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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 6 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Limoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 6 12 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Télécommunications et internet, Histoire et mémoire,
DEPARTEMENT
DE
L’AUDE
ARRONDISSEMENT
ET
CANTON
DE
LA
REGION
LIMOUXINE
COMMUNE
DE
LIMOUX
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
6 DECEMBRE
2023
Convocation
en
date
du
29
NOVEMBRE
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le six
décembre
à quatorze
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
DURAND
- MAIRE.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Présents
: Mr
Pierre
DURAND,
Maire,
Mr
François
KHOURY,
Mme
Michèle
BAREIL-GUERIN,
Mr
Jean-Pierre
TAILHAN,
Mme
Marie-Ange
LARRUY,
Mr
Gilbert
AUPIN,
Mme
Magalie
BERLIOZ,
Mr
Pierre
ROUQUAIROL,
Mr
Aimé
MUNOZ,
Adjoints,
Mr
Albert
NADAL,
Mme
Catherine
ABADIE,
Mme
Anne-Marie
CLERGUE,
Mr
Alain
LAPEYRE,
Mr
Yves
GUIRAUD,
Mr
Alain
SIMON,
Mme
Anne-Marie
COMBES,
Mme
Sylvie
GASPAROTTO,
Mr
José
NAVIO,
Mr
Jean-Marie
AMIGUES,
Mme
Nadine
BUORO,
Mme
Nathalie
FIOROTTO-
BRIAUT,
Mme
Caroline
MARTY-FONTANET,
Mme
Shirley
VESCO,
Mme
Elodie
GARCIA,
Mme
Mélanie
BACH,
Mr
Pierre
BAC,
Mme
Danièle
LUQUET-PAGES,
Mr
Frédéric
GARRIGUE,
Mr
Christophe
BACHERE,
Mme
Delphine
AUTRET-DUPONT,
Mr
Maxime
BOT,
Conseillers
Municipaux. Procurations
: Mme
Leïla
KEBIR
à Mr
François
KHOURY
Mr
Julien
RANCOULE
à Mr
Maxime
BOT
Secrétaire
: Mme
Mélanie
BACH
Le
Procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
18
Octobre
2023
est
approuvé
excepté
par
Mr
Maxime
BOT,
Mr
Julien
RANCOULE
et
Mme
Delphine
AUTRET-
DUPONT. 0. Décisions
prises
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Conformément
à la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
9 Juillet
2020,
reçue
en
Préfecture
de
l'Aude
le 20
Juillet
2020,
relative
aux
pouvoirs
du
Maire
- Délégation
du
Conseil
Municipal
Article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
le Maire
indique
à l’assemblée
:
ÿ J'ai
fixé
à compter
du
1°
Janvier
2024,
les
tarifs
:
» D'’utilisation
des
Courts
de
tennis.
(Décision
n°
2023-0330)
» Des
droits
d’entrée
de
la Piscine.
(Décision
n°
2023-0331)
- Des
activités
mises
en
œuvre
au
titre
du
Contrat
« Enfance
et
Jeunesse
».
(Décision
n°
2023-0332)
» De
la Cotisation
annuelle
de
la Bibliothèque.
(Décision
n°
2023-0333)
* Du
droit
d’entrée
au
Musée
Petiet.
(Décision
n°
2023-0334)
» Du
droit
d’entrée
au
Musée
Petiet
à l’occasion
d’animations.
(Décision
n°
2023-0335)
« Du
droit
d’entrée
à la
Salle
d’exposition
du
« Musée
du
Piano
».
(Décision
n°
2023-0338)
» Du
droit
d’entrée
à la
Salle
d'exposition
du
"Musée
du
Piano"
à l'occasion
d'animations.
(Décision
n°
2023-0339)
-
Du
droit
d’entrée
à
la
Salle
d'exposition
du
« Musée
de
l'imprimerie
et
des
Arts
Graphiques
».
(Décision
n°
2023-0342)
* Du
droit
d’entrée
au
Festival
NAVA.
(Décision
n°
2023-0345)
» De
la Location
du
cinéma
l'Elysée.
(Décision
n°
2023-0346)
* De
la
Location
de
la
salle
du
rez-de-chaussée
du
cinéma
l'Elysée.
(Décision
n°
2023-0347)
* De
la Location
des
salles
du
gymnase
l’Olympie.
(Décision
n°
2023-0348)
* De
la
Location
de
la
Petite
Salle
du
Complexe
de
Monte
Cristo.
(Décision
n°
2023-0349)
« De
la
Location
des
halles
Place
Général
Leclerc.
(Décision
n°
2023-02350)
“* De
ja Location
de
la saïle
Louis
COSTES.
(Décision
n°
2023-0351)
= De
la
Location
de
la
salle
de
réunion
de
l'Espace
Fécos.
(Décision
n°
2023-0352)
- De
la Location
de
l’Auditorium
de
la salle
d'exposition
du
« Musée
du
Piano
».
(Décision
n°
2023-0353)
“ De
la
Location
de
la
salle
00
sise
36
Avenue
Oscar
Rougé
(Décision
n°
2023-0354)
- Des
Concessions
dans
les
cimetières.
(Décision
n°
2023-0355)
* Du
Dépositoire
du
cimetière
communal
de
Villeplane.
(Décision
n°
2022-0356)
- Des
Cases
du
Columbarium.
(Décision
n°
2023-0357)
" Des
Droits
de
place
et redevances
d’occupation
domaniale.
(Décision
n°
2023-0358)
« Des
Prestations
de
Service
de
Balayage
au
profit
d’autres
Communes.
