Conseil Municipal - cm 9 avril 2018

Documents similaires

Conseil Municipal - cm 15 avril 13

PLU - Annexes - Rapport activite veolia 9

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Mme GROLLEAU

Compte-Rendu - c.r. cm 9 avril 2018

Procès Verbal - PV CM 9 avril 2026

Déliberation - Liste des deliberations CM du 9 avril 2026

Déliberation - Liste des deliberations du CM 9 avril 2025

Compte-Rendu - compte rendu CM 9 avril 2018

Procès Verbal - pv cm 9 avril 2018 0

Conseil Municipal - cm 13decembre2021

Conseil Municipal - cm 9 avril 2018 Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune de Nangis. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 9 avril 2018)Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques, Les séances du conseil municipal sont publiques

conseil municipal Lundi 9 avril 2018

à 19 h 30 à la salle Dulcie September

ordre du jour Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil municipal en date du 5 mars 2018 Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°010 au n°020 Conventions signées par le maire du n° 027 au n°043 finAnCes pubLiques =Approbation du Compte de gestion du receveur municipal sur le budget principal – Exercice 2017

=Vote du Compte administratif du budget principal – Exercice 2017

=Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement du budget principal – Exercice 2017 =Approbation du budget principal de la commune – Année 2018

=Taux d'imposition pour l'année 2018

=Convention d'ouverture de crédits à conclure avec la Caisse d’Épargne d’Île-de-France =Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) au titre de l'année 2018 =Subvention à la Caisse des Écoles au titre de l'année 2018

=Subvention au bénéfice du budget annexe « Activités culturelles » pour l'année 2018 =Subvention au bénéfice du budget annexe « Centre aquatique » pour l'année 2018 =Subvention d'équilibre au bénéfice du budget annexe de l'assainissement pour l'année 2018 =Rapport annuel sur l'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région d’Île-de-France pour des actions contribuant à l'amélioration des conditions de vie des nangissiens pour l'année 2017

=Approbation du Compte de gestion du receveur municipal sur le budget annexe du service de distribution de l'eau potable – Exercice 2017 =Vote du Compte administratif du budget annexe du service de distribution de l'eau potable – Exercice 2017 =Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement du budget annexe du service de distribution de l'eau potable – Exercice 2017 =Approbation du budget annexe pour la distribution de l'eau potable – Année 2018 =Approbation du Compte de gestion du receveur municipal sur le budget annexe du service de l'assainissement – Exercice 2017 =Vote du Compte administratif du budget annexe du service de l'assainissement – Exercice 2017 =Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement du budget annexe du service de l'assainissement – Exercice 2017 =Approbation du budget annexe de l'assainissement – Année 2018

=Approbation du Compte de gestion du receveur municipal sur le budget annexe Saint Antoine – Exercice 2017 =Vote du Compte administratif du budget annexe Saint-Antoine – Exercice 2017 =Approbation du budget annexe Saint-Antoine – Année 2018

=Approbation du compte de gestion du receveur municipal sur le budget annexe « Activités culturelles » - Exercice 2017 =Approbation du budget annexe « Activités culturelles » – Année 2018 =Approbation du compte de gestion du receveur municipal sur le budget annexe « Centre aquatique » - Exercice 2017 =Approbation du budget annexe « Centre aquatique » – Année 2018 =Subvention au Comité des Œuvres Sociales du personnel communal et de ses établissements publics locaux de Nangis (C.O.S.) au titre de l'année 2018 =Signature d'une convention avec le Comité des Œuvres Sociales du personnel communal et de ses établissements publics locaux de Nangis (C.O.S.) au titre de l'année 2018

=Subvention communale à l'école de musique de l'Harmonie de Nangis au titre de l'année 2018 =Signature d'une convention avec l'école de musique de l'Harmonie de Nangis au titre de l'année 2018 =Subvention communale à l'association « Espérance Sportive Nangissienne Football » au titre de l'année 2018 =Signature d'une convention avec l'association « Espérance Sportive Nangissienne Football » au titre de l'année 2018 =Subvention aux associations de parents d'élèves au titre de l'année 2018 =Subventions aux associations syndicales locales au titre de l'année 2018 =Subventions communales aux associations au titre de l'année 2018 =Subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2018 =Subvention exceptionnelle à Monsieur HENNION Gregory au titre de l'année 2018 pour la participation aux championnats du monde de triathlon 70.3 en Afrique du Sud les 2 et 3 septembre 2018

AffAires GénérALes

=Colonne du souvenir du site cinéraire – détermination plaque commémorative et tarif 2018

DéveLoppemenT urbAin & AménAGemenT De LA viLLe

=Annule et remplace la délibération n°2018/MARS/014 relative à l'approbation de la convention de transfert de gestion des terrains d'emprise nécessaires à la réalisation d'un parc de stationnement au profit de la SNCF : Gare & Connexions

serviCes TeChniques

=Assainissement – demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour la mise en œuvre du nouveau programme de recherche des substances dangereuses dans l'eau (RSDE)

vie LoCALe

=Appel à projets dans le cadre du plan départemental d'actions et de sécurité routière pour l'organisation de la semaine de la sécurité routière à Nangis du 14 au 18 mai 2018

=Appel à projets dans le cadre des « actions locales en faveur de la Jeunesse et de l’Éducation populaire » (ALJEP) pour des actions d'animation de printemps et d'automne à Nangis

=Appel à projets dans le cadre des « actions locales en faveur de la Jeunesse et de l’Éducation populaire » (ALJEP) pour l'initiative « Un été à Nangis » 2018 =Appel à projets dans le cadre des « actions locales en faveur de la Jeunesse et de l’Éducation populaire » (ALJEP) pour l'organisation d'échanges entre la commune de Seelow (Allemagne) et la commune de Nangis du 12 juillet au 6 août 2018

serviCe muniCipAL De LA jeunesse

=Appel à projets dans le cadre des « actions locales en faveur de la Jeunesse et de l’Éducation populaire » (ALJEP) pour des actions d'engagement citoyen et d'insertion socio-professionnelle des jeunes

ressourCes humAines

=Modification de l'emploi de psychologue vacataire

=Créations de poste

question(s) diverse(s)

question(s) orale(s)

Le maire,

Michel Billout