Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 18 JUILLET 2022
Ordre du Jour - ordre du jour du 05 juillet 2022
Procès Verbal - 1 Proces verbal du Conseil Municipal du 18 juillet
Ordre du Jour - CM 30.05.2024 Ordre du Jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 16 JUILLET
Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal du 7 juillet 2023
Conseil Municipal - AVIS CM du 1er juillet 2024 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN CONSEIL MUNIICIP
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 4 avril 2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 31 mars 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18 Juillet 2022
Document publié le Lundi 18 juillet 2022 par la commune de Saint-Gaudens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18 Juillet 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Éducation,
a
SAINT-GAUDENS PYRÉNÉES COMMINGES
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2022
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2022
Décision modificative n°1 — Budget principal — Exercice 2022
Mise à jour de la valeur locative des propriétés bâties — Lissage de l’évolution
Nuit des associations : Tarif 2022
Programmation culturelle — saison 2022/2023 — tarifs Théâtre Jean Marmi gnon
Adhésion au dispositif Pass Culture
Musée Arts et Figures des Pyrénées Centrales - Acceptation de dons
Musée Arts et Figures des Pyrénées Centrales - Tarifs d’ouvrages
Convention d’action culturelle 2022 / Pronomade(s)
Convention de coréalisations 2022 / Pronomade(s)
Installation d’une vasque devant le monument aux morts : Acceptation d’un don Effacement des réseaux électriques et téléphoniques — rue des Caussades
Modernisation de l’éclairage public — rue Schuman / rue Décap
Rénovation et extension de l’éclairage public - parking de la salle multi-activités Rénovation d’éclairage public - Programme 2022
Aménagement de l’avenue De Gaulle (au droit de la rue Simon Comet) : inscription programme 2023 Conseil Départemental de la Haute-Garonne
Travaux dans les écoles : marché de travaux
Réhabilitation du gymnase du Pilat : avenant n°1 au marché de travaux
Nettoyage des locaux et de la vitrerie de bâtiments communaux : marchés de services Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux : avenant de
prolongation
OPAH-RU / Rénovation de l’habitat : règlement d’attribution des aides spécifiques
Subventions politique de la ville
Opération façades
Cessions de terrains / EDENIS
Cessions de terrains / Résidence autonomie
TZCLD — Désignation des représentants de la Commune au Comité Local pour l'Emploi
TZCLD - Adhésion à l’association NEO N CO et désignation des membres du conseil d’administration
Contribution communale aux frais de scolarisation des élèves fréquentant l’école maternelle privée sous contrat Sainte-Thérèse — année 2022
Participation financière pour la scolarisation des enfants hospitalisés résidant dans la
Commune -année 2022
Rétrocession d’une concession funéraire
Concert juin 2023
Ouverture des données publiques : convention avec la Conseil Départemental Comité social territorial : détermination du nombre de représentants titulaires du personnel - Modification du tableau des emplois
- Débat sur la protection sociale complémentaire des agents communaux
= Revalorisation de l’indemnité forfaitaire pour fonctions itinérantes
- Modification des délibérations n°2005-168 et 2015-101 relatives aux astreintes - Création et désignation des membres de la commission de contrôle visée à l’article R2222-3 du CGCT
- Modification des statuts du SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac - Motion de soutien au SDIS de Saint-Gaudens
Communication des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
Questions diverses
es DUCLOS