(Décision
n°
2023-0359)
ÿ J’ai
accordé
la gratuité
à compter
du
1°"
Janvier
2024
:
- De
l'accès
au
Musée
Petiet
à l’occasion
de
la Nuit
des
Musées.
(Décision
n°
2023-0336)
- De
l’accès
au
Musée
Petiet
à l’occasion
des
Journées
Européennes
du
Patrimoine.
(Décision
n°
2023-0337)
* De
l'accès
à
la
Salle
d’exposition
du
« Musée
du
Piano
»
à
l’occasion
de
la
Nuit
des
Musées.
(Décision
n°
2023-0340)
* De
l’accès
à la
Salle
d'exposition
du
« Musée
du
Piano
» à
l’occasion
des
Journées
Européennes
du
Patrimoine.
(Décision
n°
2023-0341)
-
De
l’accès
à
la
Salle
d’exposition
du
« Musée
de
l'imprimerie
et
des
Arts
Graphiques
»
à
l’occasion
de
la Nuit
des
Musées.
(Décision
n°
2023-0343)
“ De
l'accès
à la
Salle
d’exposition
du
« Musée
de
l'Imprimerie
et des
Arts
Graphiques
» à
l’occasion
des
Journées
Européennes
du
Patrimoine.
(Décision
n°
2023-0344)
> J'ai
conclu
:
* Auprès
de
la société
France
SAPIN
BIO
— Belloc
— 09200
MONTJOIE
EN
COUSERANS,
une
consultation
pour
la fourniture
de
sapins
pour
la décoration
des
différents
bâtiments
communaux
à
l’occasion
des
prochaines
Fêtes
de
Noël
et du
Nouvel
An
et ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
4 505,50
€uros
Hors
Taxes.
Etant
également
précisé
qu’en
cas
de
besoins
ou
nouvelles
demandes
imprévisibles,
la collectivité,
au
travers
de
son
service
Espaces
Verts,
se
réserve
le droit
de
commander
des
sapins
supplémentaires
en
fonction
des
tarifs
définis
dans
le tableau
ci-après
:
-
Désignation.
.
PUcneEHT
-
_Nordmann
bio
1%
choix
150
/ 200
26,50
€
-
_ Nordmann
bio
1“
choix
300
/ 400
60,00
€
-__
Nordmann
bio
1°
choix
600
/ 700
280,00
€
-__
Épicéas
bio
1%
choix
150
/ 200
20,70
€
- _
Epicéas
bio
1°
choix
300
/ 400
54,00
€
-__
Epicéas
bio
1%
choix
600
/ 700
170,00
€
(Décision
n° 2023-0320)
* Auprès
de
la
société
Tonitrus
GmbH
-— 18,
Rue
Saint-Fiacre
— 75002
PARIS,
une
consultation
pour
la
fourniture
et
la
livraison
de
terminaux
type
« client
léger
» reconditionnés
pour
les
services
administratifs
de
la
Commune
de
LIMOUX
(Modèle
Dell
Wyse
5070
y
compris
software
Wyse
Management
Suite
Pro)
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
16
020,00
Euros
Hors
Taxes. (Décision
n°
2023-0325)
* Auprès
d'ORPHEON
PRODUCTION,
sise
24
Route
du
Presbytère,
lieu-dit
Sayrac,
31340
VILLEMUR
SUR
TARN,
représentée
par
sa
Présidente
Madame
Carole
JOUTEAU,
un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d’un
spectacle
pour
un
concert
du
Christmas
Jazz
Band
qui
aura
lieu
Dimanche
10
Décembre
2023,
Place
de
la République
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
1 250
Euros.
(Décision
n°
2023-0326)
« Auprès
de
Association
KIOSQUE
1900,
représentée
par
Monsieur
Marc
THIBAUT,
demeurant
15
Route
d’Alaigne,
11300
MALRAS
un
contrat
de
vente
pour
l’animation
musicale
de
LA
FANFARE
DU
PERE
NOEL
qui
aura
lieu
le Mercredi
20
Décembre
2023,
Place
de
la République
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
1 000
Euros.
(Décision
n°
2023-0327)
" Auprès
de
la société
AUDIO
SEPT
— PRAE
Charles
Cros
— RD118
— 11300
PIEUSSE,
une
consultation
pour
la
location
d’un
écran
géant
(15
m°)
nécessaire
à la
bonne
organisation
du
Gala
de
MMA
prévu
le Samedi
25
Novembre
2023
dans
le Gymnase
de
l’Olympie
de
LIMOUX
et ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
2
955,00
Euros
Hors
Taxes.
Etant
également
précisé
qu’une
arrivée
électrique
tri-phasée
3 x
32
ampères
devra
être
fournie
par
la
collectivité
à proximité
de
l'écran
ainsi
qu’un
dispositif
de
levage
et
l’aide
d’une
personne
pour
la
manutention
de
l’écran
(montage
et démontage).
Enfin,
la Commune
de
LIMOUX
s’engage
à
fournir
au
technicien
intervenant
les
repas
du
midi
et
du
soir.
