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Document publié le Mercredi 29 septembre 2021 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
Politique de la Ville
2021/145. Avenant à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties
dans le quartier prioritaire de la politique de la ville
Intercommunalité
2021/146. Prise de la compétence « Usages numériques et Nouvelles Technologies de l’Information et de la
Communication en matière de numérique éducatif
concernant les écoles du premier degré » – Modification
des statuts de la CCFI et adhésion au syndicat mixte
Nord-Pas-de-Calais Numérique
2021/147. Adhésion de la Commune à la compétence IRVE (Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques)
du SIECF
2021/148. Convention de partenariat pour la réalisation de travaux d’une piste cyclable RD 916 RD 253, rue d’Aire
2021/149. Avenant n°1 à la convention de partenariat pour la réalisation de travaux création d’une piste cyclable RD
53
2021/150. Attribution d’un fonds de concours par la CCFI pour le fonctionnement de la piscine au titre de 2020
Patrimoine
2021/151. Signature de la charte « JA OM’T VLAMSCH – OUI AU FLAMAND »
Affaires Scolaires et Associatives
2021/152. Convention de prestations entre l’association « coup de pouce », la Ville et le CCAS
2021/153. Convention de partenariat entre la ligue des Hauts-de- France de football Américain, Hazebrouck Wildcats et la
commune d’Hazebrouck
2021/154. Subventions aux associations Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
2021/155. Conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage travaux de réfection de voirie et d’assainissement - cour
d’école Jean Macé
Valorisation du Patrimoine
2021/156. Mise en vente de l’immeuble sis 14, rue du Dispensaire
2021/157. Mise en vente de l’immeuble sis 15, rue du Dispensaire
Ressources Humaines
2021/158. Création de postes et recrutements dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (P.E.C)
2021/159. Création d’une commission paritaire locale mutualisée commune à la Ville, au CCAS, à la Régie Municipale des
Eaux et au service d’Assainissement
2021/160. Création de deux postes conseillers numériques
2021/161. Modalités d’octroi de cadeaux aux agents de la Ville, de la Régie Municipale des Eaux et du service
d’Assainissement à l’occasion de leur départ à la retraite
Finances
2021/162. Décision modificative n°1 au budget du service d’assainissement
2021/163. Décision modificative n°2 au budget principal Ville
2021/164. Fiscalité Directe Locale : limitation de l’exonération de deux ans de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
2021/165. Garantie communale au Cottage Social des Flandres pour le financement de la construction de 16 logements
individuels en accession à la propriété rue Maeght,
Rubens et Van Gogh
2021/166. Garantie communale à Flandre Opale Habitat pour le financement de 28 logements collectifs et 13 logements
individuels résidence Béthanie rue de Merville
Fonctionnement des institutions
2021/167. Désignation d’un représentant à l’Association Arche Services
2021/168. Désignation de représentants à l’Association Orme Activités
Urbanisme
2021/169. Demande d'enregistrement ICPE - Avis enquête publique Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
_________________
Il sera transmis au Conseil Municipal le rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de l’exercice 2020.
_________________
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (décisions 2021/81 à 2021/115)