Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 6knhd5q3h2pzyq
Arrêté - 1lo0dn4a7zpy158
Arrêté - i7vuurchrvkptq
Acte - s3115 0
Procès Verbal - hjzi6eh7094hdg
Déliberation - p5h4dc6w4m0ynzl
Déliberation - mqp6ql2e5pv9mal
Déliberation - wjuc2u22cnmbpkx
Compte-Rendu - 98aexh1oc9rong0
Acte - memoirepropositionic
Déliberation - hzis3r160yixqy5
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - hzis3r160yixqy5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Assurance,
FOLIO 2023-171
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU 18 SEPTEMBRE 2023
DELIBERATION
‘7 GROISY *’ Conseillers en exercice : 27 - Présents : 17 - Votants : 23
HAUTE-SAVOIE
L'an deux mille vingt-trois, le dix-huit septembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.
Date de convocation : 12 septembre 2023
Etaient présents: Fabienne ALTER - Charlène ARDUINI - Isabelle BASTID - Clément BERTA Nathalie CHAPPET - Henri CHAUMONTET - Gérard DUGAVE - Anaïs DURET - Daniel JORDANOU (arrivé à 20H00 pour le vote de la question n° 6.1 — délibération n° 2023-066) - Caroline LAMOUILLE Philippe MANDEREAU - Stephen MARTRES - Christelle MICHELIN - Philippe SIMONNET - Brian SINICKI Béatrice VALLEJO - David VERNEY
Etaient excusés : Amélie CONTAT-FONTAINE - Emmanuel DESAIRE - Isabelle DUPANLOUP Daniel JORDANOU (jusqu'à 20H00, heure de son arrivée) - Jean LACHAVANNE - Mélanie OUVRY Christophe SIBILLE
Etaient absents : Nathalie BOCQUET - Elodie DA SILVA - Thomas SIMIER - Cédric VILLEMIN
Pouvoirs : 6
Amélie CONTAT-FONTAINE a donné pouvoir à Fabienne ALTER Emmanuel DESAIRE a donné pouvoir à Philippe MANDEREAU Isabelle DUPANLOUP a donné pouvoir à Caroline LAMOUILLE
Jean LACHAVANNE a donné pouvoir à Daniel JORDANOU (pouvoir à compter de 20h00 pour le vote de la question n° 6.1 — délibération n° 2023-066)
Mélanie OUVRY a donné pouvoir à Anaïs DURET
Christophe SIBILLE a donné pouvoir à Gérard DUGAVE
Quorum : 14
Secrétaire de séance : David VERNEY
DEL N° 2023-073 — FINANCES — ADHESION A L'ASSOCIATION ACMJE 74 : APPROBATION
Anaïs DURET, Maire-Adjoint délégué à l'Enfance Jeunesse, expose à l'assemblée délibérante que la commission Enfance Jeunesse souhaiterait que la commune de Groisy adhère à l'ACMJE 74 qui a pour objectif de promouvoir et soutenir l’action des Conseils Municipaux Jeunes et Enfants de Haute-Savoie.
En adhérant à l'ACMJE 74, la commune pourrait bénéficier :
- de la possibilité de communiquer les événements de son CMJ (Conseil Municipal des Jeunes) ou CME (Conseil Municipal des Enfants) sur leur site ;
- d'une remise de 15 € par entrée sur les inscriptions au Congrès annuel des jeunes élus de la commune, - de l'accès à certaines ressources réservées aux adhérents.
La cotisation minimale est de 10 € par membre du CMJ soit 120 € pour Groisy. || est proposé à l'assemblée délibérante d’allouer 200 €.
Au vu de l'exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des membres présents et représentés,
e ADOPTE l'adhésion à l'ACMJE 74,
e FIXE le montant de la cotisation à 200 €.
Le Maire,
Henri CHAUMONTET
Le Secrétaire de séance,
David VERNEY
Publié le: TS/9/202 3
Le Maire,
Henri CHAUMONTET
Commune de GROISY