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Déliberation - Liste des délibérations examinées le 3 mars 2026 1
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Sauzé-Vaussais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées le 3 mars 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Logement,
MANS # SAUZÉ Liste des délibérations examinées
BOIS Séance du 3 mars 2026
Le lien par nature
» F -ENTRE-
Le trois mars deux mille vingt-six à dix-huit heures trente minutes, les membres du conseil municipal de la commune
de Sauzé-entre-Bois se sont réunis salle socio-culturelle de Plibou - 4, rue de la mairie - PLIBOU - 79190
SAUZE-ENTRE-BOIS en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire conformément
aux articles L. 2121-10, L. 2121-11 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales.
Étaient présents : RAGOT Nicolas, GRASSWILL François, BARRÉ Gérard, BAUDON Christian, GUERIN
Marie-Claire, HERISSE Mathieu (arrivée à 18h55), DESFONTAINES Catherine, GRANDIN Bernard,
BOUCHEREAU Isabelle, MORIN Jean-Luc, FERRU Chantal, SICAULT Jean-Claude, PROU Marie-Hélène,
BABIN Éric, LEGRAND Nicole, HAMEL Patrice, GIRARD Isabelle, LAMOTHE Catherine, CLISSON Philippe,
LEGERON Gilles (arrivée à 20h00), GUILLAUD Yann, DERRE Séverine, POUILLOUX Laetitia, LOCHON
Johnny (arrivée à 18h46), PORCHERON Patrice, BONNET Sylvie, COIRAULT Céline, BARRAUD Stéphane,
AUDOIN Fabrice, VINATIER ROCHE Bertrand, GAUVIN Alain, CLARKE Paméla, BOULET Dominique,
ALLEAU Albert, PRIEUR Monique
Excusés: HARDY Éric, RIVIERE Richard, KNIGHTS Joseph, PAIRAULT Stéphanie, BARILLOT Brenda,
AUBOUIN Benoit, SUDREAU Philippe,
Absents : TERRISSE Julien, DEPREZ Sabrina, AUGÉ Emmanuel, BALLON Frédéric, PENASCAÏS Sylvie,
BROTHIER Franck, NORMAND Jérôme, PETIT Olivier, LOCHON Florence, GIRAUD Christelle, LOUIS
Franck, BRUCHON Sylvie,
Pouvoirs : KNIGHTS Joseph donne pouvoir à BABIN Eric, PAIRAULT Stéphanie donne pouvoir à
GRASSWILL François, BARILLOT Brenda donne pouvoir à HERISSE Mathieu, AUBOUIN Benoit donne
pouvoir à SICAULT Jean-Claude
Nombre d'élus : 54 Présents : 34 Excusés : 6 Absents : 14 Nombre de votants : 38
Secrétaire de séance : BOULET Dominique _ Affaires juridiques - Assemblée L ee ARE Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 janvier 2026 | Adopté à l'unanimité Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la | Adopté à l'unanimité | __ commune de Sauzé-entre-Bois
2. Budget- Finances - Fiscalité
Comptes administratifs et comptes de gestion | Présentation pour information — vote reporté | Vote des taux (TFB, TFNB, TH) | Reporté
Budgets primitifs et annexes | Reporté
3. Vie locale - Associations - Tourisme SUR Exploitation du cabanon au plan d'eau | | Adopté à l'unanimité (1 ne prend pas part au vote) | 4. Aménagement - Urbanisme PAS TA BE T PS | Déclaration d'intention d'aliéner | | Pour information
Maison de la forêt - point sur les échanges avec Prom'haies _ . Ressources humaines HS
Délibération du RIFSEEP | Adopté à l'unanimité
Autorisations spéciales d'absences on | Adopté à l'unanimité
Journée de solidarité _ |'Adopté àl'unanimité . 6. Questions diverses
Délégation de signature d'un permis de construire au1°’ adjoint | Adopté à l'unanimité (1 ne prend pas partau vote) | Régularisation de parcelle privée/vois publique Accord de principe à l'unanimité |
|
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Dominique BOULET Nicolas RAGOT