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Ordre du Jour - odj cm 24sept19
Ordre du Jour - OdJ du 16 mai 2017
Document publié le Mardi 16 mai 2017 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ du 16 mai 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
COMMISSION N°1
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GÉNÉRALE - NUMÉRIQUE - SÉCURITÉ - PRÉVENTION
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17. CONVENTIONS D'INSTALLATION, GESTION, ENTRETIEN ET REMPLACEMENT DES
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COMMISSION N°2
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18. PLAN LOCAL D'URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 12
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