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Compte-Rendu - 1334 compte rendu cm du mardi 12 juillet 2018
Document publié le Jeudi 12 juillet 2018 par la commune de Saint-Prim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1334 compte rendu cm du mardi 12 juillet 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Démocratie,
sad
(!
IC
«e
2e
PrmM
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
LR
Mairie
de Saint
Prim
153,
rue
du
Village
38370
SAINT-PRIM
Saint
Prim,
le20/06/2018
Tel.
04
74 56 42
70
Fax
04
74 56 55
03
mairiedesaintprim(@wanadoo.fr http://saint-prim.fr/
COMPTE
RENDU
Jeudi
12
juillet
2018
à
20h00
salle
du
Conseil
Municipal
Prénom.Nom;,
Qualité
Présent/excusé/"
Pouvoir
à
Prénom
Nom,
Qualité
Présent/excusé/
Pouvoir
à
absent
absent
Didier
GERIN,
Maire
Présent
Franck
DENOLLY,
Conseiller
Excusé
Michel
CROS,
1°
Adjoint
Présent
Alain
GUILLOTON,
Conseiller
Présent
Daphné
GAULT,
2°
Adjointe
Excusée
M.C.
C.
JAVERLIAC,
Conseiller
Présent
CLAMARON
Pierre
VALVERDE,
3%
Adjoint
Excusé
C.
Pascale
JURY,
Conseillère
Présente
JAVERLIAC
Stéphanie
JODAR,
4°
Adjointe
Présente
Noélie
LASCOLS,
Conseillère
Absente
Sandrine
BONNAY,
Conseillère
Présente
Nelly
MICHALON,
Conseillère
Excusée
S.
JODAR
Yoann
CHARDON,
Conseiller
Présent
Absent
Bernard
SEEMANN,
Conseiller
Présent
M-C
CLAMARON,
Conseillère
Présente
Secrétaires
de
séance
: Stéphanie
Jodar
et Didier
Gerin
Approbation
du
projet
de
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
5
juin
2018
:
Après
prise
en
compte
des
remarques
reçues
par
mail
et
lors
de
la
relecture
en
séance,
Adopté
à
la
majorité
avec
1
abstention.
Délibérations
:
1.
Approbation
de
la
dernière
version
de
la
carte
des
aléas
(inondations,
crues,
ravinements
et
ruissellements,
mouvements
de
terrain):
Didier
Gerin
—
maire
présente
la
dernière
version
de
la
carte
des
aléas.
Cette
dernière
version
de
la
carte
des
aléas
a
été
établie
sous
format
numérique
et
donc
parfaitement
intégrable
dans
un
SIG
—
Système
d'Information
Géographique
—
ce
qui
limite
au
maximum
les
interprétations.
Après
une
information
détaillée
de
cette
carte
des
aléas
(différentes
zones,
explication
de
la
légende,
etc.)
complétées
par
plusieurs
commentaires
d’autres
membres
du
Conseil
Municipal,
quelques
évolutions
sont
à
mentionner
(tout
particulièrement
vers
la
zone
des
locaux
techniques
de
la
commune).
Après
échanges
et
débats,
Didier
Gerin
—
maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
l'approbation
de
cette
dernière
version
de
la
carte
des
aléas
(dans
le
cadre
de
la
procédure
de
révision
du
PLU).
Adopté
à
l’unanimité
des
personnes
présentes
et représentées.
2.
Augmentation
de
loyer
au
1°
juillet
2018
—
Appartement
propriété
communale
dans
l’ancien
prespytère
:
Didier
Gerin
—
maire
précise
qu'en
appliquant
les
règles
de
calcul
mentionnés
dans
le
bail,
l'augmentation
du
loyer
mensuel
serait
de
5,48
€.
Pour
complément
d'information,
à noter
des
travaux
récents
dans
les
deux
toilettes
+
points
d’eau
pour
un
montant
de
600,00
€.
[
C:\Users\didier gerin\Desktop\1
- Documents
Didier 26 nov
2017\Documents\CM
du
4 septembre
2018\Projet
de
compte-rendu
du
CM
du 12 juillet
PAIR
|Dunint
da
CD
die
UMA
ee
samedi
19
ioillnt
DNIR
dnnv
nanal/? sa{nt PM
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
Après
échanges
et
débats
il est
proposé
d'appliquer
cette
augmentation
de
5,48
€
sur
le
loyer
mensuel
à
partir
du
1°’
juillet
2018.
