Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 31 08 26
Procès Verbal - Proces verbal du 31 08 26
Déliberation - Listes des deliberations CM du 08 07 26
Déliberation - Listes des deliberations CM du 26 02 26
Déliberation - Listes des deliberations CM du 04 02 25
Déliberation - Listes des deliberations CM du 15 06 26
Déliberation - Listes des deliberations CM du 29 09 26
Déliberation - Listes des deliberations CM du 20 03 26
Déliberation - Listes des deliberations CM du 07 04 26
Déliberation - 26 08 31 Liste delib
Déliberation - Listes des deliberations CM du 31 08 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Port-la-Nouvelle.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations CM du 31 08 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Espaces terrestres et maritimes,
N° Intitulé Vote
Exercice des délégations accordées à Monsieur le Maire en application de
l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
D/08-26/01 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 juillet 2026 Unanimité
D/08-26/02 Marché de prestation de nettoyage de locaux communaux : attribution de 8 lots Unanimité
D/08-26/03
Groupe d'Action Locale pour la Pêche et l'Aquaculture (GALPA) :
participation financière de la commune et approbation du plan de
financement relatifs aux projets de pêche professionnelle situés sur le
territoire de la Commune et sélectionnés par le GALPA
Unanimité
D/08-26/04 Subvention exceptionnelle Los Brescoudos Unanimité
D/08-26/05 Convention de partenariat financier entre la commune et la SEMOP pour le projet d’aménagement de la promenade digue sud Unanimité
D/08-26/06 Grand Narbonne Communauté d’Agglomération : « mission centres anciens » - adhésion à la démarche et désignatio Unanimité
D/08-26/07 Instauration d’une aide communale complémentaire dans le cadre de l’action façades menée par le Grand Narbonne pour la période 2027-2029 Unanimité
D/08-26/08 Obligation de déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade Unanimité
D/08-26/09
Grand Narbonne Communauté d’Agglomération : dispositif « permis de
louer » - manifestation d’intérêt de la commune en vue de son intégration au
dispositif
Unanimité
D/08-26/10 Grand Narbonne Communauté d’Agglomération : avis sur le projet de pacte de gouvernance Unanimité
D/08-26/11 SIVOM Corbières Méditerranée : approbation de la convention tripartite pour la mise à disposition du relais petite enfance Unanimité
TABLEAU DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOUT 2026