(Décision
n°
2023-0329)
» Auprès
de
la
société
UNE
SOURIS
VERTE
-— 30,
Rue
des
Augustins
— 11300
LIMOUX,
une
consultation
pour
la fourniture
et la
livraison
de
jouets
pour
le Noël
des
Enfants
de
la Commune
de
LIMOUX
pour
l’année
2023
(à
savoir
: Jeu
Monkey
Pyramid
pour
les
4-5
ans
et Jeu
Les
Animaux
Equilibristes
en
bois
pour
les
2-3
ans)
et ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
2 666,67
€uros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2023-0360)
* Auprès
du
traiteur
« SAS
CHEZ
LIONEL
» —
1, Place
de
la République
— 11300
LIMOUX,
une
consultation
pour
la
fourniture
et
la
livraison
d’un
apéritif
dinatoire
pour
le
prochain
« Trophées
des
Sports
»
organisé
le
Vendredi
1“
Décembre
2023
au
Gymnase
de
l’Olympie
de
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
6
530,90
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2023-0361)
“ Auprès
de
la SAS
PYRAGRIC
INDUSTRIE
— 639,
Avenue
de
l’Hippodrome
— B.P.
110
- 69141
RILLIEUX
CEDEX,
une
consultation
pour
la
fourniture
et
le tir
d’un
feu
d’artifice
pour
les
Fêtes
de
Noël
et du
Nouvel
An,
prévu
le 23
Décembre
2023
sur
le clocher
de
l’Eglise
Saint
Martin
de
LIMOUX
et ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
1 833,33
Euros
Hors
Taxes
comprenant
: le prêt
du
matériel
de
tir,
la fourniture
et le
transport
des
artifices,
les
frais
d’assurance
et
la
mise
à disposition
d’artificier(s)
qualifié(s).
(Décision
n°
2023-0363)
- Auprès
de
la SAS
EG
SOL
SUD
- Bureau
d’Ingénieurs
Conseils
— 4,
Avenue
de
Bruxelles
— ZAE
Via
Europa
— 34350
VENDRES,
une
consultation
pour
la réalisation
d’une
étude
géotechnique
de
conception
(phase
avant-projet
+ projet
(hors
DCE/ACT))
ainsi
que
des
missions
géotechniques
type
G2-AVP
+
PRO
(hors
DCE/ACT)
dans
le
cadre
de
la
création
des
futurs
terrains
de
« Padel
» à
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
3
500,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2023-0365)
" Auprès
de
l'Association
Les
Amis
de
Jo
Bernard,
représentée
par
Monsieur
Alexandre
COUDERC,
demeurant
625
Route
de
la
Pachinie,
12350
LANUEJOULS,
un
contrat
de
vente
pour
une
animation
du
Père-Noël
qui
aura
lieu
le Mercredi
20
Décembre
2023,
et une
animation
avec
le
Père-Noël,
le renne
et
« Olaf»
le Dimanche
24
Décembre
2023,
Place
de
la
République
à
LIMOUX,
pour
un
montant
de
1 500
Euros.
(Décision
n°
2023-0366)
* Auprès
de
l’'ASSOCIATION
KBKC,
sise
2155
Route
du
Quercy
Blanc,
82270
MONTPEZAT
DE
QUERCY,
représentée
par
sa
Présidente
Madame
Christelle
Boyé
Contard,
un
contrat
de
cession
du
droit
d’exploitation
d’un
spectacle
à l’occasion
de
la prestation
de
« Mamz’Elle
Bee
Jazzy
Noël
duo
» qui
aura
lieu
Samedi
9 Décembre
2023,
Place
de
la République
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
900
Euros.
(Décision
n°
2023-0367)
« Auprès
de
l’ASSOCTATION
KBKC,
sise
2155
Route
du
Quercy
Blanc,
82270
MONTPEZAT
DE
QUERCY,
représentée
par
sa
Présidente
Madame
Christelle
Boyé
Contard,
un
contrat
de
cession
du
droit
d’exploitation
d’un
spectacle
à
l’occasion
de
la
prestation
de
« Mamz’Elle
Bee
&
the
Toyz
»
qui
aura
lieu
Samedi
30
Décembre
2023,
Place
de
la République
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
2
000
Euros.
(Décision
n°
2023-0368)
* Auprès
de
la COMPAGNIE
COLINE,
sise
2 Place
G.
Brassens,
34590
MARSILLARGUES,
un
contrat
de
vente
pour
le spectacle
« Un
Casse-Noisette
pour
Noël
» qui
aura
lieu
le Samedi
30
Décembre
2023,
au
cinéma
l'Elysée
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
1 010
Euros.
(Décision
n°
2023-0369)
* Auprès
de
Madame
Lise
VILLIERS,
demeurant
8 Rue
du
Lavoir,
11260
BIZANET,
un
contrat
de
vente
pour
le spectacle
qui
aura
lieu
le Mercredi
8 Janvier
2024,
au
cinéma
l'Elysée
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
930
Euros.
