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Compte-Rendu - 1345 compte rendu de finitif cm du 9 octobre 2018
Document publié le Mardi 9 octobre 2018 par la commune de Saint-Prim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1345 compte rendu de finitif cm du 9 octobre 2018)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Aménagement du territoire, Démocratie,
2u
î DEL
,
ex
=
!
=
=
=
e
PP
pm
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
LR
Mairie
de
Saint
Prim
153,
rue du
Village
EST
SAINT
PRIM
Saint
Prim,
le18/010/2018
Tel.
04
74 56
42
70
Fax
04
74 56
55
03
mairiedesaintprim
@wanadoo.fr
PROJET
de
COMPTE
RENDU
Mardi
9
octobre
2018
à
20h00
salle
du
Conseil
Municipal
Prénom'Nom;
Qualité
Présent/excusé/
Pouvoir
a
Prénom
Nom,
Qualité
ANS
CHEN
PTT
To)
et
absent
absent
Didier
GERIN,
Maire
Présent
Franck
DENOLLY,
Conseiller
Présent
Michel
CROS,
1°
Adjoint
Présent
Alain
GUILLOTON,
Conseiller
Présent
Daphné
GAULT,
255
Adjointe
Présente
C.
JAVERLIAC,
Conseiller
Présent
Pierre
VALVERDE,
3°7°
Adjoint
Présent
Pascale
JURY,
Conseillère
Présente
Stéphanie
JODAR,
4°"
Adjointe
Excusée
P.
JURY
Noëélie
LASCOLS,
Conseillère
Présente
Sandrine
BONNAY,
Conseillère
Présente
Nelly
MICHALON,
Conseillère
Excusée
B. SEEMANN
Yoann
CHARDON,
Conseiller
Présent
Bernard
SEEMANN,
Conseiller
Présent
M-C
CLAMARON,
Conseillère
Présente
Secrétaires
de
séance
: Marie-Claude
Clamaron
et
Didier
Gerin
Intervention
extérieure
—
Patrick
BOUVIER
-—
Gérant
du
commerce
« Golden
Bistro
»
Patrick
BOUVIER,
en
tout
début
de
présentation,
précise
qu'il
est
satisfait
de
voir
les
Saint
Primois
jouer
le
jeu
et
d'enregistrer
une
dizaine
de
réservations
sur
les
2
à
3
mois
à venir.
Depuis
son
arrivée,
investissement
de
sa
part
dans
la
rénovation
intérieure
après
un
nettoyage
complet
et
la
réparation
des
matériels
en
cuisine,
au
bar.
A
noter
la
mise
aux
normes
de
quelques
points
sur
l'accessibilité
et
l'électricité.
Les
jours
d'ouverture
:Lundi,
Mardi,
Jeudi
:7h
—
18h
/ Mercredi
:fermé
/ Vendredi
:7h
—
22h30
Î Samedi
:8h
—
22h30
/ Dimanche
:8h
—
16h30.
Patrick
BOUVIER
nous
fait
part
de
son
inquiétude
sur
les
problèmes
d'isolation
dans
la
grande
partie
‘véranda’
du
restaurant.
||
profite
de
sa
venue
devant
le
Conseil
Municipal
pour
présenter
plusieurs
devis
sur
des
systèmes
de
chauffage/climatisation
réversibles
et
sur
le
remplacement
des
fenêtres
actuelles
par
des
baies
aluminium(avec
l'éventualité
d'obtenir
une
subvention
—
ceci
Sans
aucune
certitude).
Tous
ces
devis
ont
été
transmis
à
la
mairie
et
seront
étudiés
par
la
commission
travaux
(en
rappelant
que
le
bâtiment
qui
abrite
ce
commerce
«
Golden
Bistro
»
est
la
propriété
de
la
commune).
Avant
de
remercier
Patrick
BOUVIER
pour
sa
venue,
les
membres
du
Conseil
Municipal
lui
souhaitent
beaucoup
de
succès.
