Compte-Rendu - kbnc3kcfk3qpex

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Compte-Rendu - kbnc3kcfk3qpex Document publié le Lundi 4 juillet 2016 par la commune d'Ollé. Lien du pdf (Compte-Rendu - kbnc3kcfk3qpex)Thèmes du document : Transports, Banque, Sécurité routière, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 juillet 2016

Vu le code général des collectivités territoriales,

L'an deux mille seize, le quatre juillet, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 27/06/16, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence du maire, Jérôme Pavard,

Étaient présents

présent excusé pouvoir donné à

PAVARD Jérôme X

DUET Jean-Marie x

VEROULT Patricia X pouvoir donné à Jérôme Pavard DESEEZ Huguette x

LEVESQUE Raphael x

GUILLIN Céline X

SYLVESTRE Guylène X

VALLET Isabelle X

SERGENT Didier X

DUBOIS Alain x

VIRTON Nadège X

DROUYER Magalie X

RAMELLA Sébastien x

GUILLARD Arnaud X

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et qu’il y a un pouvoir. Madame Magali Drouyer a été désignée en qualité de secrétaire de séance par le conseil municipal (art L2121-15 du CGCT)

Le compte rendu de la précédente séance étant adopté à l’unanimité, chaque membre du conseil émarge le registre ainsi que le bordereau d’émargement des délibérations.

1. Election du 4ème adjoint

Monsieur le Maire informe le conseil que la démission de Patricia Veroult a été acceptée par le Préfet. Il y a donc lieu à l’élection d’un 4ème adjoint.

Céline Guillin : était ce obligatoire de remplacer l’adjoint démissionnaire ?

Monsieur le Maire : non

Céline Guillin : donc c’est un choix délibéré d’être à 4 ?

Monsieur le Maire : oui

Didier Sergent : Ah il y a tant de travail que ça ?

Magali Drouyer : La répartition des tâches, c’est toujours mieux.

Jean-Marie Duet : Oui Didier répartition des tâches.

D2016-0407-001 : élection du 4ème adjoint

Sous la présidence de Monsieur le Maire , il est procédé à l’élection du maire à bulletin secret. Monsieur le Maire demande s’il y a des candidats : Arnaud Guillard est seul candidat Les membres procèdent au vote.

Pour : 9

Blanc : 5

Monsieur Arnaud Guillard ayant obtenu la majorité absolue des membres présents ou représentés, il a été proclamé 4ème adjoint au maire et a été installé. M. Arnaud Guillard a déclaré accepter d’exercer cette fonction.Alain Dubois : pourquoi 4ème ?

Monsieur le Maire : car tout le monde remonte d’une place.

2. Subventions aux associations

Monsieur le Maire : comme je l’avais annoncé lors de la précédente réunion, nous allons procéder à l’attribution des subventions aux associations. Je vous rappelle que le montant global porté au budget a été réduit en 2016 de 2000€ à 1600€.

Magali Drouyer : je trouve que c’est trop tôt dans l’année, on devrait le faire en septembre quand on a toutes les demandes et que les activités redémarrent.

Didier Sergent : Avant on le faisait en septembre, je trouve aussi que c’est trop tôt, combien avons-nous de demandes ?

Monsieur le Maire : on en a déjà un certain nombre

Guylène Sylvestre : puisque l’on a baissé le budget global, il faut baisser en proportion chaque subvention

Alain Dubois : je trouve que les 750€ du foyer rural , ca fait un peu beaucoup Magali Drouyer : c’est la seule association de la commune

Alain Dubois : Et alors le foyer ce n’est pas la commune.

Magali Drouyer : Non je n’ai pas dit que c’était la commune, j’ai dit que c’est la seule association de la commune qui propose des activités, avec 100% des membres de la commune.

Céline Guillin : il faut pour chaque association voir combien de personnes de la commune sont concernées.

Magali Drouyer : Au lieu de voir au cas par cas, pourquoi ne pas baisser toutes les subventions de façon égale, pour ne léser personne ?

Il est décidé de réduire de 10% les sommes versées l’an dernier.