(Décision
n°
2023-0370)
* Auprès
de
ORPHEON
PRODUCTION,
sise
24
Route
du
Presbytère
Lieu-dit
Sayrac,
31340
VILLEMUR
SUR
TARN,
représentée
par
sa
Présidente
Madame
Carole
JOUTEAU,
un
contrat
de
cession
du
droit
d’exploitation
d’un
spectacle
pour
un
concert
de
la
Fanfare
Boule
de
Notes
qui
aura
lieu
Mercredi
27
Décembre
2023,
Place
de
la
République
à
LIMOUX,
pour
un
montant
de
2
000
Euros. (Décision
n°
2023-0371)
* Auprès
de
la SASU
ComéPrint
— Impasse
de
Naurouze
- ZAC
du
Razès
— 11300
LIMOUX,
une
consultation
pour
des
travaux
d’imprimerie
dans
le cadre
des
prochaines
Fêtes
de
Noël
et du
Nouvel
An
organisées
par
la Commune
de
LIMOUX
pour
l’année
2023
et ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
1
620,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2023-0372)
* Auprès
de
la société
SPIDTEC.COM
- 33,
Rue
Saint
Eloi
— 59200
TOURCOUING,
une
consultation
pour
la fourniture
et la
livraison
de
deux
tentes
pliantes
professionnelles
personnalisées,
mises
à
disposition
des
différentes
associations
locales
afin
qu’elles
puissent
organiser
au
mieux
leurs
manifestations
et
autres
évènements
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
1
860,83
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2023-0375)
- Auprès
de
la société
LES
MOULINS
DE
LA
CATALOGNE
- Z.E
Nicolas
Appert
— 350,
Avenue
Georges
Frêche
—
11400
CASTELNAUDARY,
une
consultation
pour
la
fourniture
et
la
livraison
de
gâteaux
« Le
Limos
» dans
le
cadre
du
Gouter
des
Aînés
organisé
par
la
Commune
de
LIMOUX
les
14,
15
et
16
Décembre
2023
à
la
Salle
Elysée
II,
Promenade
des
Marronniers
à
LIMOUX,
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
2 457,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2023-0376)
» Auprès
de
’Atelier
Coquelicot,
Place
de
la République,
11300
LIMOUX,
représenté
par
Madame
Françoise
GOUVERNEUR,
un
contrat
de
prestation
de
service,
à
l’occasion
des
Fêtes
de
Noël,
pour
un
atelier
peinture
qui
se
déroulera
Mercredi
20
Décembre
2023,
pour
un
montant
de
400
€.
(Décision
n°
2023-0377)
“ Auprès
de
l'ENTREMETS
ET
SAVEURS,
Hameau
de
Rebelle,
11240
MONTGRADAIL,
représenté
pat
Madame
Katia
BOULLIER,
un
contrat
de
prestation
de
service,
à l’occasion
des
Fêtes
de
Noël,
pour
un
atelier
pâtisseries
qui
se
déroulera
Mercredi
27
Décembre
2023,
Place
de
la
République
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
500
Euros
.
(Décision
n°
2023-0378)
= Auprès
MATRISSE
PRODUCTIONS,
sise
28
Rue
Edmond
Guyaux,
31200
TOULOUSE,
représenté
par
son
gérant
Monsieur
Joseph
ALLEMANDOU,
un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d’un
spectacle
à
l’occasion
de
la
prestation
de
la
Fanfare
de
Poche
qui
aura
lieu
Samedi
23
Décembre
2023,
Place
de
la
République
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
1 899
Euros.
(Décision
n°
2023-0379)
« Auprès
Monsieut
Robert
BOUVIER,
domicilié
Cassarde
5 —
2000
Neuchâtel
SUISSE,
un
contrat
de
cession
à l’occasion
d’une
intervention
dans
le cadre
du
concours
de
lecture
à haute
voix
qui
a eu
Lundi
27
et Mardi
28
Novembre
2023
au
Collège
Joseph
Delteil
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
730
Euros.
(Décision
n°
2023-0380)
» Décision
n°
2023-0381
— Annulée
et remplacée
par
la décision
n°
2023-0392
- Auprès
de
l'Atelier
KATY
Récup
et Création,
sis
7 Rue
du
Cougaing
11300
LIMOUX,
représenté
par
Madame
Catherine
SANTORINI,
un
contrat
de
prestation
de
service,
à l’occasion
des
Fêtes
de
Noël,
pour
un
atelier
de
décorations
de
Noël
qui
se
déroulera
le Samedi
23
Décembre
2023,
pour
un
montant
de
400
Euros.
(Décision
n°
2023-0382)
* Auprès
de
la Formation
musicale
« Banda
de
Limos
», représentée
par
son
Président
Monsieur
Florian
ROBLES,
demeurant
52
Chemin
de
Lacanal,
11300
LIMOUX,
un
contrat
de
vente
du
droit
d'exploitation
d’un
spectacle
pour
un
concert
qui
aura
lieu
le Mercredi
3 Janvier
2024,
Place
de
la
République
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
850
Euros.
(Décision
n°
2023-0383)
* Auprès
de
la société
PASS
CULTURE,
Société
par
actions
simplifiée,
dont
le siège
social
est
situé
12
rue
Duhesme,
75018
Paris,
immatriculée
au
R.C.S
Paris
sous
le numéro
853
318
459,
représentée
son
Président,
Monsieur
Sébastien
CAVALIER,
une
convention
pour
la mise
en
place
et
la
gestion
du
PASS
CULTURE.
(Décision
n°
2023-0384)
“ Auprès
de
l'Association
CONVERS”
BAND,
représentée
par
son
Président
Monsieur
Benoît
VERGNES,
demeurant
22
Rue
Tesseyre,
11000
CARCASSONNE,
un
contrat
de
cession
à
l’occasion
d’un
concert
qui
aura
lieu
Samedi
16
Décembre
2023,
Place
de
la République
à
LIMOUX,
pour
un
montant
de
900
Euros.
(Décision
n°
2023-0385)
« Auprès
de
l'Association
ATOMES
PRODUCTIONS,
sise
46
Allée
d’léna?
11000
CARCASSONNE,
représentée
par
son
Directeur
Monsieur
Stéphane
CANO,
un
contrat
de
vente
du
droit
d'exploitation
d’un
spectacle
pour
un
concert
du
groupe
Les
Enguirlandais,
qui
aura
lieu
le
Dimanche
24
Décembre
2023
Place
de
la République
à Limoux,
pour
un
montant
de
1 425,77
Euros. (Décision
n°
2023-0386)
* Auprès
de
l’Association
ATOMES
PRODUCTIONS,
sise
46
Allée
d’Iéna?
