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Déliberation - liste delib 22022024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vars.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 22022024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Dialogue social,
MAIRIE
de
VARS
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
n°1
du
22
février
2024
à 18h30
n°
de
3
nee
ES
:
délibération
Objet
de
la
délibération
Approbation
20240201
Ouverture
de
crédits
2024
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
à la
20240202
mise
en
œuvre
de
la télétransmission
des
actes
soumis
au
| ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
contrôle
de
légalité
20740202
Bélésation
del
non
en
non-valeur
des
créances
de
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
faible
montant
aux
exécutifs
locaux
50240204
Sécurité
incendie
dans
les
ZAE
(Zones
Artisanales
et
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
Economiques)
2010208
Détermination
de
la prime
de
pouvoir
d'achat
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
exceptionnelle
20240206
Cession
de
la parcelle
B 152
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
20240207
Mise
en
place
d'un
dispositif
de
vidéo
protection
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
Adhésion
à
l'Agence
Technique
Départementale
de
la
o
5
20240208
ADOPTÉ
A L’'UNANIMITÉ
Charente
(ATD16)
: Géo16DICT
20240209
Adhésion
aux
divers
organismes
pour
2024
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
202402010
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2024
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
SA
oi
Modification
je
la
durée
du
temps
de
travail
d'un
poste
ADOPTÉ
A
L'UNANIMITÉ
d'adjoint
territorial
du
patrimoine
20240201
Ouverture
de
crédits
2024
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
à la
20240202
mise
en
œuvre
de
la télétransmission
des
actes
soumis
au
|
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
contrôle
de
légalité
5054050
Délégation
de
l'admission
en
non-valeur
des
créances
de
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
faible montant aux exécutifs locaux
A Vars,
le 22/02/2024
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
VARS
Tél
: 05
45
39
73
04
- Courriel
: mairie@vars16.fr