Suite à une intervention d’un spectateur dans la salle de conseil, Didier Sergent intervient pour rappeler que seuls les membres du conseil doivent participer aux débats.

3. Décisions modificatives

Monsieur le Maire indique que Mme la Trésorière propose d’éteindre la dette de Monsieur

D2016-0407-002 : subventions 2016 aux associations.

Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux à l’unanimité, des membres présents ou représentés décident de verser les subventions suivantes aux associations suivantes :

nom de l'association 2016

harmonie Bailleau le pin 180

football bailleau 180

arabesques bailleau 135

les foks percyés 180

foyer rural 675

prévention routière 90

Judo club 135Yannick Mazurier jamais recouverte à ce jour, il convient donc de prendre une décision modificative en ce sens. Cette dette correspond à un titre de recette émis par la commune d’Ollé à l’encontre de M. Yannick Mazurier pour le remboursement du compteur d’eau endommagé.

Didier Sergent : pourquoi l’éteindre ?

Monsieur le Maire : car nous n’avons aucune preuve de leur responsabilité. Il aurait fallu un constat d’huissier qui l’établisse.

Didier Sergent : on avait des photos.

Monsieur le Maire : lui dans le cadre de son assurance a un constat d’huissier qui le dégage de sa responsabilité. Si l’on maintient cette dette il entamera une procédure au Tribunal administratif, qui sera perdue d’avance car nous n’avons aucune preuve. Selon la Trésorière il serait plus sage de l’annuler. C’est perdu d’avance

Didier Sergent : C’est un peu facile, d’autant que la responsabilité lui appartient !

Monsieur le Maire indique que l’étude de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif communaux n’avait pas été prévue au BP2016, il y a donc lieu par conséquent d’adopter une décision modificative.

D2016-0407-003 : extinction de créance et décision modificative BP2016

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal à la majorité absolue (contre : Didier Sergent et Alain Dubois ; abstentions : Guylène Sylvestre, Isabelle Vallet) :

 Décide d’annuler la créance de Monsieur Yannick Mazurier de 1101.36€ (titre de recette 11/2012)

 procède aux virements de crédits suivants en constatant l’équilibre du budget section par section

D2016-0407-004 : décision modificative BP2016

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal à l’unanimité :

 procède aux virements de crédits suivants en constatant l’équilibre du budget section par section4. Résiliation ATD pour 2017

Monsieur le Maire rappelle que la commune adhère à l’Agence Technique Départementale pour une assistance sur les travaux de voirie. Comme aucun travaux de voirie n’est envisagé en 2017 et que l’adhésion est d’un peu plus de 600€, Monsieur le Maire propose de la suspendre au moins pour 2017.

Céline Guillin : leur assistance sera peut être nécessaire dans le cadre des déclassements prévus par le conseil départemental ?

Monsieur le Maire : non ce n’est pas à ce niveau

Magali Drouyer : l’adhésion permet elle des subventions ?

Monsieur le Maire : non c’est une assistance technique

Magali Drouyer : les a-t-on déjà sollicités ?

Monsieur le Maire : oui au moment des travaux de Flainville, concernant le litige sur l’arrêt de car, et récemment concernant l’aménagement du haricot à cogné pour le passage du car. Ils ont réalisé un plan et une estimation du coût des travaux. Leur aide n’est pas négligeable, mais rien ne nous empêche de ré adhérer en fonction des projets.

5. Assainissement non collectif

On avance sur le dossier des réhabilitations mais pour l’instant on a du mal à obtenir des devis. Il faut prendre le temps de regarder car rien que la mairie, l’enjeu est de 20000€

Chartres Métropole propose de mettre en place un groupement de vidanges chez les particuliers.

Leur tarif serait de 156€HT pour 3m3.

De notre coté nous avons consulté d’autres entreprises suite au mécontentement de différents usagers. La proposition du prestataire actuel est de 111.82€ HT. Véolia propose 135€HT. La société Bertrand : 205€HT

La secrétaire explique qu’elle a signalé lors d’une réunion qu’il était surprenant que Chartres Métropole ne parvienne pas à un meilleur tarif groupé, à l’échelle de l’agglo. De plus le délai d’intervention annoncé est d’environ 2 mois.

