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Déliberation - Liste des Deliberations examinees par le CM 5 Mars 2025
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Limoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations examinees par le CM 5 Mars 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Loisirs,
DEPARTEMENT
DE
L’AUDE
ARRONDISSEMENT
ET
CANTON
DE
LA
REGION
LIMOUXINE
COMMUNE
DE
LIMOUX
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
5 MARS
2025
Convocation
en
date
du
25
FEVRIER
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
cinq
mars
à
quatorze
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
DURAND
- MAIRE.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Présents
:
Mr
Pierre
DURAND,
Maire,
Mr
François
KHOURY,
Mr
Jean-Pierre
TAILHAN,
Mme
Marie-Ange
LARRUVY,
Mr
Gilbert
AUPIN,
Mme
Magalie
BERLIOZ,
Mr
Pierre
ROUQUAIROL,
Mr
Aimé
MUNOZ,
Adjoints,
Mme
Anne-Marie
CLERGUE,
Mr
Alain
LAPEYRE,
Mr
Yves
GUIRAUD,
Mme
Anne-Marie
COMBES,
Mme
Sylvie
GASPAROTTO,
Mme
Nadine
BUORO,
Mme
Nathalie
FIOROTTO-BRIAUT,
Mme
Caroline
MARTY-
FONTANET,
Mme
Shirley
VESCO,
Mme
Elodie
GARCIA,
Mr
Pierre
BAC,
Mme
Danièle
LUQUET-PAGES,
Mr
Frédéric
GARRIGUE,
Mme
Delphine
AUTRET-DUPONT,
Mr
Maxime
BOT,
Conseillers
Municipaux.
Procurations
: Mme
Michèle
BAREIL-GUERIN
à Mme
Anne-Marie
COMBES
Mme
Leïla
KEBIR
à Mr
François
KHOURY
Mr
Albert
NADAL
à Mr
Alain
LAPEYRE
Mme
Catherine
ABADIE
à Mme
Magalie
BERLIOZ
Mr
Alain
SIMON
à Mr
Yves
GUIRAUD
Mr
José
NAVIO
à Mr
Aimé
MUNOZ
Mr
Jean-Marie
AMIGUES
à Mme
Marie-Ange
LARRUY
Mme
Mélanie
BACH
à Mme
Nathalie
FIOROTTO-BRIAUT
Mr
Christophe
BACHERE
à Mme
Danièle
LUQUET-PAGES
Mr
Julien
RANCOULE
à Mr
Maxime
BOT
Secrétaire
: Mme
Elodie
GARCIA
Le
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
12
Février
2025
est
approuvé
excepté
par
Mr
Maxime
BOT,
Mr
Julien
RANCOULE
et
Mme
Delphine
AUTRET-
DUPONT. 0.
Décisions
prises
en
application
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Conformément
à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
9
Juillet
2020,
reçue
en
Préfecture
de
l'Aude
le
20
Juillet
2020,
relative
aux
pouvoirs
du
Maire
- Délégation
du
Conseil
Municipal
Article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
le Maire
indique
à l’assemblée
: >
J'ai
conclu
:
* Auprès
du
traiteur
« SAS
CHEZ
LIONEL
» —
1,
Place
de
la
République
—
11300
LIMOUX,
une
consultation
pour
la
fourniture
et
la
livraison
de
repas
dans
le
cadre
de
la
manifestation
« Carnaval
du
Monde
» organisée
les
07,
08
et
09
Mars
2025
à
LIMOUX,
avec
un
prix
du
repas
par
personne
(comprenant
:
Entrée,
plat
chaud
et
accompagnement,
dessert,
café,
pain,
nappage
des
tables,
couverts
et service)
fixé
à 16,36
Euros
Hors
Taxes.
Etant
précisé
que
le nombre
de
repas
est fixé
à environ
900
repas
sur
les
3 jours
et que
ce
dernier
est
susceptible
de
varier
à la hausse
ou
à la baisse
en
fonction
des
inscriptions.
(Décision
n°
2025-0075)
“
Auprès
de
la
SASU
TEAMSCAT
-—
100%
PADEL
-—
224,
Chemin
de
la
Chapelle
—
06510
CARROS,
titulaire
du
marché
de
travaux
pour
la
réalisation
de
4
courts
de
« Padel
»
à
LIMOUX,
un
Avenant
N°
1 relatif à une
augmentation
du
montant
des
travaux
(filets
de
côtés,
filet
de
fonds
et
plus-value
gazon
sans
entretien
en
noir)
et ce
pour
un
montant
de
+
6 500,00
Euros
Hors
Taxes,
soit
un
pourcentage
d’écart
induit
par
l’ Avenant
N°
1 de
+
7,18
%.