11000
CARCASSONNE,
représentée
par
son
Directeur
Monsieur
Stéphane
CANO,
un
contrat
de
vente
du
droit
d’exploitation
d’un
spectacle
pour
un
concert
du
groupe
Les
Lutins
Tamares,
qui
aura
lieu
le
Dimanche
17
Décembre
2023
Place
de
la
République
à
Limoux,
pour
un
montant
de
1 425,77
€uros. (Décision
n°
2023-0387)
- Auprès
de
Monsieur
Pierre
SOUILLARD,
1 rue
de
la
Charité,
11160
CAUNES
MINERVOIS,
un
contrat
d’Engagement
relatif
à l’animation
de
la soirée
des
Trophées
des
Sports
édition
2023,
qui
s’est
déroulée
le Vendredi
1%
Décembre
2023
à l’Espace
Sportif
l’Olympie
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
350,00
Euros.
(Décision
n°
2023-0388)
- Auprès
de
la
chanteuse-coach
vocal
Madame
Martine
ALO,
domiciliée
3,
Rue
du
Marché,
11300
LIMOUX,
un
contrat
d'engagement
à durée
déterminée,
à l’occasion
d’une
intervention
qui
a eu
lieu
le Vendredi
24
Novembre
2023
au
Coliège
Joseph
Delteil
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
150
Euros. (Décision
n°
2023-0389)
* Auprès
de
la société
PEYROT
et Fils
- RENAULT
CARCASSONNE
— Avenue
du
Général
Leclerc
— Route
de
Narbonne
— 11000
CARCASSONNE,
une
consultation
pour
dans
un
premier
temps,
la
fourniture
d’un
véhicule
utilitaire
(Modèle
:
RENAULT
EXPRESS
VAN
CONFORT
BLUE
DCI
95-22)
pour
le Service
des
Sports
de
la Commune
de
LIMOUX
et ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
17
947,50
Euros
Hors
Taxes.
Etant
précisé
que
des
frais
annexes
(à savoir:
taxe
de
gestion,
taxe
fiscale,
certificat
d’immatriculation
et redevance
envoi)
s’élevant
à la
somme
de
282,76
€uros
nets
se
rajoutent
au
montant
précédent.
Puis
dans
un
second
temps,
pour
la location
d’un
véhicule
de
tourisme
(Modèle
: RENAULT
CLIO
TECHNO
E-TECH
HYBRIDE
145)
pour
le
Service
des
Sports
de
la
Commune
de
LIMOUX
et
ce
pour
un
loyer
total
mensuel
s’élevant
à la
somme
de
494,35
Euros
Toutes
Taxes
Comprises
et ce
pour
une
période
de
36
mois. Etant également précisé
qu’une
assistance
au
véhicule
et à
la personne
24h/24,
7j/7
ainsi
qu’une
prévention
risques
routiers
sont
comprises
dans
cette
location
longue
durée
et que
ledit
contrat
sera
souscrit
auprès
de
DIAC
LOCATION
SA
dont
le siège
social
est
situé
14,
Avenue
du
Pavé-Neuf
—
93168
NOISY-LE-GRAND
Cedex
(Renault
Parc
Entreprises
étant
une
marque
désignant
des
produits
de
Diac
Location
S.A).
(Décision
n°
2023-0392)
(Annule
et
remplace
la
décision
n°
2023-0381)
} J’ai
accepté
:
* De
signer
le nouveau
contrat
proposé
par
la société
AUDITEC
— 17,
Route
de
Saint-Hilaire
—
11300
PIEUSSE,
relatif
à la
maintenance
et
l’entretien
du
site
du
Pylône
de
Taïch
de
LIMOUX.
Etant
précisé
dans
un
premier
temps,
que
ce
contrat
d’entretien
est
conclu
pour
une
période
d’un
an
à compter
du
1°
Novembre
2023,
renouvelable
deux
fois,
sans
que
sa
durée
totale
ne
dépasse
3
ans,
à savoir
jusqu’au
31
Octobre
2026
;
Puis
dans
un
second
temps,
que
son
tarif
forfaitaire
annuel
est
fixé
à la
somme
révisable
de
1 930,15
€uros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2023-0322)
« De
signer
le contrat
(N°
CMO01-MLM-JN4)
proposé
par
la SAS
LOCACOEUR
-— Tech’Indus
D —
645,
Rue
Mayor
de
Montricher
—
13290
AIX
EN
PROVENCE,
relatif
à
la
maintenance
préventive
sur
site
des
différents
défibrillateurs
implantés
dans
les
Etablissements
Recevant
du
Public
(E.R.P)
de
la
Commune
de
LIMOUX.
Etant
précisé
dans
un
premier
temps,
que
ce
contrat
de
maintenance
est
conclu
pour
une
durée
de
quatre
(4)
ans
et
qu’il
entrera
en
vigueur
à
partir
de
la
date
de
signature
dudit
contrat
par
les
deux
païties. Puis
dans
un
second
temps,
que
le
forfait
unitaire
annuel
révisable
est
fixé
à
la
somme
de
150,00
€uros
Hors
Taxes
par
appareil.
