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Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Roézé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 22 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Page 1 sur 1
République Française
Région des Pays de la Loire
Département de la Sarthe
Pays Vallée de la Sarthe
Communauté de Communes du Val de Sarthe
Arrondissement de Le Mans
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU DIMANCHE 22 MARS 2026
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales : « Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations approuvées et mise en ligne sur le site internet de ladite liste le 26 MARS 2026.
L’installation du conseil municipal, le vote du maire et des adjoints ont été consignés dans le procès-verbal consultable sur le site internet de la commune.
Objet de la délibération Sens du vote
ELECTION DU MAIRE ET DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE APPROUVE
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET CONSEILLERS DELEGUES APPROUVE
ELECTION DES ADJOINTS APPROUVE
LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL APPROUVE
INDEMNITES DE FONCTIONS APPROUVE