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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du Jour 16 JUILLET
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auterive.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 16 JUILLET)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Éducation,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 16 JUILLET 2025 à 20H30
Election du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux du conseil municipal du 04 juin 2025
Compte rendu d’une décision prise dans le cadre de l’article L.2122622 du CGCT
DELIBERATIONS
ADMINISTRATION
1 Autorisation adhésion la mission « Développement des services et usages numériques » (Mission SUN) du Syndicat mixte Haute-Garonne Numérique
FINANCES :
1 Modifications de la délibération n°8-3/2024 portant sur les « Tarifs exposants - Foire Expo 2025 » du 27 novembre 2024.
2 Autorisation ligne de trésorerie
3 Décision modificative n°3
RESSOURCES -HUMAINES :
1 Recrutement de contractuels sur emploi non permanent
2 Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
3 Mise en place de l’indemnité pour travail normal dimanches et jours fériés 4 Modification tableau des effectifs : avancement de grade
5 Modification tableau des effectifs : création d’emploi permanent
SCOLAIRE
1 Modification du règlement intérieur des services ALAE, régie cantine et garderie maternelle
TRAVAUX / ENVIRONNEMENT
1 SDEHG - Rénovation du terrain d'honneur du stade René Mazel
URBANISME :
1 Cession immobilière – parte b de la parcelle A 196 – Route de Miremont 2 Convention de mise à disposition pour l’installation d’un relai de radiotéléphonie par la société Hivory – 5 Allée du Ramier
3 Convention de projet urbain partenarial – Lotissement de 6 lots
QUESTIONS DIVERSES
NOTA BENE : L’ensemble des pièces et dossiers complets relatif aux projets de délibérations, peut être consulté au secrétariat général, du lundi au vendredi, aux heures d’ouverture de la mairie.