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Déliberation - Ris ordre du jour 29 06 15
Document publié le Lundi 29 juin 2015 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Déliberation - Ris ordre du jour 29 06 15)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Éducation,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
MUNICIPAL
nn du lundi 29 Juin 2015 à 20h00
En mairie — salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
FINANCES ET MOYENS GENERAUX
Rapport n° 51/15 P. DANIEL Commissions municipales et représentations
Rapport n° 52/15 P. DANIEL Contrat annuel 2015 — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Rhône pour la construction d’un local club de l’amitié et de salles communales
Rapport n° 53/15 P. DANIEL Garantie d'emprunt SEMCODA projet « Le Bourg » modification délibération n° 41/15
Rapport n° 54/15 B. BURTIN Emploi non permanent- créations 2ème semestre 2015
Rapport n° 55/15 B. BURTIN Emploi non permanent- besoins occasionnels 2015-2016
Rapport n° 56/15 P. DANIEL Tableau des effectifs - modifications
Rapport n° 57/15 P. DANIEL Recrutement d’un agent sous contrat unique d'insertion (CUI)
VIVRE ENSEMBLE
Rapport n° 58/15 V.MERLE Coopération entre l’Institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) la Pavière, l’école élémentaire Le Petit Prince et la Circonscription de Mornant
Rapport n° 59/15 (convention reportée) V. MERLE Equipement en tablette numérique de l'école élémentaire du Petit Prince — convention de partenariat
Rapport n° 60/15 V.MERLE Activité vélo à l’école élémentaire publique — partenariat avec Pôle cyclisme
Rapport n° 61/15 P. CHAPOT Demande de subvention spécifique collège Ronsard Rapport n° 62/15 A. DUTEL Demande de subvention spécifique « Parlons Livres »
Rapport n° 63/15 L. BIOT
Convention de partenariat fête du 13 juillet
EQUIPEMENT URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapport n° 64/15 F. VALETTE Acquisition de terrain pour alignement de voirie route de St Laurent D’Agny — modification délibération n° 13/15
Rapport n° 65/15 C. GALLET Convention entre la commune de Mornant et le SYSEG pour autorisation de passage en terrain privé de canalisations d’eaux usées
Rapport n° 66/15 C. GALLET MIMO - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable -
exercice 2014
Rapport n° 67/15 F. VALETTE Reprise des missions de l'instruction des autorisations des droits du sol (ADS) / Convention Syndicat de l'Ouest Lyonnais SOL-Commune de Mornant
Rapport n° 68/15 F. VALETTE Acquisition d’une parcelle forestière massif du Pilat
Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
- N° 9/15 — Portant fin de mission du régisseur pour la régie de recettes pour l’encaissement des droits de place.
- N° 11/15 — Portant suppression de la régie de recettes du camping municipal. - N°12/15 — Portant avenant au marché de 2010 de prestation de location de photocopieurs pour l’école primaire et la bibliothèque.
Mornant, le 19 juin 2015
Le Maire,
d PFEFFER