(Décision
n°
2025-0076)
= Auprès
de la SASU
TEXTILES
ALBO-FLOTTARD
-— 39,
Rue
de Mélou
- 81100
CASTRES,
une
consultation
relative
à la
fourniture
et
la pose
de
rideaux
à l’école
maternelle
Jean
MOULIN
mais
également
à l’école
élémentaire
Victor
HUGO
de
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
2
251,91
€uros
Hors
Taxes.
(Décision
n° 2025-0077)
*
Auprès
de
LUNA
MUSICA
-—
Edna
Stern,
demeurant
6
rue
Dauphin,
94800
VILLEJUIF,
un
contrat
de
cession
du
droit
d’exploitation
d’un
spectacle
à
l’occasion
d’un
concert
qui
aura
lieu
le
vendredi
12
Septembre
2025
à
18h30
à
l’Auditorium
du
Musée
du
Piano,
Eglise
St
Jacques
à
Limoux,
pour
un
montant
de
2500
Euros
TTC.
(Décision
n°
2025-0078)
=
Auprès
de
l’association
LES
SACQUEBOUTIERS,
sise
22
bis
rue
des
Fleurs,
31000
TOULOUSE,
représentée
par
son
Président
Monsieur
Serge
CHAUZY,
un
contrat
de
cession
du
droit
d’exploitation
d’un
spectacle
à
l’occasion
d’un
concert
qui
aura
lieu
le jeudi
7
Août
2025
à
18h30
à
l’Auditorium
du
Musée
du
Piano,
Eglise
St
Jacques
à
Limoux,
pour
un
montant
de
1750
Euros
TTC.
(Décision
n°
2025-0079)
»
Auprès
de
l’association
ENSEMBLE
VOCAL
UNITE,
sise
4
rue
du
Bedel,
31750
ESCALQUENS,
représentée
par
son
trésorier
Monsieur
François
DAGUES,
un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d’un
spectacle
à
l’occasion
d’un
concert
qui
aura
lieu
le
dimanche
12
Octobre
2025
à
17h
à
l’Auditorium
du
Musée
du
Piano,
Eglise
St
Jacques
à
Limoux,
pour
un
montant
de
7 424
€uros
TTC.
(Décision
n°
2025-0080)
* Auprès
de
l’association
Les
notes
d’âÂme,
représentée
par
sa présidente
Madame
Anne
TESTAUD,
domiciliée
1
rue
du
Béarn,
11300
LIMOUX,
un
contrat
de
prestation
pour
une
lecture
musicale
« Marina
B.
dans
les
mots
de
Joséphine
Baker
»
organisée
au
musée
Petiet,
à
l’occasion
de
la
Journée
internationale
des
droits
de
la
Femme,
le
Vendredi
7
Mars
2025
à
18h30,
pour
un
montant
de
800,
00
Euros
TTC.
(Décision
n°
2025-081) « Auprès
de
la
société
MGA
France
—
6,
Rue
des
Kermès
—
34990
JUVIGNAC,
une
consultation
pour
la
fourniture
d’objets
publicitaires
pour
le
congrès
de
printemps
2025
du
« Lions
Club
»
(District
103
Sud)
organisé
le
vendredi
04
Avril
et
Samedi
05
Avril
à
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
3
377,50
€uros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2025-0082)
» Auprès
de
_l’Association
BADOCK
THEATRE,
sise
La
Badoque
-
87
Chemin
de
ja
Badoque
11300
LIMOUX,
représentée
par
son
Président
Monsieur
Jérôme
PRIGENT,
un
contrat
de
cession
à
l’occasion
du
Festival
de
Théâtre
NAVA,
qui
aura
lieu
du
25
Juillet
au
2
Août
2025,
au
Château
de
Flandry
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
55
677,63
Euros
TTC.
(Décision
n°
2025-0083)
* Auprès
de
l'association
LA
CANTARELA,
sise
Maison
Daniel
Cordier
—-
BAL
78,
2
rue
Jeanne
Jugan,
34500
BEZIERS,
représentée
par
sa
Présidente
Madame
Jany
PALOMARES,
un
contrat
de
cession
du
droit
d’exploitation
d’un
spectacle
à l’occasion
d’un
concert
qui
aura
lieu
le
dimanche
21
septembre
2025
à
18h30
à
l’Auditorium
du
Musée
du
Piano,
Eglise
St
Jacques
à
Limoux,
pour
un
montant
de
3
125
Euros
TTC.
