Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1393960
Déliberation - 1130030
Déliberation - 1626153
Déliberation - 297527
Déliberation - 1219323
Procès Verbal - 1269533
Arrêté - 873438
Déliberation - 1510620
Déliberation - 873447
Déliberation - 1348176
Déliberation - 1219322
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Poislay.
Lien du pdf (Déliberation - 1219322)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
Liste des délibérations
du conseil communautaire du lundi 27 février 2023
INFORMATION
A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel sera assuré sous forme électronique, sur le site internet de la collectivité.
DELIBERATIONS
Décision du
conseil
communautaire
2023-DELIB-017 : Personnel CPHV
Création d’un poste d’adjoint administratif
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-018 : Personnel CPHV
Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-019 : Urbanisme
Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Modification simplifiée n°1
Décision de ne pas soumettre à la procédure de modification simplifiée n°1 du PLUi à Evaluation Environnementale suite à la réception de l’avis de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale au titre de l’examen au cas par cas ad hoc
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-020 : Urbanisme
Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Modification simplifiée n°1 – Modalités de la mise à disposition du dossier au public
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-021 : Parc d’activités La Varenne à Morée
Vente de terrain – Secteur 3
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-022 : SCOT des Territoires du Grand Vendômois
Rapport d’activités 2021
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-023 : Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois Demande de subvention 2023 – Département de Loir-et-Cher
Aide à la formation musicale – Pôle de Fréteval
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-024 : Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois Demande de subvention 2023 – Département de Loir-et-Cher
Aide à l’achat de partitions – Pôle de Fréteval
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-025 : Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois Demande de subvention 2023 – Département de Loir-et-Cher
Instruments de musique – Pôle de Fréteval
Approuvée à
l’unanimité
Mise en ligne : 28/02/2023