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Arrêté - 2025 277 PM SARL FGrancis Burgaud 104 rue du Calvaire et rue Pasteur prolongation de larrete 2025 174 PM travaux de remplacement de la charpente
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 277 PM SARL FGrancis Burgaud 104 rue du Calvaire et rue Pasteur prolongation de larrete 2025 174 PM travaux de remplacement de la charpente)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
Compte
tenu
de
là
publication
Le
1ü
MAPC
9n76
POLICE
MUNICIPALE
dé
&
0251
5529
55
FB/PR N°
2025
—277-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Prolongation
de
l'arrêté
2025-
174
-
PM
et
de
la
réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et vélos,
rue
du
Calvaire
et
rue
Pasteur,
à
l'occasion
des
travaux
de
remplacement
de
la
charpente
à
la
suite
d'un
l'incendie,
les
travaux
sont
réalisés
par
la SARL
Francis
Burgaud.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3,
L.2213-4
et
L.2213-23
;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R.411.5,
411.7,
411.8,
411.21.
et
R.410.10
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière ;
Vu
l'arrêté
N°2025-
174
- PM
du
26
février
2025
Vu
la
permission
de
voirie,
en
date
du
17
mars
2025,
délivrée
par
la
ville
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
;
Vu
à
la
demande
de
la
SARE
Francis
Burgaud
en
date
du
14
mars
2025
modifiant
les
dates
de
travaux ;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
stationnement
et
de
circulation,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
vélos,
rue
du
Calvaire
et
rue
Pasteur,
par
mesures
de
sécurité,
à
l'occasion
des
travaux
de
remplacement
de
la
charpente
à
la
suite
d’un
l'incendie,
les
travaux
sont
réalisés
par
la
SARL
Francis
Burgaud
dont
le siège
se
situe
au
26
rue
de
la
Bégaudiére
—
85800
Saint
Gilles
Croix
de
Vie ;
ARRETE
Article
1er-
Pour
la
continuité
des
travaux
de
remplacement
de
la
charpente
à
la
suite
d’un
l'incendie
au
104
rue
du
Calvaire
nécessitent
un
fort
empiétement
sur
la
piste
cyclable
et
le trottoir
du
domaine
public
avec
la
mise
en
place
et
l'installation
d'une
grue
de
chantier,
d'une
zone
de
stockage
et
d’un
échafaudage
au
104
rue
du
Calvaire,
ainsi
que
la
mise
en
place
d’un
échafaudage
au
droit
du
chantier
rue
Pasteur,
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Par
conséauent,
compte
tenu
du
sens
unique
des
rues,
il convient
de
mettre
en
place
un
rétrécissement
de
chaussée
par
des
panneaux,
AK3
AKS5.
et
AK14{le
point
d'exclamation),
ainsi
de
réglementer
la
circulation
des
véhicules,
des
deux
roues
et
des
piétons.
Pour
les
travaux
du
104
rue
du
Calvaire,
les
quatre
places
de
stationnement
du
98
au
104
rue
du
Calvaire
et
les
trois
places
du
8
au
10
rue
Pasteur
qui
se
trouvent
à
l'opposé
du
chantier
sont
supprimées
temporairement,
pour
laisser
la
libre
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
durant
les
travaux.
Les
pistes
cyclables
sont
fermées
au
droit
des
chantiers.
Des
panneaux
«
route
barrée
»
avec
un
affichage
«
vélos
»
devront
être
mis,
50
mètres
avant
les
zones
de
chantier.
Les
cyclistes
devront
être
pieds
à
terre
au
niveau
des
chantiers.
Une
déviation
pour
les
piétons
est
mise
place,
par
le
panneau
réglementaire
JH
ou
un
affichage
(piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face),
le
temps
des
travaux.
L’emprise
au
sol
pour
le
stationnement
de
la
grue
de
chantier,
des
camions
ou
du
camion
et
de
l'échafaudage
qui
impacte
sur
la
chaussée
et
trottoir
devra
être
sécurisée
par
des
barrières
Héras,
avec
un
feu
spécial
ou
un
panneau
K8
pour
la
nuit
pour
sécuriser
la
zone
de
chantier,
le temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux,
Le
stationnement
au
droit
de
la
zone
de
chantier
est
strictement
interdit.
Avertissement : -
Les
quatre
places
de
stationnement
du
98
au
104
rue
du
Calvaire
et
les
trois
places
du
8
au
10
rue
Pasteur
sont
supprimées
temporairement
pour
laisser
la
libre
circulation
de
véhicules
et
des
deux
roues,
du
fait
aue
les
rues
précitées
sont
en
sens
unique
et
afin
d'éviter
de
fermer
les
rues.
Les
panneaux
«
stationnement
aênant
»
seront
mis
sur
le
trottoir
et
en
face
des
places
par
la
SARL
Francis
Buraaud,
48
heures
avant
les
travaux
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
Mairie
: 86, quai
de
la République
- CS 80629 - 85806
St-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Télébhone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
-
Pour
la
sécurité
des
piétons,
il
est
impératif
de
fermer
l'accès
à
la
zone
de
chantier
coté
montant
et
descendant
du
trottoir
avec
le
panneau
chantier
ou
un
affichage
«
interdit
au
public
»,
le
temps
des
travaux.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
JH
ou
un
affichage
«
piétons
prenez
le trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
-
Pour
la
sécurité
des
piétons,
un
dispositif
de
protection
devra
être
mis
sur
l’échafaudage,
afin
d'éviter
des
projections
de
poussières
ou
autres.
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
vendredi
21
mars
2025
au
samedi
29
mars
2025.
Toutes
dispositions
antérieures
et
contraires
au
présent
arrêté
et
notamment
l'arrêté
2025-
174
-
PM
du
26
février
2025,
sont
abrogée. L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'entrepreneur.
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est obligatoirement
affiché
sur
le lieu des
travaux.
L'entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
là circulation
et des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW
.telerecours.fr.
L'entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
Adjoint
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
A
SAÏNT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
17
mars
2025.