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Déliberation - Liste des deliberations du CM 9 avril 2025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 9 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Institutions publiques,
201 524 Berg
Ref
LISTE DES DELIBERATIONS
: CONSEIL MUNICIPAL DU Nangis
Ville de NANGIS 09 AVRIL 2025
. Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du
19 décembre 2024
Rapporteur : Nolwenn LE BOUTER
Point adopté à l’'UNANIMITÉ par 28 voix POUR
. Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du
5 février 2025
Rapporteur : Nolwenn LE BOUTER
Point adopté à l'UNANIMITÉ par 28 voix POUR
. Suppression d’un poste d’adjoint au Maire
Rapporteur : Nolwenn LE BOUTER
Point adopté à l'UNANIMITÉ par 22 voix POUR
6 NE PRENNENT PAS PART AU VOTE (Sylvie GALLOCHER, Michel BILLOUT,
Mohammed KHERBACH, Guy-Bertrand TCHIKAYA, Clotilde LAGOUTTE, Julien BOUDET)
. Vote des taux de la fiscalité locale — Année 2025
Rapporteur : Alban LANSELLE
Point adopté à l'UNANIMITÉ par 28 voix POUR
. Attribution d’une subvention communale à l'association « Comité des Œuvres
Sociales » au titre de l’année 2025
Rapporteur : Alban LANSELLE
Point adopté à l'UNANIMITÉ par 28 voix POUR
. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association « Nangis Boxing » au titre
de l’année 2025
Rapporteur : Sylvie POIRIER
Point adopté à l'UNANIMITÉ par 27 voix POUR
1 NE PREND PAS PART AU VOTE (Mohammed KHERBACH)
. Attribution de subventions exceptionnelles aux associations au titre de l’année 2025
Rapporteur : Sylvie POIRIER
Point adopté à l'UNANIMITÉ par 28 voix POUR
. Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
n°2015/EDUC/MK/229 à partir du 14 avril 2025
Rapporteur : Edith LION
Point adopté à la MAJORITÉ par 22 voix POUR
6 CONTRE (Sylvie GALLOCHER, Michel BILLOUT, Mohammed KHERBACH,
Guy-Bertrand TCHIKAYA, Clotilde LAGOUTTE, Julien BOUDET) avrault
(1306
A HEEGUEEl
f201 52
9. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de
Seine-et-Marne pour l’'ALSH « Accueil Adolescents »
Rapporteur : Edith LION
Point adopté à l'UNANIMITÉ par 28 voix POUR
10. Convention annuelle financière 2024 relative au Contrat de Réussite pour la Transition
Ecologique de la Brie Nangissienne
Rapporteur : Alban LANSELLE
Point adopté à l’'UNANIMITÉ par 28 voix POUR
11. Création et suppression de postes
Rapporteur : Alban LANSELLE
Point adopté à l'UNANIMITÉ par 28 voix POUR
12. Tableau des effectifs du personnel communal — Année 2025
Rapporteur : Alban LANSELLE
Point adopté à l’'UNANIMITÉ par 28 voix POUR
13. Décisions municipales n° 2025/037 au n° 2025/110
Rapporteur : Nolwenn LE BOUTER
L'assemblée délibérante a pris acte à l'UNANIMITÉ par 28 voix POUR
Séance levée à 21H00.
Fait à Nangis, le 10 avril 2025.
Le Maire,