Demande
pour
rajout
plusieurs
délibérations
à
l’ordre
du
jour
de
ce
Conseil
Municipal
:
Une
délibération
n°3
sur
l'accord
de
principe
pour
un
lancement
des
travaux
concernant
la
véranda
du
«
Golden
Bistro
»,
Une
délibération
N°4
pour
valider
la
pose
d’une
plaque
(avec
un
texte
qui
évoquera
le
devoir
de
mémoire)
sur
le
monument
aux
morts
dans
le
cadre
du
centenaire
du
l'armistice
du
11
novembre, Une
délibération
N°5
pour
la
mise
en
place
du
prélèvement
bancaire
automatique
pour
les
règlements
des
factures
du
périscolaire
et
des
loyers.
Accord
à
l’unanimité
pour
rajouter
ces
3
délibérations
DA
C:\Users\didier
gerin\Desktop\1
- Documents
Didier
26
nov
2017\Documents\CM
du
6
novembre
201 8\Projet
de
CR
du
CM
du
9
octobre
2018\Compte-rendu
AABnitif
CM
dus À
antnhun
MNIR
dame
,
nan, sa (nt pr
M
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
Approbation
du
projet
de
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
4
septembre2018:
Après
prise
en
compte
des
remarques
reçues
par
mail
et
lors
de
la
relecture
en
séance,
Adopté
à
la
majorité
des
personnes
présentes
et
représentées
avec
2
abstentions.
Délibérations
:
1.
Nouvelle
délibération
pour
le
RIFSEEP
—
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Suggestions,
de
l’Expertise
et
de
l’'Engagement
Professionnel
—
pour
les
agents
concernés:
Didier
Gerin—
maire
rappelle
que
deux
précédentes
délibérations
sur
le
RIFSEEP
(une
pour
les
adjoints
administratifs-ATSEM,
une
pour
les
adjoints
techniques)
avaient
été
prises
en
2017.
Après
échanges
avec
plusieurs
organisations,
il a
été
décidé
de
les
faire
évoluer
pour
qu'elles
soient
parfaitement
conformes.
Didier
Gerin
précise
que
cette
nouvelle
délibération
(qui
rassemble
les
deux
de
2017)
a
été
travaillée
avec
les
services
compétents
du
CDG38
—
Centre
de
Gestion
à
Grenoble.
Cette
nouvelle
délibération
a
été
présentée
au
Comité
Technique
le
18
septembre
2018
avec
un
avis
favorable.
Après
lecture
complète
de
la
délibération
par
l'ensemble
du
Conseil
Municipal,
quelques
petites
corrections
ont
été
apportées.
Une
question
reste
posée
:les
agents
qui
ne
sont
plus
en
poste
peuvent-ils
bénéficier
de
l'effet
rétroactif
?
Didier
Gerin
—
maire
se
renseignera.
Après
échanges
et
débats
et
après
avoir
rappelé
l'application
de
l'effet
rétroactif
pour
tous
les
agents
concernés,
Adopté
à
l’unanimité
des
personnes
présentes
et
représentées.
2.
Contribution
à
l’acquisition
d’un
test
psychométrique
par
la
psychologue
scolaire
qui
intervient
à
l’école
de
Saint
Prim
:
Suite
à
la
réception
d’un
courrier
du
maire
de
Saint
Maurice
l’'Exil
—
Philippe
GENTY
qui
sollicite
la
commune
de
Saint
Prim
pour
la
prise
en
charge
partielle
du
coût
d’un
test
psychométrique
(utilisé
par
la
psychologue
qui
intervient
à
l’école
de
Saint
Prim),
le
Conseil
Municipal
est
amené
à
se
prononcer.
