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Ordre du Jour - OdJ du 2 fevrier 2017
Document publié le Jeudi 2 février 2017 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ du 2 fevrier 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
La Roche-sur-Yon, le 24 janvier 2017
Direction des Affaires juridiques
Service Assemblées - Courrier
HOTEL DE VILLE
Place Napoléon — BP 829
85021 La Roche-sur-Yon Cedex
tél. : 02 51 47 47 47
fax : 02 51 37 4871
Cher(e) Collègue,
Vous êtes prié(e) d'assister à une séance du Conseil Municipal qui aura lieu le:
JEUDI 2 FÉVRIER 2017 à 17H00
Salle du Conseil municipal - Hôtel de ville
—, Le Maire,
CS Re ons —
nu
Mesdames et Messieurs les élus qui ne pourraient assister à la séance sont priés d'en informer Monsieur le Maire à l'avance et par écrit.COMMISSION N°1
FINANCES - ECONOMIE - COMMERCE - EMPLOI - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - NUMÉRIQUE - SÉCURITÉ - PRÉVENTION
1. GARANTIE PARTIELLE D'UN EMPRUNT DE 1 450 000 EUROS SOUSCRIT PAR ORYON
AUPRES DE LA BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE POUR LE FINANCEMENT DE LA
CONCESSION D'AMENAGEMENT « ILOT DE LA POSTE / HOTEL DE VILLE »
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MALRAUX - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (APD)
3. CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE PONT-BOILEAU - AUTORISATION DE
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ASSOCIATIFS - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (APD)
5. REHABILITATION DES BATIMENTS DU PARVIS DES HALLES - APPROBATION DE
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