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Arrêté - Préfecture - Oise - 20250110 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 10 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20250110 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Ex PREFET DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 10 janvier 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 10 janvier 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 10 janvier 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉS DU 31 DÉCEMBRE 2024 PORTANT AUTORISATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR :
- L'ÉTABLISSEMENT MONDIAL RELAY 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT AU BUREAU - PUB BEAUVAIS STADE 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT BANCAIRE BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS 60200 COMPIÈGNE
- L'ÉTABLISSEMENT INDIGO PARK 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT INDIGO PARK 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT LE PETIT MARISSEL 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT TABAC LE CAMPANELLA 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT SASU ANNA QUICK 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT PHARMACIE CARON 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT SALON DE COIFFURE JENNIF'HAIR 60200 COMPIÈGNE
- L'ÉTABLISSEMENT SNC LR-DZ LE JEAN BART 60160 MONTATAIRE
- L'ÉTABLISSEMENT CALZEDONIA SARL ELISHEBA 60200 COMPIÈGNE
- LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'OISE BÂTIMENT EX-DCP 60000 BEAUVAIS
- L'ÉTABLISSEMENT MAISON DU MONDE SAS 60100 CREIL
- L'ÉTABLISSEMENT OVV PARIS OISE ENCHERES 60500 CHANTILLY
- L'ÉTABLISSEMENT CLUB MED VOTRE CLUB 60300 SENLIS
- L'ÉTABLISSEMENT AEROBOUTIQUE AELIA DUTY 60000 TILLE
- LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PLAINE D'ESTREES 60190 ESTREES SAINT DENIS
- LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PLAINE D'ESTREES 60126 LONGUEIL SAINTE MARIE
- LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PLAINE D'ESTREES 60190 REMY
- LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PLAINE D'ESTREES 60190 MOYVILLERS
- LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PLAINE D'ESTREES 60126 LONGUEIL SAINTE MARIE
- L'ÉTABLISSEMENT MONDIAL RELAY 60800 CREPY EN VALOIS
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- L'ÉTABLISSEMENT MONDIAL RELAY 60210 GRANDVILLERS
- L'ÉTABLISSEMENT TRANSDEV OISE CABARO
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 10 JANVIER 2025 DONNÉE À MME CATHERINE CASTELAIN,
DIRECTRICE DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 16 DÉCEMBRE 2024 PORTANT HABILITATION À RÉALISER LES ANALYSES D'IMPACT EXIGÉES
DANS LA COMPOSITION DES DOSSIERS DE DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION
COMMERCIALE
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 26 NOVEMBRE 2024 DE L'ARRÊTÉ DU 12 SEPTEMBRE 2024 PORTANT
HABILITATION À RÉALISER LES ANALYSES D'IMPACT EXIGÉES DANS LA COMPOSITION DES DOSSIERS
DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION COMMERCIALE
ARRÊTÉ DU 9 JANVIER 2025 PORTANT DÉNOMINATION DE LA COMMUNE DE PIERREFONDS EN
"COMMUNE TOURISTIQUE"
ARRÊTÉ DU 9 JANVIER 2025 FIXANT LE CALENDRIER DES APPELS À LA GÉNÉROSITÉ PUBLIQUE POUR
L'ANNÉE 2025
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ T25-006O DU 10 JANVIER 2025 DÉPARTEMENT DE L'OISE - RN2 - TRAVAUX D'ENTRETIEN DE TALUS PR 29+0500 AU PR 29+0650, SENS DE CIRCULATION PARIS-BELGIQUE DÉVOIEMENT DE CIRCULATION DU SENS PARIS-BELGIQUE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VAUCIENNES.
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL BEAUVAIS
DÉCISION 03-2025 DU 2 JANVIER 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DE MONSIEUR GAËL MARZIN, DIRECTEUR ADJOINT EN CHARGE DES PARCOURS PATIENTS ET DE LA PERFORMANCE AU SEIN DE LA DIRECTION COMMUNE DES CENTRES HOSPITALIERS DE BEAUVAIS, CLERMONT DE L’OISE ET CREVECOEUR-LE-GRAND. 98
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104
ADDITIF
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
ARRÊTÉ DU 10 JANVIER 2025 PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL D'ÉVALUATION DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202411-02-A1 MODIFICATIF DU 10 JANVIER 2025 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION PENDANT LES TRAVAUX DE RÉPARATION DE GLISSIÈRES EN ACCOTEMENT SUITE À UN ACCIDENT SUR LE VIADUC DE ROBERVAL SITUE AU PR 54+600 SENS LILLE-PARIS DE L'AUTOROUTE A1
AUTRE PRÉFECTURE
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ N° 10/01/2025 - 1 DU 10 JANVIER 2025 PORTANT DÉROGATION EXCEPTIONNELLE À TITRE TEMPORAIRE À L'INTERDICTION DE CIRCULATION À CERTAINES PÉRIODES DES VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DE PLUS DE 7,5 TONNES DE PTAC DANS LE CADRE DE LA GESTION D'UNE ÉPIZOOTIE D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE (IAHP)