Répartition
proposée
:
la
nouvelle
psychologue
scolaire
du
RASED
(Réseau
d'Aides
Spécialisées
aux
Elèves
en
Difficulté)
Angélique
Kastner,
basée
à
l'Ecole
de
Port
Vieux
à
Saint
Maurice,
intervient
sur
les
communes
suivantes
:Auberives
sur
Varèze
:6
classes
/
Chonas
l'Amballan
:
8
classes
/ Les
Roches
de
Condrieu
:6
classes
/ Saint
Alban
du
Rhône
:4
classes
/
Saint
Clair
du
Rhône
:14
classes
/
Saint
Prim
:6
classes
/
Saint
Maurice
l'Exil
:28
classes
Soit
au
total
72
classes
pour
un
investissement
total
de
1
707,00
€
TTC
Prise
en
charge
proposée
pour
la
commune
de
Saint
Prim
=
((1707
+
72)
x
6)
=
142,25
€
TTC
Adopté
à
l’unanimité
des
personnes
présentes
et
représentées.
3.
Accord
de
principe
pour
un
lancement
des
travaux
concernant
la
véranda
du
«
Golden
Bistro
» :
Après
présentation
de
Patrick
BOUVIER
en
début
de
Conseil
Municipal,
le
Conseil
Municipal
affiche
son
soutien
au
projet
proposé.
Il
est
donc
décidé
de
poursuivre
la
demande
d’autres
devis
pour
améliorer
l'isolation
thermique
et
la
mise
en
place
d’un
chauffage
réversible.
Après
échanges
et
débats,
Didier
Gerin
—
maire
propose
de
valider
le
principe
de
travaux
pour
un
montant
maximum
de
30
000,00
€
TTC
(montant
disponible
en
réserve
investissement
suite
au
vote
du
budget),
les
demandes
de
devis
et
le
choix
des
entreprises
étant
portés
par
la
commission
travaux.
Adopté
à
la
majorité
des
personnes
présentes
et
représentées
avec
2
abstentions.
C:\Users\didier
gerin\Desktop\1
- Documents
Didier
26
nov
2017\Documents\CM
du
6 novembre
201 8\Projet
de
CR
du
CM
du
9
octobre
2018\Compte-rendu
définitif
CM
dus
Q antnhro
NIR
dnrv
naov
fl
D sa(nt pr
M
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
4.
Validation
pour
la
pose
d’une
plaque
(avec
un
texte
qui
évoquera
le
devoir
de
mémoire)
sur
le
monument
aux
morts
dans
le
cadre
du
centenaire
du
l’armistice
du
11
novembre
:
Didier
Gerin
—
maire
et
Correspondant
Défense
précise
que
cette
plaque
sera
découverte
par
les
enfants
lors
de
la
commémoration
du
Centenaire
avec
un
texte
qui
marquera
cette
journée
en
insistant
sur
la
nécessité
du
Devoir
de
Mémoire.
Le
texte
sera
validé
avec
la
Directrice
de
l'Ecole
et
transmis
aux
membres
du
Conseil
Municipal
pour
avis.
Adopté
à
l’unanimité
des
personnes
présentes
et
représentées.
5.
Mise
en
place
du
prélèvement
bancaire
automatique
pour
les
règlements
des
factures
du
périscolaire
et
des
loyers
:
Suite
à
une
rencontre
entre
Pierre
Valverde
—
Adjoint
aux
Finances,
Didier
Gerin
et
M.
François
Bak
le
Receveur
Principal
de
la
Trésorerie
du
Roussillonnais,
il est
proposé
la
mise
en
place
du
prélèvement
bancaire
automatique
pour
les
règlements
des
factures
périscolaires
et
des
loyers
(par
souci
de
simplification
et
de
sécurité
dans
les
délais
de
paiement).
Ce
prélèvement
automatique
est
aujourd'hui
mis
en
place
dans
de
nombreuses
collectivités.
M.
Bak,
très
favorable
à
cette
mise
en
place,
propose
un
accompagnement
par
ses
services.