Adopté
à
l’unanimité
des
personnes
présentes
et
représentées.
3.
Délibération
indemnitaire
des
élus
devant
maintenant
viser
«l'indice
brut
terminal
de
l’échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
»:
Didier
Gerin
—
donne
lecture
du
mail
de
Centre
des
Finances
du
Roussillonnais
reçu
le
25
juin
2018
:
‘Les
délibérations
n°2014.17
et
2014.18
qui
concernent
les
indemnités
des
élus
sont
à
mettre
à
jour.
En
effet,
pour
les
délibérations
indemnitaires
faisant
référence
à
l'ancien
indice
brut
terminal
1015
ou
à
des
montants
en
euros,
une
nouvelle
délibération
est
nécessaire.
Il convient
à
cette
occasion
de
viser
" l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique"
pour
palier
aux
éventuelles
modifications.
De
plus,
la
délibération
doit
être
rétroactive
au
01/01/2017.
Après
échanges,
Didier
Gerin
—
maire
propose
d'adopter
cette
modification
pour
les
délibérations
n°2014.17
et
2014.18
avec
effet
rétroactif
au
1 janvier
2017.
Adopté
à
l’unanimité
des
personnes
présentes
et
représentées.
Informations
:
*
Point
sur
le
rétroplanning
du
dossier
Révision
PLU :
Dans
le
cadre
de
ce
rétroplanning
il
s'avère
finalement
nécessaire
que
l'ensemble
des
membres
du
conseil
municipal
soit
au
même
niveau
d'information
afin
de
statuer
sur
les
derniers
arbitrages
‘stratégiques’.
Ces
‘arbitrages
stratégiques’
sont
vraiment
nécessaires
pour
passer
à
l’étape
suivante.
Pour
ce
faire,
Didier
Gerin
—
maire
propose
qu'une
réunion
spécifique
(sous
le
format
d’un
conseil
municipal
à
huit
clos’)
se
tienne
au
mois
de
septembre.
Les
membres
présents
acceptent
ce
principe.
La
date
retenue
et qui
convient
au
plus
grand
nombre
-
le mardi
18
septembre
à 20h00.
Ÿ
Préparation
de
la
rentrée
scolaire
2018-2019
:
Daphné
Gault
—
Adjointe
en
charge
des
relations
avec
l'école
et
des
services
périscolaires
étant
excusée,
un
point
rapide
sur
l'évolution
des
effectifs
est
présenté
>
136
élèves
étaient
inscrits
mi-juin,
au
12
juillet
140
élèves
sont
inscrits
ce
qui
correspond
à
une
moyenne
de
28
élèves
par
classe
—
moyenne
qui
pourrait
faire
espérer
la
réouverture
de
la
6*"®
classe
(décision
de
la
Directrice
d'Académie
le
1°
vendredi
après
la
rentrée
scolaire).
La
mairie
en
relation
avec
les
parents
d'élèves,
les
enseignants
et
l'IEN
—
Inspecteur
de
l'Education
Nationale
Vienne
2
suit
de
très
près
ce
dossier
(en
rappelant
que
tout
est
en
place
pour
rouvrir
cette
6°"°
classe
sans
investissement).
Ÿ”
Compte-rendu
de
la
rencontre
avec
le
monde
associatif
:
Cette
rencontre,
sous
le
signe
de
la
convivialité,
a
permis
de
nombreux
échanges,
en
particulier
avec
la
présence
d’une
correspondante
du
journal
le
Dauphiné
Libéré
qui
a
bien
expliqué
les
évolutions
de
ce
support
de
presse
qui
se
‘numérise’
de
plus
en
plus.
Cette
numérisation
intéresse
directement
le
monde
associatif
avec
maintenant
la
possibilité
de
saisir
en
ligne
les
différentes
manifestations
organisées
par
tous
ces
bénévoles
(page
‘Pour
Sorti”
sur
le
site
internet
du
Dauphiné
Libéré).