(Décision
n°
2023-0323)
* La
proposition
commerciale
établie
par
la société
CXD
France
— 1,
Avenue
Louison
Bobet
— Z.A.
des
Marais
— 94120
FONTENAY-SOUS-BOIS,
relative
à la
fourniture
de
petits
matériels
spécifiques
pour
le Musée
PETIET
de
LIMOUX,
et ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
1
194,29
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2023-0324)
« La
proposition
commerciale
établie
par
la société
E.V.S
— Electronique
Vidéo
Services
dont
le
siège
social
est
situé
Z.A.
d’Occitanie
— 11300
LIMOUX,
relative
à une
extension
du
système
de
vidéo-protection
urbaine
de
la
Commune
de
LIMOUX
(implantation
de
15
nouvelles
caméras
sur
des
emplacements
déjà
autorisés
par
la
Préfecture
de
l’AUDE)
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
31
391,00
€uros
Hors
Taxes
(Décision
n°
2023-0328)
* De
signer
le nouveau
contrat
proposé
par
la SA
YPOK
dont
le siège
social
est
sis
9, Rue
des
Halles
- 75001
PARIS,
relatif
à la
maintenance,
l’hébergement
et l’assistance
téléphonique
de
la
solution
de
verbalisation
électronique
«
YPVE
»
utilisée
par
le
service
de
la
Police
Municipale
de
LIMOUX. Etant
précisé
dans
un
premier
temps,
que
ce
contrat
de
maintenance
est
conclu
pour
une
période
allant
du
1°
Janvier
2024
jusqu’au
31
Décembre
2026.
Puis
dans
un
second
temps,
que
sa
redevance
annuelle
forfaitaire
est
fixée
à
la
somme
révisable
de
525,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2023-0362) - La proposition commerciale
établie
par
:
- L’Amicale
Laïque
de
Carcassonne
— 87,
Rue
de
Verdun
— 11000
CARCASSONNE,
pour
une
mission
d'expertise
archéologique
du
Pont
Neuf
de
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
1 728,00
Euros
nets
(Association
en
franchise
de
TVA).
- La
société
Géoptère
Archéologie
— Topographie
et solutions
techniques
pour
l’archéologie
-
17
bis,
Route
de
Beaufort
-
34210
OUPIA,
pour
des
prestations
d’orthophotographies
et
plans
du
Pont
Neuf
de
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
3
500,00
Euros
nets
(TVA
non
applicable,
Art.293B
du
C.G.D.
(Décision
n°
2023-0364)
« La
proposition
technique
et financière
établie
par
la société
APAVE
IC
CARCASSONNE
-
Immeubie
JEDAC
- Boulevard
François
Xavier
FAFEUR
— 11000
CARCASSONNE,
relative
à une
mission
de
Contrôle
Technique
Bâtiment
dans
le
cadre
des
prochains
travaux
de
réaménagement
de
l’ancien
Tribunal
de
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
5 950,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2023-0390)
> J'ai
décidé
:
- L'introduction
d’un
nouveau
prix
unitaire
relatif
à des
prestations
mensuelles
de
maintenance
préventive,
de
nettoyage
et de
contrôle
pour
la nouvelle
aire
de
jeux
implantée
au
Complexe
de
l’Aiguille
de
Flassian
à
LIMOUX,
dans
Le
cadre
du
marché
n°
21ST001
concernant
la
vérification
et
l'entretien
des
aires
de
jeux
avec
la
SARL
LOISIRS
DIFFUSION
—
Z.A
de
Pic
—
13,
Rue
Henri
Fabre
--
09100
PAMIERS
et
ce
pour
toute
la
durée
de
validité
de
ce
dernier
:
- Maintenance
préventive,
nettoyage
et contrôle
de
| Passage
mensuel
50,00
Euros
l'aire
de
jeux
du
Complexe
de
l’ Aiguille
de
Flassian
à LIMOUX (Décision
n°
2023-0321)
> J’ai
signé
:
* Un
Avenant
N°
1 relatif
à une
augmentation
du
montant
des
travaux
avec
la SARL
MARTINEZ
FRERES
-—
Z.I
de
Pastabrac
—
11260
ESPERAZA,
titulaire
du
Lot
N°
2
—
Déconstruction
/ Gros
Œuvre
/ Couverture,
du
marché
de
travaux
pour
la déconstruction
d’un
immeuble
et la
réalisation
d’un
passage
couvert
entre
la
Promenade
du
Tivoli
et
la
Rue
Petiet
à
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
de
+
14
781,00
Euros
Hors
Taxes,
soit
un
pourcentage
d’écart
induit
par
l’avenant
N°
1 de
+
10,82
%.
(Décision
n°
2023-0373) } J’ai
désigné
:
= Les
trois
traiteurs
titulaires
de
l’accord
cadre
pour
la
fourniture
de
repas
:
TITULAIRE
1 : LE
CONFETTI
GOURMAND
- 1,
Rue
des
Augustins
— 11300
LIMOUX
TITULAIRE
2
: M'CUISINE
-
Madame
Monique
CREUSO
- Chemin
du
Pujal
-
11300
MALRAS
TITULAIRE
3
: SAS
« CHEZ
LIONEL
» -
1,
Place
de
la
République
—
11300
LIMOUX
Donnant
lieu
à des
marchés
subséquents
de
fourniture
de
repas
nécessaires
aux
différents
services
de
la
Commune
de
LIMOUX,
définis
sans
seuil
minimum
et
avec
un
seuil
maximum
de
40
000,00
Euros
Hors
Taxes
et
ce
pour
toute
la
durée
de
validité
de
ce
marché.
Etant
précisé
que
cet
accord-cadre
est
conclu
pour
une
période
allant
de
sa
date
de
notification
jusqu’au
31
Décembre
2024,
non
renouvelable
et
dans
la
limite
de
40
000,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2023-0374)
- Les
entreprises
:
—
CELESTE
SASU
- 20,
Rue
Ambert
Einstein
- 77420
CHAMPS
SUR
MARNE
—
Société
Française
de
Radiotéléphonie
(SFR)
-
16,
Rue
du
Général
Alain
de
Boissieu
-75015
PARIS
comme
titulaires
du
marché
ayant
pour
objet
des
services
de
télécommunications.
