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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM
Déliberation - Ris ordre du jour 29 06 15
Déliberation - Relevé de décisions CM du 14 06 21
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 14 06 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Éducation,
=
Le
4 juin
2021
CES “Mornant
Eré
Lg
me
f
rd
Lundi
14 juin
2021
à 20h30
Circonstances
exceptionnelles
—- CORONAVIRUS
COVID-19
Salle
du
conseil
communautaire
Séance
à huis-clos
ORDRE
DU
JOUR
PREMIÈRE
PARTIE
Présentation
du
Conseil
des
Jeunes
de
Mornant
|COMMISSION
GÉNÉRALE
Rapport
n°46/21
par
Gaël
DOUARD
Révision
du
PLU
Rapport
n°47/21
par
Dorothée
RODRIGUES
PEDT
(Projet
éducatif
territorial)
Rapport
n°48/21
par
Loïc
BIOT
Achat
de l’ancien
centre
technique
du
Département
Rapport
n°49/21
par
Renaud
PFEFFER
Stratégie
de
Santé
Rapport
n°50/21
par
Renaud
PFEFFER
Convention
d'adhésion
Petites
Villes
de
Demain
COMMISSION
FINANCES
- RESSOURCES
ET
MOYENS
GÉNÉRAUX
Fonctionnement
de
l'institution
Rapport
n°51/21
présenté
par
Pascale
DANIEL
Désignation
des
représentants
au
Fond
de
Dotation
MAIRIE
DE
MORNANT
/
CONSEIL
MUNICIPAL
14
JUIN
2021
1 Finances Rapports
présentés
par
Pascale
DANIEL
Rapport
n°52/21
Décision
modificative
1-
2021
Rapport
n°53/21
Amendes
de police
- Demande
de
subvention
Conseil
Départemental
du
Rhône
Rapport
n°54/21
Appel
à projets
des
communes
Conseil
Départemental
du
Rhône
Rapport
n°55/21
Remise
gracieuse
droits
de places
terrasses
Rapport
n°56/21
Remise
gracieuse
loyers
camping
de
la Trillonnière
Rapport
n°57/21
Admission
en
non
valeur
Rapport
n°58/21
Soulèvement
de la prescription
quadriennale
Rapport
n°59/21
Convention
de
groupement
de
commande
pour
les
espaces
verts
Rapport
n°60/21
Désignation
d’un
élu
à la CLECT
Ressources
humaines
Rapports
présentés
par
Anne-Catherine
Valette
Rapport
n°61/21
Modification
du
tableau
des
effectifs
Rapport
n°62/21
Mise
à jour
des
règles
du
temps
de travail
Rapport
n°63/21
Emplois
non
permanents
MAIRIE
DE
MORNANT
/
CONSEIL
MUNICIPAL
14
JUIN
2021
2 COMMISSION
SERVICES
A
LA
POPULATION
- AFFAIRES
SCOLAIRES
VIE
ASSOCIATIVE
- SPORTS
- SOLIDARITÉS
Vie
associative
Rapports
présentés
par
Pascale
CHAPOT
Rapport
n°64/21
Subventions
associations
2021
Rapport
n°65/21
Subvention
exceptionnelle
Covid19
Scolaire Rapports
présentés
par
Dorothée
RODRIGUES
Rapport
n°66/21
Règlement
intérieur
du
service
périscolaire
2021
Rapport
n°67/21
Convention
financement
Association
familiale
St Thomas
d'Aquin
Rapport
n°68/21
Désignation
d’un
élu
- représentant
Association
familiale
St Thomas
d’Aquin
Rapport
n°69/21
Convention
d'occupation
des
locaux
St Thomas
d’Aquin
Culture
|
|
Rapport
n°70/21
présenté
par Virginie
PRIVAS-BRÉAUTE
Convention
Copamo
soirée
chansons
COMMISSION AMÉNAGEMEN
T
DU
TERRITOIRE
- URBANISME
GRANDS
PROJETS
—
BÂTIMENTS
- SERVICES
TECHNIQUES
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
Urbanisme Rapports
présentés
par
Gaël
DOUARD
Rapport
n°71/21
Aide
OPAH-RU
- Amandine
BONJOUR
Rapport
n°72/21
Aide
OPAH-RU
- Christiane
JOURDE
MAIRIE
DE
MORNANT
/
CONSEIL
MUNICIPAL
14
JUIN
2021
3 Rapport
n°73/21
Aide
OPAH-RU
- Pierre
Damien
MARTINET
Rapport
n°74/21
Aide
OPAH-RU
- Grégory
CROST
Rapport
n°75/21
Aide
OPAH-RU
-— Gérard
PERRIN
Rapport
n°76/21
Aide
plan
façade
- Estelle
BENTO
Rapport
n°77/21
Aide
plan
façade
- Annick
REMENANT
Rapport
n°78/21
Aide
plan
façade
- Daniel
OUDOIRE
Aménagement
du
territoire
Rapports
présentés
par
Jean-François
FONTROBERT
Rapport
n°79/21
Convention
Copamo
Travaux
chemin
des
côtes
Rapport
n°80/21
Amélioration
de
la desserte
forestière
du
massif
des
Valottes
de
Renaud
PFEFFER
MAIRIE
DE
MORNANT
/
CONSEIL
MUNICIPAL
14
JUIN
2021
4