Didier Sergent : Vous avez eu raison de le signaler, ce n’est pas logique.

L’ensemble des conseillers opte pour la société Véolia à 135€ HT.

6. Réglementation de la circulation rue des tilleuls, rue de l’Eglise

Le conseil départemental a autorisé la modification de la signalisation routière au carrefour rue d’Aigremont/rue des Tilleuls/rue aux Juifs/rue de l’Eglise

Il a fortement conseillé de matérialiser la zone 30. Par contre il émet un avis défavorable concernant le cédez le passage rue des Tilleuls/rue de la Croix de Pierre.

Monsieur le Maire indique que s’agissant d’une départementale au sein de la commune on peut passer outre.

Didier Sergent : pourquoi alors ne peut on passer outre la demande de modification du carrefour actuel.

D2016-0407-005 : résiliation ATD 2017

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal à l’unanimité décide de suspendre l’adhésion à l’ATD (Agence Technique Départementale) à compter du 01/01/2017.Monsieur le Maire : car le carrefour actuel est contraire au code de la Route. On peut aller contre un avis défavorable du conseil départemental mais pas contre le code de la route. Le préfet l’a rappelé.

Didier Sergent : j’aimerais bien voir ce courrier du préfet (à noter : le courrier est envoyé par mail aux conseillers)

Guylène Sylvestre : le cédez le passage ne fait que réitérer l’obligation de priorité à droite mais comme elle n’est pas respectée, il est préférable de le matérialiser.

Le conseil municipal à l’unanimité réitère sa décision de réglementer la circulation rue des tilleuls avec un cédez le passage à l’angle de la rue de la Croix de pierre.

Guylène Sylvestre : concernant la matérialisation de la zone 30, serait il possible de faire un marquage au sol comme un ralentisseur (dents de requin) qui simulerait un plateau surélevé.

Arnaud Guillard : je reste au regret de ne pas avoir de chicanes dans cette zone. Monsieur le Maire : cela bloque trop les engins agricoles.

Arnaud Guillard : on pourrait peut-être matérialiser des chicanes au sol.

7. Haricot de Cogné

En concertation avec Thierry Deseyne, Chartres Métropole et l’Agence Technique Départementale, nous recherchons à éviter que les enfants qui attendent à l’arrêt de car traversent pour monter dans le car à Cogné. Nous pensions à réduire le haricot afin que le car puisse faire une giration et récupère les enfants à l’arrêt de car. Un essai avec Chartres Métropole a été effectué.

Didier Sergent : pourquoi ne pas les récupérer de l’autre coté ? Faire faire demi tour à un car, est au moins aussi dangereux que de demander aux enfants de traverser. D’autant que ce sont des lycéens en âge de traverser la route.

Arnaud Guillard : mettre un arrêt de car le long d’une route départementale ? Didier Sergent : il faudrait au moins un passage piéton.

Monsieur le Maire : oui mais on est hors agglomération

Didier Sergent : c’est limite, ya Cogné et Bennes.

Monsieur le Maire : les travaux ont été estimés par l’ATD à 8000€, pourraient être subventionnés par le Fdaic et le reliquat serait pris en charge par moitié par Ollé et Chauffours.

Huguette Deseez et Isabelle Vallet : le demi tour d’un car est trop dangereux surtout tôt le matin.

Monsieur le Maire : c’est vrai qu’il arrive de travers pour faire sa manœuvre. Didier Sergent : les enfants de Bennes traversent la départementale pour aller prendre le car. Pourquoi serait ce plus dangereux pour les enfants de Cogné !? et d’autant que là on parle de plus jeunes.