DESIGNATION
DU
LOT
|
MONTANT
maximum
par
TITULAIRE
an
(Exprimés
en
€uros
H.T)
LOT
N°
1 : Téléphonie
fixe
50
000,00
€
CELESTE
SASU
classique
20,
Rue
Ambert
Einstein
77420
CHAMPS
SUR
MARNE
LOT
N°
2:
Téléphonie
100
000,00
€
Société
Française
de
Radiotéléphonie
mobile
(SFR)
,
.
16,
Rue
du
Général
Alain
de
Boissieu
75015
PARIS
LOT
N°3
: Téléphonie
fixe
25
000,00
€
CELESTE
SASU
20,
Rue
Ambert
Einstein
sur
IP (site
principal)
77420
CHAMPS
SUR
MARNE
LOT
N°
4:
Accès
à
50
000,00
€
Société
Française
de
Radiotéléphonie
internet
à débit
non
garantis
(SFR)
16,
Rue
du
Général
Alain
de
Boissieu
75015
PARIS
Etant précisé
que
cet
accord-cadre
mono
attributaire
soumis
à bons
de
commande
est
conclu
pour
une
période
ferme
de
24
(vingt-quatre)
mois
à compter
du
1°
Janvier
2024.
Ce
dernier
pourra
être
renouvelé
1 (une)
fois
par
reconduction
tacite
pour
une
période
de
24
(vingt-
quatre)
mois.
‘
La
décision
de
ne
pas
reconduire
doit
faire
l’objet
d’une
décision
écrite
du
pouvoir
adjudicateur
au
minimum
3
mois
avant
la
date
anniversaire
de
l’accord-cadre.
(Décision
n°
2023-0391) 01
- Vœux
d'engagement
auprès
de
la Région
Occitanie
et du
Département
de
l’Aude
des
élus
limouxins
en
faveur
du
soutien
à
l’agriculture
et
la
viticulture,
présentés
par
le
groupe
majoritaire
«
Agir
ensemble
pour
Limoux
».
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
- Monsieur
Maxime
BOT
02
- Motion
de
soutien
à la
viticulture
française,
présentée
par
le groupe
« Rassemblement
pour
Limoux
».
VOTE
:
Pour:
7 -
Mr
Pierre
BAC,
Mme
Danièle
LUQUET-PAGES,
Mr
Frédéric
GARRIGUE,
Mr
Christophe
BACHERE,
Mme
Delphine
AUTRET-DUPONT,
Mr
Maxime
BOT,
Mr
Julien
RANCOULE
(Procuration
à Mr
BOT)
Contre
: 24
Abstention
: 2 —
Mr
Pierre
ROUQUAIROL
— Mr
Gilbert
AUPIN
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
-— Monsieur
Maxime
BOT
1. Mobiliers
urbains
- Concession
de
services
Principe
du
recours
à
une
concession
de
services
et
lancement
de
la
procédure
de
consultation
pour
la
mise
à
disposition,
l’installation,
l’entretien,
l’exploitation
de
mobilier
urbain
publicitaire
et non
publicitaire.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
- Monsieur
Albert
NADAL
2. Attributions
de
subventions
— Exercice
2024.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
3. Attributions
de
subventions
— Règlement
façades.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
- Monsieur
Gilbert
AUPIN
4, Attribution
d’une
subvention
pour
l'installation
d’un
médecin.
Versement
d’aide
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
Principal.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
-— Madame
Michèle
BAREIL-GUERIN
—
Monsieur
Maxime
BOT
5. Demande
de
subvention
complémentaire
auprès
du
Département
de
l’'AUDE,
dans
le
cadre
des
travaux
d’aménagement
route
de
Pieusse
à
LIMOUX.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
- Monsieur
Jean-Pierre
TAÏLHAN
—
Monsieur
Christophe
BACHERE 6. Demande
de
subvention
auprès
de
l’'ETAT
au
titre
de
la Dotation
de
Soutien
à
Pinvestissement
Local,
dans
le
cadre
des
travaux
d’aménagement
route
de
Pieusse
à
LIMOUX.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
— Monsieur
Jean-Pierre
TAILHAN
7. Demande
de
subvention
auprès
de
la Région
OCCITANIE
/ Pyrénées-Méditerranée,
dans
le
cadre
du
financement
de
la
mise
en
valeur
des
façades
et
des
devantures
commerciales.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
-— Monsieur
Gilbert
AUPIN
8. Demandes
de
subventions
auprès
de
la Région
OCCITANIE
/ Pyrénées-Méditerranée
et
du
Département
de
l’'AUDE,
dans
le cadre
de
l’Organisation
des
«Concerts
à
l’Auditorium
» 2024.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
— Monsieur
François
KHOURY 9. Demandes
de
subventions
auprès
de
la Région
OCCITANIE
/ Pyrénées-Méditerranée
et
du
Département
de
l'AUDE,
dans
le
cadre
de
POrganisation
du
Festival
«
Un
été
à
la
belle
étoile
2024
».
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
— Madame
Shirley
VESCO
10.
Convention
Commune
de
LIMOUX
/ Association
« Centre
de
Formation
Professionnelle
du
Midi
»
Réalisation
de
travaux
dans
le
cadre
de
la
formation
de
stagiaires.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
— Madame
Mélanie
BACH
11.