Après
échanges
et
débats,
Didier
Gerin
—
maire
propose
la
mise
en
place
de
ces
prélèvements
automatiques
au
1 janvier
2019
(ce
qui
permettra
de
communiquer
auprès
des
familles
et
des
locataires
dans
les
prochaines
semaines).
Adopté
à
l’unanimité
des
personnes
présentes
et
représentées.
Informations
:
Ÿ
Point
d'étape
Révision
PLU
—
Plan
Local
d'Urbanisme
et
ZAP
-
Zone
Agricole
Protégée:
Concernant
la
révision
du
PLU,
principales
étapes
à
venir
>
pré-validation
du
zonage
et
règlement,
sollicitation
de
la
Mrae
- Missions
régionales
d'autorité
environnementale
Auvergne
Rhône-Alpes
pour
avis,
réunion
avec
les
PPA
—
Personnes
Publiques
Associées,
organisation
d'une
réunion
publique,
vote
de
l'arrêt du
PLU
en
Conseil
Municipal.
Concernant
la
ZAP,
une
réunion
est
programmée
le
18
octobre
2018
avec
les
agriculteurs
exploitants
pour
valider
le
contour
de
cette
Zone
Agricole
Protégée
et
planifier
les
futures
étapes
avec
l'appui
de
la Chambre
d'Agriculture
de
l'Isère
qui
encadre
toute
la démarche.
Y
Réouverture
de
la
6°"®
classe
et taux
de
participation
aux
différents
services
périscolaires:
Grande
satisfaction
des
parents,
des
enseignants,
des
agents
communaux
et
des
élus
suite
à
la réouverture
de
la 6°"°
classe.
Les
élèves
vont
maintenant
pouvoir
poursuivre
l’année
scolaire
sereinement.
Concernant
le
taux
de
participation
aux
différents
services
périscolaires,
Daphné
Gault
—
adjointe
en
charge
de
l’école
fait
part
de
sa
préoccupation
avec
une
moyenne
de
90
enfants
par
jour
qui
fréquentent
la
cantine.
Pour
tenir
compte
des
règles
d'encadrement
des
enfants
et des
plages
horaires
des
agents
(en
particulier
les ATSEM),
le recrutement
d’un
agent
(10h00
par
semaine
pour
le temps
de
la
cantine)
est
à
l'étude.
Journée
du
11
novembre
2018,
Commémoration
du
centenaire
de
l'armistice:
Le
groupe
de
travail
et
les
partenaires
avancent
sur
l'organisation
de
cette
journée
s'appuyant
Sur
2
temps
forts,
lors
de
la
commémoration
devant
le
monument
aux
morts
avec
la présence
des
enfants,
de
la
Muse
Champêtre,
des
sapeurs-pompiers,
de
la
gendarmerie
et
lors
de
l'exposition
avec
la
présentation
de
documents
et
objets
prêtés,
de
l'abécédaire
en
cours
de
réalisation
par
les
enfants,
des
recherches
généalogiques
issues
de
nombreuses
archives,
ceci
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
avant
et pendant
le verre
de
l'amitié.
C:\Users\didier gerin\Desktop\1
- Documents
Didier 26 nov
2017\Documents\CM
du
6 novembre
2018
\Projet de
CR
du
CM
du
9 octobre
2018\Compte-rendu
Dù
définitif
CM
du
Q nntnhro
MNIR
dar
naoo3/4 sa{nt PÜM
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
Ÿ
Point
d’information
sur
la
fusion
de
la
CCPR
—
Communauté
de
Communes
du
Pays
Roussillonnais
et
de
la
CCTB
—
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Beaurepaire
:
La
fusion
sera
définitivement
prononcée
après
la
tenue
de
la
CDCI
-
Commission
Départementale
de
Coopération
Intercommunale
qui
doit
se
réunir
avant
la
fin
octobre.