(Décision
n°
2025-0085)
- Auprès
de
Monsieur
Nicolas
THENE,
demeurant
146
ter
Boulevard
Voltaire,
92600
ASNIERES
SUR
SEINE,
un
contrat
d'engagement
à durée
déterminée
à l’occasion
d’un
concert
qui
aura
lieu
le
jeudi
28
août
2025
à
18h30
à
l’Auditorium
du
Musée
du
Piano,
Eglise
St
Jacques
à
Limoux,
pour
un
montant
de
200
Euros
net.
(Décision
n°
2025-0086)
"
Auprès
de
Monsieur
Jean-Baptiste
MATHULIN,
demeurant
253
Allée
de
Tapigneux,
42800
GENILAC,
un
contrat
d'engagement
à
durée
déterminée
à
l’occasion
d’un
concert
qui
aura
lieu
le
jeudi
17
juillet
2025
à
18h30
à l’Auditorium
du
Musée
du
Piano,
Eglise
St
Jacques
à Limoux,
pour
un
montant
de
600
Euros
net.
(Décision
n°
2025-0087)
« Auprès
du
cabinet
BST
CONSULTANT
-
149,
Avenue
du
Golf
- Le
Green
Park
- Bâtiment
A
-
34670
BAILLARGUES,
une
consultation
pour
une
mission
d’assistance
en
matière
de
gestion
comptable
et
autres
domaines
liés
à
la
finance
et
à
la
fiscalité,
établie
selon
le
principe
d’une
consultation
à
commandes,
définie
sans
seuil
minimum
et
avec
un
seuil
maximum
de
40
000,00
Euros
Hors
Taxes
pour
toute
la
durée
de
validité
de
la
consultation.
Les
bons
de
commande
seront
établis
au
fur
et
à
mesure
des
besoins
de
la
Collectivité
sur
la
base
des
montants
suivants
:
-
Le
montant
de
la
journée
d’intervention,
frais
de
déplacement
inclus,
est
fixé
à
970,00
Euros
Hors
Taxes
;
-
Le
montant
de
la
demi-journée
d’intervention,
frais
de
déplacement
inclus,
est
fixé
à
485,00
€uros
Hors
Taxes
;
-
L'heure
d’intervention,
frais
de
déplacement
inclus,
est
fixé
à
121,25
Euros
Hors
Taxes.
La
présente
consultation
est
conclue
pour
une
période
de
deux
ans,
à
compter
du
1%
Janvier
2025
jusqu’au
31
Décembre
2026.
(Décision
n°
2025-0088) “ Auprès
de
la
compagnie
De
l’autre
côté
du
miroir,
représentée
par
son
Président
Monsieur
Jan
DE
BOËER,
domicilié
29,
rue
Alfred
de
Musset,
11300
LIMOUX,
un
contrat
de
prestation
pour
un
spectacle
poésie,
danse
et
musique
« Poésie
volcanique
»,
organisé
au
Musée
Petiet
à Poccasion
du
27°
Printemps
des
poètes,
qui
se
déroulera
le
Vendredi
28
Mars
2025
à
18
h
30,
pour
un
montant
de
200,00
Euros
TTC.
(Décision
n°
2025-0089)
* Auprès
de
Madame
Marie-Laure
RUIZ
MAUGIS,
conférencière
auto-entrepreneur,
domiciliée
1 rue
de
la
Bouchère,
11300
FESTES
ET
SAINT-ANDRE,
un
contrat
de
prestation
à
l’occasion
de
l’organisation
d’une
conférence
intitulée
« L'enfant
dans
la
peinture
du
19%
siècle
»,
le
Jeudi
5
Juin
2025
à
18
h
30
au
Musée
Petiet,
pour
un
montant
de
250
€uros
toutes
charges
comprises.
(Décision
n°
2025-0090)
*
Auprès
de
Madame
Marie-Laure
RUIZ
MAUGIS,
conférencière
auto-entrepreneur,
domiciliée
1
rue
de
la
Bouchère,
11300
FESTES
ET
SAINT-ANDRE,
un
contrat
de
prestation
à
l’occasion
de
l’organisation
d’une
conférence
intitulée
« Le
sourire
dans
l’art
»,
le
Jeudi
2
Octobre
2025
à
18
h
30
au
Musée
Petiet,
pour
un
montant
de
250
Euros
toutes
charges
comprises.
(Décision
n°
2025-0091)
* Auprès
de
Madame
Marie-Laure
RUIZ
MAUGIS,
conférencière
auto-entrepreneur,
domiciliée
1
rue
de
la
Bouchère,
11300
FESTES
ET
SAINT-ANDRE,
un
contrat
de
prestation
à
l’occasion
de
l’organisation
d’une
conférence
intitulée
« Femmes
dans
leur
intérieur
»,
le
Jeudi
13
Novembre
2025
à
18
h
30
au
Musée
Petiet,
pour
un
montant
de
250
Euros
toutes
charges
comprises.
