Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - rc3a9union 21 janvier 2020
Conseil Municipal - rc3a9union du 11 octobre 2016
Déliberation - rc3a9union 12 mars 2019
Déliberation - rc3a9union du 15 fc3a9vrier 2018
Conseil Municipal - rc3a9union du 17 dc3a9cembre2019
Conseil Municipal - rc3a9union du 08 juin 2017
Déliberation - rc3a9union 28 novembre 2019
Conseil Municipal - rc3a9union du 14 novembre 2019
Conseil Municipal - rc3a9union du 03 mai 2018
Conseil Municipal - rc3a9union du 23 avril 2015
Conseil Municipal - rc3a9union du 11 02 2020
Document publié le Mardi 11 février 2020 par la commune de Chapelle-Saint-Fray.
Lien du pdf (Conseil Municipal - rc3a9union du 11 02 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Département
de
La
Sarthe
Commune
de
LA
CHAPELLE
SAINT
FRAY
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
11
Février
2020
Présents
: MM
Blot,
Hartmann,
Feuvrier,
Landry,
Le
Coz,
Louveau,
Savare
Absents
excusés
: MM
Langin,
Martin,
Ménagé
Monsieur
Ménagé
a donné
procuration
à Monsieur
Savare
Monsieur
Savare
a
été
nommé
secrétaire
de
séance
La
séance
publique
est ouverte
à
18H
30,
sous
la présidence
Mme
Moinet,
Maire
1.
ELECTIONS
MUNICIPALES
Garde
du
Bureau
de
Vote
les
15
et
22
Mars
2020
Le
15
mars
2020
8h00à
|
10h30à
|
13
h00à
13
h
00
15h30
MM
LOUVEAU
L,
MOINET,
de
VILLARTAY
G
|
MM
LANGIN,
MARTIN,
MÉNAGÉ
MM
HARTMANN,
LE
COZ,
SAVARE
MM
BLOT,
FEUVRIER,
LANDRY
Le
22
mars
2020
8h00à
|
10h30à |
13
h00à
10h30
|13h00
15h30
MM
LOUVEAU
P, MOINET,
LANGIN
ne
MM
HARTMANN,
MÉNAGÉ,
ERNAULT
C
MM
LECOZ,
MOINET
W,
SAVARE
MM
BLOT,
FEUVRIER,
LANDRY
de
|
2.
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
LA
4CPS
Retrait
de
la
Gestion
du
Camping
de
la
Fôret
au
01er
janvier
2020
Les
élus,
ont
pris
connaissance
de
la délibération
de
la 4CPS
en
date
du
16
Décembre
2019,
qui
Doit
après
le retrait
du
camping
de
la forêt
à Sillé
plage
du
périmètre
figurant
dans
la convention
d’occupation
temporaire
du
site
naturel
classé
de
Sillé
plage
passée
avec
l'ONF
et application
au
1% janvier
2020,
modifier
à ses
statuts.
Les
élus
ont accepté
la modification
suivante:
retrait de
la mention
«dont
le camping
de
la forêt à Sillé plage»
des
compétences
facultatives
Article
III-1
développement
touristique
— alinéa
1
des
statuts
de
la Communauté
de
Communes
de
la Champagne
Conlinoise
et du
Pays
de
Sillé. 3.
DEMANDES
SUBVENTIONS
sur
Travaux
DETR
et
CTR
Travaux
Commerce
Aide
à
la
Voirie
Travaux
réfection
du
Pont
Les
élus,
après
avoir
validé
précédemment
les
travaux
envisagés
pour
l’année
et leurs
prévisions
de
financement,
décident
de
demander
des
aides
financière
auprès
de
1.
V’Etat
par
le biais
de
la DETR
et de
la Région
par
le biais
du
FR
D
C
Pour
les
travaux
de
mise
en
conformité
du
Commerce
2.
du
Département
par
le biais
de
l’Aïde
à la Voirie
Départementale
4.
QUESTIONS
DIVERSES
La
réfection
des
réseaux
eaux
usées
et
eaux
pluviales
est
à prévoir,
vu
les
infiltrations
Et
affaissement
des
conduits
entre
la mairie
et la fin du
cimetière.
Les
élus
ont
pris
connaissance
de
l’estimation
et espèrent
que
les
offres
seront
un
peu
moins
élevées.
Les
élus
ont
pris
connaissance
d’un
courrier
adressé
par
un
administré
et ne
peuvent
répondre
favorablement
à sa
suggestion,
qui
ne
correspond
pas
aux
attentes
des
élus.
Madame
le
Maire
lève
la
séance
à
20
H
00
Le
Maire
Mme
MOINET
Sonia