En
parallèle
les
élus
des
deux
communautés
de
communes
se
réunissent
régulièrement
lors
de
COPIL
—
Comités
de
Pilotage
pour
préparer
cette
fusion
qui
arrive
à
grand
pas
-->
le
1 janvier
2019.
Y_
Intervention
des
4
adjoints
dans
le
cadre
de
leurs
différentes
délégations
:
Daphné
Gault
—
adjointe
en
charge
des
services
périscolaires
rappelle
la
décision
du
Conseil
Municipal
en
mai
2018
sur
l'accord
de
prise
en
charge
de
500
heures
(avec
une
variante
de
20%)
pour
l'accès
à
la
structure
multi-accueil
St
Clair
du
Rhône/St
Alban
du
Rhône/Clonas
sur
Varèze/Les
Roches
de
Condrieu/Saint
Prim.
Aujourd’hui
deux
nouvelles
demandes
de
familles
de
Saint
Prim
ont
été
enregistrées.
Ces
demandes
ne
peuvent
pas
recevoir
un
avis
favorable
au
vu
du
seuil
de
500
heures
—
seuil
qui
représente
d'ores
et
déjà
un
investissement
financier
de
1 500
à
2000
€
pour
la
commune
de
Saint
Prim.
Ce
point
sera
à étudier
plus
précisément
lors
d’un
prochain
Conseil
Municipal.
Pierre
Valverde
—
adjoint
en
charge
des
Finances
et
de
la
Sécurité
précise
qu’un
exercice
‘sécurité’
à
destination
du
personnel
communal
pourrait
être
programmé
à
l’école
le
5 novembre
2018.
Dans
le
cadre
de
ses
fonctions
de
Vice-président
du
S.I.A.B.H.V.
(Syndicat
Intercommunal
d'Aménagement
du
Bassin
Hydraulique
de
la
Varèze)
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
sur
la
toute
prochaine
intervention
concernant
le
nettoyage
d’une
partie
des
berges
du
Saluant
où
sont
situées
les
jeunes
plantations.
Michel
Cros
—
adjoint
en
charge
des
services
techniques
indique
que
3
devis
ont
été
demandés
pour
la
coupe
des
peupliers
situés
vers
le
rond
point
de
la
Salette
(par
souci
de
sécurité
avec
de
grosses
branches
tombant
sur
la
route,
surtout
les
jours
de
grand
vent).
Suite
à
une
récente
réunion
à
la
CCPR
entre
Christian
Quet
—
Responsable
de
la
voirie
et
de
Gemapi
à
la
CCPR,
de
Mickaël
Perez
—
Juriste
à
la
CCPR,
Didier
Gerin
et
Michel
Cros,
tour
de
la
plaine
et
du
Saluant
(CCPR
—-commune
de
St
Prim)
pour
répondre
aux
plaintes
exprimées
après
l'important
passage
pluvieux
du
27
mai
2018.
Les
voiries
sur
la
commune
de
Saint
Prim
(gérées
par
la
CCPR)
sont
plutôt
en
bon
état,
si
des
trous
en
formation,
des
accotements
s’affaissent,
autres.
transmettre
un
mail
à
Michel
Cros
ou
bien
avertir
le
secrétariat
de
la
mairie.
Les
travaux
Ad’'AP
(Agenda
d'Accessibilité
Programmée)
sur
le
parvis
de
l’église
seront
réalisés
dans
les
prochaines
semaines.
Prochain
Conseil
Municipal
mardi
6
novembre2018
à 20h00
Séance
levée
à 23h35
Didier
GERIN
-—
Maire
C:\Users\didier gerin\Desktop\1
- Documents
Didier
26 nov
2017\Documents\CM
du
6 novembre
2018\Projet
de
CR
du
CM
du
9 octobre
201
8\Compte-rendu
définitif
CM
du
O artnhro
MR
dnre
naooÿ{4.