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Procès Verbal - 1. Designation du Secretaire de Seance et Approbation pv du 19.11.2024
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1. Designation du Secretaire de Seance et Approbation pv du 19.11.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20241217-241217_001-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 24/12/2024]
Publication : 30/12/2024
EE
DELIBERATION N° 241217_001
OBJET: DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-
VERBAL DU 19 NOVEMBRE 2024
L’AN DEUX MIL VINGT-QUATRE, LE DIX-SEPT DECEMBRE à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, salle du théâtre Marcel Pagnol, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 11 décembre 2024
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants
Présents: Pierre VERICEL - Michel NEEL - Michel FAURE - Ludovic PADUANO - Pierre THOLLY -
Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Thierry PONCHON - Florence
PAILLEUX - Frédéric BERTHET - Nathalie JOUBAND - David BOURKAIB - Mickaël HATRON - Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Yves GORD - Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration: Jeanine RONGERE à René GRANGE - Maryvonne MOUNIER à
Michel FAURE - Annie CHAPUIS à Michel NEEL - Christiane BRUYAT à Marie-Christine BERTHOLLET -
Corinne CHEVRON à Thierry PONCHON - Emmanuelle NEEL à Ludovic PADUANO - Isabelle POULARD
à Pierre THOLLY - Cyril D'IPPOLITO à David BOURKAIB - Julienne BERTHET à Frédéric BERTHET - Aline CIZERON à Gérard HAEGY - Christine MONTAGNYà Maxime PEILLER.
Secrétaire élu pour la session : Hervé LASSABLIERE
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, Monsieur le Maire propose à l'assemblée de
désigner un secrétaire de séance.
Monsieur le Maire invite également l'assemblée à approuver le procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 19 novembre 2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- DÉSIGNE, à l'unanimité, Hervé LASSABLIERE secrétaire de séance,
- APPROUVE, à l'unanimité, le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 novembre
2024.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
Monsieur le Maire, Le secrétaire de séance, Pierre VERICEL Hervé LASSABLIÈERE
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