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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 11.04.2019
Document publié le Jeudi 11 avril 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 11.04.2019)
Thèmes du document : Budget, Environnement, Aménagement du territoire,
Entre deux Guiers, le 4 avril 2019,
INVITATION
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Jeudi 11 avril 2019 à 19h00
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE DEUX GUIERS
Ordre du Jour
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation CR conseil communautaire du 19.03.2019
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Maison du parc de chartreuse et OTI – Choix architecte
1.2 Réalisation de la Tranche 3 du Pôle Tertiaire – Choix Maître d’Oeuvre
2. FINANCES
2.1 Vote du compte administratif du budget principal 2018 de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
2.2 Crédits de report au budget primitif du budget principal (RAR 2018) de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
2.3 Vote du compte de gestion du budget principal 2018 de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse 2.4 Affectation de résultats
2.5 Vote du taux des 4 taxes 2019
2.6 Vote du taux de TEOM 2019
2.7 Provisions pour risques
2.8 Budget primitif 2019 du budget général
2.9 Vote du compte administratif du budget annexe ZI et ZA de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
2.10 Vote du compte de gestion du budget annexe Zi et ZA de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse 2.11 Affectation de résultats du budget annexe ZI et ZA
2.12 Budget primitif 2019 du budget annexe Zi et ZA
2.13 Vote du compte administratif du budget annexe immeuble de bureaux 2018 2.14 Vote du compte de gestion du budget annexe immeuble de bureaux 2018 2.15 Affectation de résultats du budget annexe immeuble de bureaux 2018 2.16 Budget primitif 2019 du budget annexe immeuble de bureaux
2.17 Vote du compte administratif du budget annexe station-service 2018 2.18 Vote du compte de gestion du budget annexe station-service 2018 2.19 Affectation de résultats du budget annexe station-service 2018
2.20 Budget primitif 2019 du budget annexe station-service
2.21 Vote du compte administratif 2018 du budget annexe SPANC
2.22 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2018
2.23 Affectation de résultats du budget annexe SPANC 2018
2.24 Budget primitif 2019 du budget annexe SPANC
2.25 Vote du compte administratif du budget annexe de la coopérative laitière 2018 2.26 Vote du compte de gestion du budget annexe de la coopérative laitière 2018 2.27 Affectation de résultats du budget annexe de la coopérative laitière 2018 2.28 Budget primitif 2019 du budget annexe de la coopérative laitière
2.29 Vote du compte administratif du budget annexe des Ets Cottavoz 2018 2.30 Vote du compte de gestion du budget annexe des Ets Cottavoz 2018 2.31 Affectation des résultats du budget annexe des Ets Cottavoz 2018 2.32 Budget primitif 2019 du budget annexe des Ets Cottavoz
2.33 Subvention 2019 – Les Passeurs d’Histoire
3. DECHETS
3.1 Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Auvergne-Rhône-Alpes
4. URBANISME
4.1 Modification POS de Miribel les Échelles
5. ENERGIE
5.1 Désignation d’un délégué à la Commission Consultative Paritaire pour l’énergie du SDES
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Monsieur, à mes sincères salutations.
Le Président,
Denis SEJOURNE
PJ : - Note de synthèse
Annexes :
- CR Conseil du 19.03.2019
- Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets en ARA
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 11 avril 2019
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 19 mars 2019.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2019
Pour valoir ce que de droit
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64