(Décision
n°
2025-0092)
« Auprès
de
l'association
OPERA
ORCHESTRE
NATIONAL
MONTPELLIER,
sise
Le
Corum
—
CS
89024
-
34967
MONTPELLIER
CEDEX
2,
représentée
par
sa
Directrice
générale
Madame
Valérie
CHEVALIER,
un
contrat
de
cession
du
droit
d’exploitation
d’un
spectacle
à l’occasion
d’un
concert
qui
aura
lieu
le
dimanche
8 juin
2025
à
18h30
à
l’Auditorium
du
Musée
du
Piano,
Eglise
St
Jacques
à Limoux,
pour
un
montant
de
1 266
Euros
TTC.
(Décision
n°
2025-0093)
>
J’ai
accepté
:
- La
proposition
commerciale
établie
par
la
société
EVELYNE
-
Rue
du
Mas
de
Grille
—
34430
SAINT
JEAN
DE
VEDAS
Cedex,
relative
à
un
plan
de
partenariat
promotionnel
pour
les
différentes
manifestations
majeures
organisées
par
la
Commune
de
LIMOUX
sur
l’année
2025
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
38
886,79
Euros
Hors
Taxes
et
se
détaillant
de
la
façon
suivante
:
-
Carnaval
du
Monde
pour
8
715,80
Euros
Hors
Taxes
;
-__
Animations
d’été
pour
11
326,55
Euros
Hors
Taxes
;
-
Musée
du
Piano
pour
1 966,44
Euros
Hors
Taxes
;
-
Marché
de
Noël
pour
2
531,00
Euros
Hors
Taxes
;
-
Communication
Institutionnelle
pour
8
664,00
Euros
Hors
Taxes
;
-__
Communication
Tourisme
pour
5 683,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2025-0073) * La
proposition
commerciale
établie
par
la
SARL
ETS
THOURON
-—
Agence
CAHORS
—
Agence
TOULOUSE
-
920,
Route
de
Villefranche
-
46090
ARCAMBAL,
relative
à
la
location,
le
transport,
le
montage
et
le
démontage
de
structures
alu
ainsi
que
toutes
les
autres
prestations
s’y
rattachant,
nécessaires
au
bon
déroulement
de
la
manifestation
LIMOUX
BRASS
FESTIVAL
2025,
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
16
407,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2025-0074)
“ Le
maintien
de
l’adhésion
du
musée
Petiet
et
du
musée
du
Piano
au
réseau
«
Limoux,
vignobles
d'Histoire
et
de
légendes
» participant
à leur
valorisation
au
sein
de
l’offre
touristique
proposée
par
le
biais
du
Label
« Vignobles
et
Découvertes
»;
et
j’ai
signé
la
Convention
de
partenariat
définissant
les
engagements
de
chaque
partenaire.
(Décision
n°
2025-0084)
» La
proposition
commerciale
établie
par
la
SAS
ADS
DESIGN
—
ZA
Le
Revol
—
Chemin
du
Revol
—
84240
LA
TOUR
D’AIGUES,
relative
à
la
fourniture
et
la
pose
de
décorations
estivales
« ETE
2025
»
(la
dépose
restant
à
la
charge
de
la
collectivité),
répondant
à
une
production
et
des
critères
éco-responsables,
dans
les
rues
commerçantes
du
Centre
de
Ville
de
LIMOUX,
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
30
110,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2025-0095)
>
J’ai
signé
:
* Un
Avenant
N°
1
relatif
à
une
diminution
du
montant
des
travaux
(non-réalisation
des
enduits
façade
sur
une
partie
des
murs
est/ouest
à
l’entrée
de
la
halle
de
«Padel»)
avec
la
SAS
RAVALEMENTS
2000
—
80,
Rue
Charles
Portal
—
Z.I
La
Bouriette
—
11000
CARCASSONNE,
titulaire
du
Lot
N°
3
—
Enduits,
du
marché
de
travaux
pour
la
création
d’une
halle
couverte
de
4
terrains
de
«
Padel
»
à
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
de
-
580,50
Euros
Hors
Taxes,
soit
un
pourcentage
d’écart
induit
par
l’ Avenant
N°
1 de
- 1,66
%.
(Décision
n°
2025-0094)
1.
Rapport
d’Orientations
Budgétaires
2025.
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
- Monsieur
Maxime
BOT
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
clôt
la séance
à
15
Heures
30.
Fait
en
Mairie,
LIMOUX
le
5 MARS
2025
LE
MAIRE,
Pierre
DURAND