Convention
Commune
de
LIMOUX
/ Association
« BATIPOLE
EN
LIMOUXIN
»
Réalisation
de
Travaux
dans
le
cadre
de
la
formation
des
stagiaires.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
-— Madame
Mélanie
BACH
12.
Convention
Commune
de
LIMOUX
/ Association
ACTI
CITY
- Information
Jeunesse
Tarif
de
l'entrée
à
la
Piscine
Municipale
sur
présentation
de
la
carte
ACTI
CITY.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
— Madame
Caroline
MARTY-FONTANET 13. Convention
Commune
de
LIMOUX
/ Association
ACTI
CITY
- Information
Jeunesse
Tarif
d'entrée
au
Festival
« NAVA
»
sur
présentation
de
la
carte
ACTI
CITY.
VOTE
:
Pour
: 31
Contre
: 0
Abstention
: 2 -
Mme
Danièle
LUQUET-PAGES,
Mr
Christophe
BACHERE
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
- Madame
Caroline
MARTY-FONTANET
14.
Convention
Commune
de
LIMOUX
/ Institut
Saint
Joseph
Mise
à
disposition
de
locaux
en
Centre
d'Hébergement
dans
le
cadre
de
la
journée
consacrée
aux
Carnavals
du
Monde.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
— Madame
Shirley
VESCO
—
Monsieur
Pierre
BAC
15.
Renouvellement
Convention
Commune
de
LIMOUX
/ Communauté
de
Communes
du
Limouxin Mise
à
disposition
de
personnel
communal
—
Affaires
Culturelles
VOTE
:
Pour
: 30
Contre
: 0
Abstention
: 3 -
Mme
Delphine
AUTRET-DUPONT
- Mr
Julien
RANCOULE
(Procuration
à
Mr
BOT)
--
Mr
Maxime
BOT
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
— Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL 16. Convention Commune
de
LIMOUX
/ Communauté
de
Communes
du
Limouxin
— Centre
aéré
Accueil
de
loisirs
de
Ninaute,
Mise
à
disposition
de
personnel
communal.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTER
VENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
- Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL
17.
Contrat
Commune
de
LIMOUX
/ Société
E.V.S
— Electronique
Vidéo
Services
Maintenance
du
système
de
vidéo
protection
urbaine
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
- Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL
—
Monsieur
Maxime
BOT
18.
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
BV
n°°
294,
295,
296
, 297
et
298.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
— Monsieur
Gilbert
AUPIN
19.
Acquisition
de
l’immeuble
cadastré
section
DC
n°
72.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
-— Monsieur
Gilbert
AUPIN
20.
Création
d’un
emploi
permanent
: Chargé(e)
de
Mission
Politique
de
la Ville
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
— Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL
21.
Détermination
du
Taux
de
Promotion
pour
Avancements
de
Grade.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
-— Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL
22.
Modification
du
tableau
du
personnel
avec
effet
du
7 Décembre
2023.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
-— Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL
23.
Décision
modificative
- Budget
Principal
- Exercice
2023.
VOTE
:
Pour
: 26
Contre
: 0
Abstention
:
7 - Mr
Pierre
BAC,
Mme
Danièle
LUQUET-PAGES,
Mr
Frédéric
GARRIGUE,
Mr
Christophe
BACHERE
- Mme
Delphine
AUTRET-DUPONT
- Mr
Julien
RANCOULE
(Procuration
à Mr
BOT)
— Mr
Maxime
BOT
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND 24.
Autorisation
pour
Mandatement
des
factures
2024
dans
la limite
du
quart
des
crédits
inscrits
au
Budget
Principal
de
Exercice
2023.
VOTE
:
Pour
: 26
Contre
: 0
Abstention
:
7
-
Mr
Pierre
BAC,
Mme
Danièle
LUQUET-PAGES,
Mr
Frédéric
GARRIGUE,
Mr
Christophe
BACHERE
-
Mme
Delphine
AUTRET-DUPONT
-
Mr
Julien
RANCOULE
(Procuration
à Mr
BOT)
- Mr
Maxime
BOT
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
25.
Budget
Primitif
Annexe
2024
du
Service
de
Production
de
l’Eau
Potable.
VOTE
:
Pour
: 26
Contre
: 0
Abstention
:
7 -
Mr
Pierre
BAC,
Mme
Danièle
LUQUET-PAGES,
Mr
Frédéric
GARRIGUE,
Mr
Christophe
BACHERE
- Mme
Delphine
AUTRET-DUPONT
- Mr
Julien
RANCOULE
(Procuration
à Mr
BOT)
- Mr
Maxime
BOT
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
-— Monsieur
Albert
NADAL
26.
Tarif
2024
Surtaxe
sur
l'Eau
relative
à la
production
de
l'Eau
Potable.
VOTE
:
Pour
: 26
Contre
: 0
Abstention
:
7 -
Mr
Pierre
BAC,
Mme
Danièle
LUQUET-PAGES,
Mr
Frédéric
GARRIGUE,
|
Mr
Christophe
BACHERE
-
Mme
Delphine
AUTRET-DUPONT
-
Mr
Julien
RANCOULE
|
(Procuration
à Mr
BOT)
— Mr
Maxime
BOT
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
- Monsieur
Albert
NADAL
27.
Vente
aux
Enchères
« Toques
et Clochers
».
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
COMITE
SECRET
:
28.
Budget
Principal
2023
Admission
en
non-valeur.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
clôt
la séance
à 16
Heures
15.
Fait
en
Mairie,
LIMOUX
le 6
DECEMBRE
2023
LE
MAIRE,
Pierre
DURAND