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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 16 juillet 2024
Document publié le Mardi 16 juillet 2024 par la commune de Balma.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 16 juillet 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Budget,
Te VILLE DE Affiché le :
Conseil Municipal du 16 Juillet 2024 VILLE DE BALMA
BALMA 1 O JUIL. 2024
Ordre du jour
PROCÈS-VERBAUX
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 Avril 2024
GESTION ET ÉCONOMIES BUDGÉTAIRES, FINANCES, VIE ÉCONOMIQUE 2.
9.
Réaménagement du cœur de ville : avenue des Mimosas — convention’ de fonds de concours avec Toulouse Métropole
3. Décision modificative n°1 du Budget principal de la Ville 2024
4.
5. Subvention exceptionnelle à l'association Scouts et guides de France — Groupe Balma saint Décision modificative n°1 du Budget annexe des Transports 2024
Joseph
6. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables — Budget de la Ville 7.
8. Signature de la convention de groupement de commande avec Toulouse Métropole, dans le Régularisation d'amortissements de subventions- Budget de la Ville
cadre de la passation d'un marché pour l'achat de gaz
Signature de la convention de groupement de commande avec Toulouse Métropole, dans le cadre de la passation d'un marché pour l'achat d'électricité
ADMINISTRATION GENERALE
10, Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées section AZ n°236 238 239 et 241 (ancienne AZ n°36)
11. Nouveau mode de gestion des attributions des logements sociaux-adoption des accords de gestion entre la Métropole et la commune de Balma
CADRE ET QUALITÉ DE VIE, TRAVAUX, URBANISME
12. Candidature à l'appel à projet « Atlas de la Biodiversité Communale » 2024 lancé par l'Office Français de la Biodiversité
13. Définition des ZAERR et bilan de la concertation
14. Renonciation à acquisition parcelles grevées par l'emplacement réservé n°38 — suite à mise en demeure d'acquérir
15. Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne (SDEHG) — Rénovation de l'éclairage public des passages piétons
16. Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne (SDEHG) — Rénovation de l'éclairage public de la rue des Lilas
17. Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne (SDEHG) — Extinction de l'éclairage public et séparation des réseaux
ENFANCE — JEUNESSE — VIE SCOLAIRE & PERISCOLAIRE
18. Adhésion à l'Association des présidents des Conseils de Développement de la région Occitanie (CORDODEV) dans le cadre du CODEV de Balma
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
19. Augmentation temps de travail
20. Créations et fermetures de postes — emplois permanents
21. Changement de filière
COMPETENCES DELEGUEES
QUESTIONS DIVERSES