8. Déclassement des routes par le Conseil départemental

Monsieur le Maire présente le projet de modifications du réseau routier du conseil Départemental :

- La boucle de Flainville resterait départementale

- La route d’Hardessé serait supprimée

- La traversée Cogné Hardessé deviendrait communale

- La route du Mée deviendrait communale

- La route de Bennes à Romigny serait supprimée (elle concerne 3 communes : Ollé, Chauffours, Bailleau le Pin)- Un doute subsiste sur celle de Pouancé car la carte n’est pas claire.

Monsieur Puyenchet a indiqué qu’une réunion serait organisée avant toute décision, et que rien n’était figé pour l’instant.

Didier Sergent : ce serait important que le Conseil municipal se prononce.

Monsieur le Maire : je ne souhaite pas qu’il y ait de délibération tant que l’on a encore des éléments manquants. On est quand même obligé de lâcher certaines routes. Arnaud Guillard : il y a quand même une grosse inquiétude : comment va se passer le transport scolaire suite à la suppression de la route d’Ollé à Hardessé ?

Monsieur le Maire invite les conseillers à exprimer leur position concernant la suppression de la route d’Ollé à Hardessé :

Abstentions : Huguette Deseez, Jean-Marie Duet, Magali Drouyer, Céline Guillin, Guylène Sylvestre, Isabelle Vallet

Contre : Raphaël Levesque, Nadège Virton

Pour : Didier Sergent, Arnaud Guillard, Sébastien Ramella, Monsieur le Maire, Patricia Veroult, Alain Dubois.

9. Nomination de l’Assistant de Prévention

Monsieur le Maire informe le conseil que c’est Muriel Renard qui a été nommée assistante de Prévention pour la commune d’Ollé et qu’à cet effet elle a effectué la formation obligatoire préalable et effectuera chaque année une mise à jour de ses connaissances.

10. Visite de Jean-Pierre Gorge

Monsieur le Maire indique qu’il a fait part du succès de la ligne D52 tout en rappelant qu’il était regrettable que la ligne 19A ne soit pas une desserte directe vers le lycée de secteur. La réponse donnée est que les lignes directes sont prioritairement orientées vers les collèges. Guylène Sylvestre : l’incohérence n’est pas qu’Effagrir soit desservi, mais que Sylvia Montfort ne le soit pas.

Didier Sergent : cela ne se pose que parce qu’on est à Chartres Métropole.

Jean-Pierre Gorge a regretté que l’on ne fasse pas appel à la cuisine centrale pour la cantine. nous lui avons rappelé que la différence de tarif était substantielle : cuisine centrale 2.77€Ht et 2.80€HT à la rentrée contre 2.49€HT four compris pour Yvelines Restauration.

Magali Drouyer : Les repas présenté par la personne de Chartres Métropole que nous avons reçu était essentiellement composés de surgelés en plus.

Concernant la mutualisation, Monsieur le Maire a soulevé la question du poste de Muriel Renard en doublon, et a proposé la mise en place d’un service mutualisé de balayeuse, épareuse sur les communes rurales. Jean Pierre Gorge a approuvé l’idée : la commune de Chartres pourrait mettre à disposition un camion avec un engin et un chauffeur. Par ailleurs un pole d’agent répondant à des besoins spécifiques ponctuels pourrait être créé. L’intérêt de Chartres Métropole étant d’accompagner les communes pour limiter les couts de fonctionnement et augmenter leur capacité d’autofinancement.

La bourse d’échanges a remporté un grand succès et a permis de récupérer armoires bureau et chaises pour le SIVOM, ainsi que des chaises pour l’église. Une deuxième vague sera disponible suite à l’aménagement de la cité administrative.

Monsieur le Maire a fait part également des réclamations concernant la chloration de l’eau.Alain Dubois : c’est mieux depuis que c’est CMO

Magali Drouyer : Mieux oui, mais toujours pas consommable.

Monsieur le Maire : nous avons aussi envisagé le patrimoine communal. Jean Pierre Gorges a rappelé que les fonds de concours pourraient permettre les aménagements nécessaires à l’église : toiture, humidité, intérieur.

Didier Sergent : il était prévu un drainage autour de l’Eglise, et un regard des pluviales avait été prévu à cet effet pour le raccordement, mais nous n’avons pas eu le temps de mettre ce projet à exécution.

