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Déliberation - 2025 01 22 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 22 janvier 2025 par la commune de Roézé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 22 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
République Française e S S Pays Vallée de la Sarthe
Région des Pays de la Loire Communauté de Communes du Val de Sarthe
Département de la Sarthe Arrondissement de Le Mans
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
ROËZÉ sur SARTHE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 22 JANVIER 2025
: « Dans un délai d'une semaine, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations et mise en ligne sur le site internet de ladite liste le 24 janvier
2025
N°dela Objet de la délibération Sens du vote
délibération
DCM 2025-01 |Adoption du procès-verbal du dernier conseil municipal Adoption
DCM 2025-02 |Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 Adoption
DCM 2025-03 |Evolution d’une délégation du Conseil Municipal au Maire Adoption
DCM 2025-04 |Renouvellement du contrat pour la carte d’achat public Adoption
DCM 2025-05 |Création d’un emploi d'agent administratif polyvalent à temps non complet Adoption
DCM 2025-06 |Ajout concernant la rémunération des agents recenseurs Adoption
La secrétaire de séance, Madame le Maire,
Joëlle VIARD Catherine TAUREAU
te
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