Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1.2 Election du Maire Delib tamponne signe
Déliberation - 2.1 Fixation du nombre des adjoints Delib tamponne
Procès Verbal - PV Election Maire et Adjoints signe
Déliberation - 6. Fixation des indemnites du Maire des Adjoints e
Procès Verbal - PV élection Maire Adjoints 20200523 tamponne
Procès Verbal - Election du maire et de ses adjoints
Procès Verbal - pv election maire adjoints 20200523 tamponne VKYw
Procès Verbal - feuille de proclamation election maire et adjoints
Procès Verbal - SMLR PV elections maire et adjoints communes MAJ20
Procès Verbal - SMLR PV elections maire et adjoints communes MAJ20
Déliberation - 3.1 Election des Adjoints au Maire Delib tamponne signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tranche-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 3.1 Election des Adjoints au Maire Delib tamponne signe)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026 … 5
Publié le md Au V-#
ID : 085-218502946-20260320-03_03_26-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le 20 Mars, le Conseil Municipal de la Commune de LA
TRANCHE SUR MER dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Philippe MOUSSION, Maire.
Objet : 03-03-26
ELECTION DES
ADIJOINTS AU MAIRE Nombre de conseillers municipaux : 23
Date de convocation du Conseil Municipal : le 16 Mars 2026
PRÉSENTS :
M. Philippe MOUSSION, Maire — M. Aleric BARBIN — M. Eric BRONNER -
M. Christophe CARADU -— Mme Christelle CHARRIER — Mme Eveline CLAVÉ —
Mme Claire COLSON — M. Pascal COUSINEAU — M. Pierre DILLANGE — Mme Sylvia
FRÉMIT — M. Eric GOMES — M. Stéphane HALBIQUE — Mme Caroline LEROUX-
MICHAUD — M. Thierry NÉE — M. Alban PESNEAU — Mme Janique RABAUD - M.
Charles RABAUD — Mme Dominique RATHOUIN-LALLEMENT — Mme Marie- Dominique ROBIN — Mme Béatrice SAILLARD — M. Michel SIRE, Conseillers Municipaux.
EXCUSÉS :
Mme Sophie GUICHETEAU donne pouvoir à M. Pascal COUSINEAU ;
Mme Christel CASANOVA donne pouvoir à Mme Claire COLSON ;
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, Mme Dominique RATHOUIN-LALLEMENT est désignée
secrétaire de séance.
Rapporteur: M. Philippe MOUSSION
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L2122-7-2 ;
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste
à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée
alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin,
aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de
scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les
candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Considérant qu'une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée,
il a été procédé au déroulement du scrutin ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le S L C
ID : 085-218502946-20260320-03_03_26-DE
1°" tour de scrutin
Nombre de bulletins : 23
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 3
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 20
Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
— Liste de M. Pascal COUSINEAU, vingt (20) voix
La liste de M. Pascal COUSINEAU ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés
adjoints au maire: M. Pascal COUSINEAU, Mme Marie-Dominique ROBIN, M. Pierre
DILANGE, Mme Sylvia FRÉMIT, M. Stéphane HALBIQUE, Mme Dominique RATHOUIN-
LALLEMENT.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an susdits.
Affiché le 25/03/2026.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Philippe MOUSSION Dominique RATHOUIN-LALLEMENT
()
+ DÉPARTEMENT
VENDÉE COMMUNE : LA TRANCHE SUR MER
FEUILLE DE PROCLAMATION
Annexée au procès-verbal de l'élection
NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS (Dans l’ordre du tableau)
Toutes communes
ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Suffrages obtenus par
Qualité NOM ET PRÉNOM Date de naissance Fonction! le candidat ou la liste (M. ou Mme) (en chiffres)
À. L.Son.. PH pps. JMS. Maire |. AB
». COANERR. PNG. LOMMUIE. 1*' adjoint DO
OAI /ASSA. 2ère adjoint
PDILLANEE...OIQRRE AS Ru LASER 3ème adjoint
LL RRÉNT.. Sion oo 365 4è"e adjoint
. HALAIQUE. SE phare .Lh RTS 5ème adjoint
..RATIOUN— LRULEAENT. Buinique. OZkbh LÉSE 6°"e adjoint
Fait à La Tranche sur Mer, le 20 Mars 2026
Le maire
(ou son remplBEant),
er ———
Le conseiller municipal Les assesseurs,
le plus âgé,
! Préciser : maire ou adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint).
Le secrétaire,
pp nS