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Arrêté - 093 Interdiction Circulation Bodega 01 06 2024ok
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malaucène.
Lien du pdf (Arrêté - 093 Interdiction Circulation Bodega 01 06 2024ok)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAÏRE
DE
MALAUCENE
AR2024
PVL6
93
MALAUCÈNE VENTOUX
&
PATRIMOINE
ARRETE
REGLEMENTANT
LE
STATIONNEMENT
ET
LA
CIRCULATION
DES
VEHICULES
RGM
-
BODEGA
- 01
06
2024
Le
Maire
de
Malaucène,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L'2131-3
et
suivants
Vu
le Code
de
la Route,
Considérant
la bodéga
organisée
par
le RGM
au
boulodrome
des
Palivettes
le 1° juin
2024
Considérant
qu’il
y
a lieu
d'assurer
la sécurité
des
personnes
et
des
biens,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
réglementer
la circulation
aux
abords
du
boulodrome
des
Palivettes.
ARRETE
ARTICLE
1:
La
circulation
des
véhicules
motorisés
sera
interdite
sur
l'Avenue
Charles
de
Gaulle
au
droit
des
parcelles
APO1
et
AP03
du
samedi
1°
juin
2024
à
06h00
au
dimanche
02
juin
2024
à
06h00
à l'exception
des
véhicules
du
pôle
technique
communal,
de
secours,
de
gendarmerie,
ou
des
organisateurs. ARTICEE
2
:Cet
arrêté
prendra
effet
dès
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
par
les
organisateurs
et
de
sorte
que
les
véhicules
n’aient
pas
à faire
de
marche
arrière.
ARTICLE
3
: Toute
infraction
au
présent
arrêté
sera
réprimée
conformément
à la loi.
ARTICLE
4
:Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Malaucène
et
le
Policier
Municipal
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
5
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-
Pompiers
de
Malaucène.
Malaucène,
le
02
05
2024
Monsieur
le maire
«
F. TENON
Fe)
Pièces
annexées
: 1 plan
- 1 - RGM
- BODEGA
- 01
06 2024
- REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION )
72
AS
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Ne
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2
0353
Dao
0395VE
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2
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e.
D39
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LA
Publié
le 07
mai
2024
-2-RGM
- BODEGA
- 01
06
2024
- REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION