Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2026
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 29 décembre 2
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 29 décembre 2
Convocation - COMPTE RENDU Conseil Municipal 20 03 2026
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 25 03 2026
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2026
Compte-Rendu - Compte rendu la reunion du conseil municipal du 20
Compte-Rendu - conseil municipal du 20 mars 2026 compte rendu
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trébas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
Procès-verbal
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Nombre
de
présents
: 11
Etaient
présents
:
Clémence
MARIETTA,
Jean
Marie
PYRONNET,
Annie
DROUGARD,
Gilbert
GAVALDA,
Violaine
GOURTAY-CHARBONNEAU,
Clément
BAYART,
Chantal
AMIEL,
Hugues
BARBOTIN,
Geneviève
PÉPIN,
Christine
ROBERT,
Joël
IMBERT.
Hugues
BARBOTIN
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Madame
Christine
ROBERT,
maire
de
Trébas,
ouvre
la
séance.
L'an
deux-mille
vingt-six,
Le
vingt
du
mois
de
mars,
à
20h30,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Trébas.
1.
Approbation
du
PV
du
conseil
du
25
février
2026
: approuvé
à
deux
voix
pour
et
9
abstentions.
2.
Election
du
maire
Madame
le
Maire,
appelle
Le
Doyen
de
l’Assemblée
délibérante
à
présider
l'élection
du
maire,
en
La
personne
de
Madame
Geneviève
PÉPIN.
Madame
PÉPIN,
ayant
fait
l'appel
des
conseillers
municipaux
installés
dans
leurs
fonctions,
a dénombré
onze
conseillers
présents
et constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à l’article
L. 2121-17
du
CGCT
était
remplie
;
Elle
a
ensuite
invité
Le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Elle
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
Le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Madame
PÉPIN
a
désigné
Monsieur
Robert
LOUIS
et
Monsieur
Jean-Pierre
AUFRAY
comme
assesseurs.
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la table
de
vote.
Il
a fait
constater
à
La
présidente
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
La
mairie.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
ila
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote. AAtAaN Dartes mf
Nombre
de
conseillers
présentes
à
l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote :
O0
Nombre
de
votants
: 11
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau :
0
Nombre
du
suffrages
blancs
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue
: 6
Madame
Clémence
MARIETTA
est
seule
candidate.
Elle
obtient
11
(onze)
voix.
Madame
Geneviève
PÉPIN
proclame
Madame
Clémence
MARIETTA
maire.
Elle
est
immédiatement
installée
et
prend
la
présidence
de
la
séance.
Suite
à
cette
proclamation,
Madame
Christine
ROBERT
et
Monsieur
Joël
IMBERT
présentent
leur
démission
à
Madame
le
Maire
en
ces
termes
:
«Voici
notre
démission
à
effet
immédiat.
La
poursuite
de
ce
conseil
sera
alors
illégale.
»
Madame
le
Maire
répond
que
ce
point
n’est
pas
prévu
à
l’ordre
du
jour
et
que
leur
démission
pourra
être
pise
en
compte
à
la
fin
du
conseil.
Madame
ROBERT
affirme
son
bon
droit,
réaffirmant
avec
aplomb
que
le
conseil
ne
peut
se
poursuivre
sans
être
frappé
d'illégalité. Madame
ROBERT
et
Monsieur
IMBERT
remettent
Leurs
clés
à
Madame
le
Maire,
et
quittent
la
salle.
Déstabilisée
par
l'attitude
hostile
de
Madame
ROBERT
et
Monsieur
IMBERT,
élus
d'expérience,
Madame
le
Maire,
lève
la
séance.
Hugues
BARBOTIN
Clémence
MARIETTA
Secrétaire
de
séance
Maire
de
Trébas