gestionnaires des services LAP et CRPE – 1er versement 2025
5. DÉCHETS ET PRÉVENTION
5.1 Soutien à la filière textiles 2025
5.2 Modification du contrat de collecte ABJ 2024-2027
6. ÉCONOMIE
6.1 Subvention aux entreprises – Chocolaterie CHAPPAZ
6.2 Subvention aux entreprises - Restaurant Jean-Baptiste Mouriès
6.3 Subvention aux entreprises - L’oreille du Lynx
6.4 Demande de foncier – MBTM
6.5 ZAE du petit Chenevey – Convention d’aide à la négociation avec l’EPFL Savoie 6.6 Exercice du droit de préemption d’un bâtiment sur la ZI Chartreuse-Guiers
7. TOURISME
7.1 Convention avec l’association Emplois Verts concernant l’entretien des sentiers randonnée inscrits au PDIPR
7.2 DSP Du Granier
8. URBANISME
8.1 Adhésion à l’ADIL de la Savoie
8.2 Justification de l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de Saint-Laurent-du-Pont 8.3 Justification de l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de Saint-Joseph-de-Rivière 8.4 Pacte Territorial – Délibération de validation
9. TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
9.1 Convention tripartite CCCC/ASDER/AGEDEN – Programme d’actions 2025 pour la transition énergétique 9.2 Point d’information – Contrat Chaleur Renouvelable Voironnais Chartreuse 9.3 Convention d’entente intercommunale Pays Voironnais - Coeur de Chartreuse pour l’animation et la gestion du Contrat Chaleur Renouvelable (CCR)
9.4 Candidature Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) Pays Voironnais Coeur de Chartreuse
10. MOBILITÉS
10.1 Avenant à la convention Vélos Solidaires avec Adéquation
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
Note de synthèse et annexes * POUVOIR *
Conseil communautaire du 1er avril 2025
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e),
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : ……………………………………………………………………………………………… À l’occasion du Conseil communautaire du 1er avril 2025
Fait à Entre-deux-Guiers le
Pour valoir ce que de droit. SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64