Monsieur le Maire a également fait part des dysfonctionnements de la vidéosurveillance. Jean-Marie Duet : depuis que nous récupérons les données par voie filaire cela a réglé les problèmes.

Monsieur le Maire : le test a été fait : l’infra rouge fonctionne.

11. Questions diverses

- La trésorière est venue en mairie. Elle a attiré notre attention sur la capacité d’autofinancement de la commune très réduite. Cela devrait s’arranger avec l’arrivée à termes d’un emprunt fin 2017 puis d’un autre en 2018.

Nous avons aussi fait le point sur un nombre important d’impayés : des anciennes dettes et des nouvelles concernant la cantine. J’ai relancé les dettes récentes. Didier Sergent : c’est à la Trésorerie de relancer .

Magali Drouyer : Comment est-il possible d’avoir des impayés si vieux ?

Monsieur le Maire : oui la trésorière a convenu qu’il y avait eu des soucis à la trésorerie d’Illiers.

- Dans le cadre du transfert de compétence de l’éclairage public à Chartres Métropole, la commission voirie a fait le point sur les points noirs restant afin de demander à Chartres Métropole d’intervenir

Didier Sergent : ils prennent à leur charge ?

Monsieur le Maire : ils paient les investissements. Et facturent le fonctionnement sur la base de la moyenne de consommation des dernières années.

Ce qui est un peu étonnant et favorise les abus : on pourrait laisser allumer tout le temps !

Monsieur le Maire présente le plan des points noirs recensés par la commission. Il n’y a que la maison construite en sortie de bourg en direction d’Orrouer qui n’a pas été ajoutée

Didier Sergent : l’éclairage public n’est pas sensé éclairer les maisons mais le bourg et les hameaux.

- Bertrand Douglay est en arrêt maladie depuis le 04/05 et jusqu’au 09/08. Une demande de longue maladie a été déposée au comité médical.

- Huguette Deseez : il faudra de l’aide pour l’organisation du 14/07 : servir l’apéro et aider Sylvain Vallet à monter le feu d’artifice, qui ne doit pas être seul comme l’an dernier.

Arnaud Guillard : il n’était pas seul l’an dernier

Isabelle Vallet : je peux l’aider mais je ne peux être à la préparation de l’apéro et aufeu

Monsieur le Maire : je peux aider aussi

Guylène Sylvestre : c’est aux membres de la commission d’aider en priorité. Huguette Deseez : Alain Dubois peut il conduire devant l’Harmonie ?

Alain Dubois : oui

Huguette Deseez : par ailleurs la commission a aussi confirmé le prestataire de l’an dernier pour le spectacle de noël. On pouvait avoir un percussionniste pour 250€ de plus (prestation offerte l’an dernier) on est resté au budget de 500€.

- Arnaud Guillard : qui doit entretenir les chemins ?

Alain Dubois et Monsieur le Maire : normalement ce sont les paysans qui entretiennent leurs chemins

- Guylène Sylvestre : la route de Pouancé du bas a été refaite mais celle du haut est pleine de trous.

Monsieur le Maire : Martial Lochon est favorable à la suppression de cette route et par conséquent réticent à la refaire.

Guylène Sylvestre : il ne faut pas qu’il perde de vue qu’il touche des impôts sur les habitations de Pouancé coté Bailleau le Pin.

Didier Sergent : Bailleau le pin devrait payer sa part pour refaire la route.

- Guylène Sylvestre : des nouvelles du car qui s’arrête à Pouancé ?

Monsieur le Maire : non pas pour l’instant.

La séance est levée à 23h00

Jérôme PAVARD Jean-Marie DUET Patricia VEROULT

Pouvoir donné à Jérôme

Pavard

Huguette DESEEZ

Raphaël LEVESQUE Céline GUILLIN Guylène SYLVESTRE Isabelle VALLET

Didier SERGENT Alain DUBOIS Nadège VIRTON Sébastien RAMELLA

Magali DROUYER Arnaud GUILLARD