Les
autres
supports
tels
que
les
panneaux
d'affichage,
le
site
internet
de
la commune
de
Saint
Prim,
le bulletin
municipal...ont
également
été
évoqués.
C:\Users\didier
gerin\Desktop\1
- Documents
Didier
26 nov
2017\Documents\CM
du
4 septembre
2018\Projet
de compte-rendu
du
CM
du
12 juillet
pL
MNIR\Prniot
de
CR
di
CM
du
mardi
19
inillot
NIR
Anne
naoo9/? sant PM
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
Ÿ
Communication
:
Evolution
dans
la
gestion
du
site
internet
suite
à
la
rencontre
avec
notre
prestataire
:
Un
point
important
a
été
fait
avec
notre
prestataire
le
26
juin
2018
avec
des
actions
précises
et
concrètes
telles
que
la
prise
en
charge
de
la
gestion
de
la
page
Facebook
de
la
commune,
la
mise
à jour
plus
dynamique
et
plus
régulière
sur
la
page
d’accueil
du
site
internet.
Ce
site
internet
a
plusieurs
missions
:
information
sur
les
services
de
la
commune,
sur
les
services
autour
de
l’école,
sur
tous
les
évènements
portés
et
organisés
par
le
monde
associatif...
Toutes
les
parties
ont
bien
pris
conscience
qu'il
est
nécessaire
d’alimenter
régulièrement
ce
site
internet
pour
qu'il
‘colle’
au
plus
près
à
la
réalité.
En
fin
de
réunion,
il
a
été
décidé
que
des
réunions
mairie-prestataire
seront
organisées
plus
régulièrement.
Rencontre
avec
les
partenaires
dans
le
cadre
de
la
préparation
des
évènements
autour
du
centenaire
de
l’armistice
du
11
novembre
1918
:
Cette
rencontre
s'est
tenue
le
28
juin
en
présence
du
groupe
de
travail,
de
plusieurs
adhérents
à
l'Association
des
Anciens
Combattants,
de
la
Muse
Champêtre,
d’un
représentant
des
Sapeurs-Pompiers
du
Péage
de
Roussillon,
de
notre
jeune
porte
drapeau,
des
membres
des
associations
St
Prim
Cœur
de
Village
et
du
Sou
des
Ecoles.
Validation
du
retroplanning
et
des
principales
actions
à
lancer.
Une
nouvelle
réunion
de
travail
sera
programmée
début
septembre.
L'objectif
est
bien
d'organiser
un
évènement
marquant
ce
centenaire
à
la
hauteur
de
la
commune
de
Saint
Prim.
*
Régularisation
des
dossiers
nécessitant
des
actes
notariés :
Plusieurs
dossiers
(donation
de
terrain,
transfert
de
chemin.)
nécessitent
des
actes
notariés.
Didier
Gerin
—
maire
précise
qu'il
a
rencontré
récemment
le
notaire
de
la
commune
de
Saint
Prim
pour
régulariser
ces
dossiers.
Une
nouvelle
réunion
de
travail
sera
organisée
sur
septembre.
“Intervention
des
adjoints
dans
le cadre
de
leurs
différentes
délégations
Concernant
les
délégations
de
Stéphanie
Jodar,
les
points
information
et
communication
ont
été
abordés
ci-dessus.
Stéphanie
Jodar
précise
que
la
carte
du
monde
économique
a
été
posée
sur
la
place
du
monument
aux
morts
le
3 juillet
2018.
Concernant
les
travaux,
interventions
de
Michel
Cros
et
Bernard
Seemann
sur
le
changement
de
pièces
plastiques
d’un
brise
vue
et
sur
d’autres
interventions,
principalement
à
l'école
dans
le
cadre
de
la
prochaine
rentrée
scolaire.
Prochain
Conseil
Municipal
mardi
4
septembre
2018
à 20h00
Séance
levée
à 23h10
Didier
GERIN
-—
Maire
C:\Users\didier
gerin\Desktop\1
- Documents
Didier 26 nov
2017\Documents\CM
du
4 septembre
2018\Projet
de
compte-rendu
du
CM
du 12 juillet
MIR\Prniot
de CR
di
CM
du
mardi
17
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