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Déliberation - 2025 034 TARIF DE L Accueil de Loisirs Annee 2026 tampon
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune d'Athies.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 034 TARIF DE L Accueil de Loisirs Annee 2026 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Famille,
Envoyé en préfecture le 05/12/2025
Reçu en préfecture le 05/12/2025
Publié le
ID : 062-216200428-20251127-2025 034-DE
VTT
Délibération N°2025.034 JEUDI 27 NOVEMBRE 2025 A 18 H
DEPARTEMENT PAS DE CALAIS ARRONDISSEMENT ARRAS CANTON ARRAS-2 Commune d’'ATHIES
L'an deux mil vingt-cinq, le 27 novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal
s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Mélanie
PAWLAK, en suite de convocation en date du 20 novembre 2025 dont un exemplaire a
été affiché à la porte de la Mairie.
PRESENTS : Mme Mélanie PAWLAK, M. Bernard DURAND, Mme Corinne LEFRANC,
M. Maxime GOUBET, Mme Dominique KOLACZVYK, M. Gaétan AMEELE, M. Claude
CAUET, Mme Clotilde LESAINT, Mme Pascale BINET, Mme Christine VALLEZ, M.
Anthony LENGLET, M. Guillaume LEFEBVRE
REPRESENTE : Mme Katarina LESOING par M. Anthony LENGLET
ABSENT EXCUSÉ : Mme Caroline LEFEBVRE
ABSENT : M. Laurent CARTIGNY
est désigné secrétaire de séance : M. Anthony LENGLET
Objet : Tarification de l’accueil de loisirs —- Année 2026
(POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 1 NE PREND PAS PART AU VOTE : 2)
Madame le Maire rappelle que le Conseil Municipal a accepté un partenariat avec les
FRANCAS pour l’organisation de l’accueil de loisirs. Elle rappelle également que la
réglementation générale et la fixation de certaines redevances incombent au Conseil Municipal.
Les membres du Conseil Municipal après avoir délibéré, décident de définir les périodes de
2026 ainsi :
A) FONCTIONNEMENT
Le centre de loisirs accueillera les enfants de 3 à 14 ans et le club ados l’été pour les 12-16 ans.
Il sera ouvert :
1 semaine aux vacances d’hiver 2026
1 semaine aux vacances de Printemps 2026
3 semaines aux vacances d’été 2026
1 semaine aux vacances de la Toussaint 2026
Les horaires d’accueils seront les suivants :
- Le matin de 9h00 à 12h00
- Le midi de 12h00 à 14h00 pour ceux qui mangent à la cantine
- Le soir de 14h00 à 17h00 Envoyé en préfecture le 05/12/2025
Reçu en préfecture le URSS G L n
Publié le , . | ; |
Le temps d’accueil en dehors du centre est échelonné de 7h30 à 9h0 16121200 LR Qt ou De
est non tarifé.
B) RESTAURATION
- Un service de restauration est assuré de 12h00 à 14h00.
- Le prix du repas est fixé à 3,05 € pour tout enfant.
C) TARIFS DES INSCRIPTIONS
TARIF ATHESIENS
Quotient POUR UNE PERIODE DE 5 POUR UNE PERIODE DE 4
familial JOURS JOURS
1% Par enfant 1% enfant Par enfant
enfant | supplémentaire supplémentaire
Jusqu'à 617€ | 1900€ 17,00 € 15,20 € 13,60 €
De6l8Eet | Sope | 24,00€ 20,80 € 19,20 € plus
TARIF EXTERIEURS
Quotient POUR UNE PERIODE DE 5 POUR UNE PERIODE DE 4
familial JOURS JOURS
1% Par enfant 1% enfant Par enfant
enfant | supplémentaire supplémentaire
Jusqu'à 617€ | 26,00€ 24,00 € 20,80 € 19,20 €
DE ous % | 3200€ 31,00 € 25,60 € 24,80 €
Pour les enfants extérieurs mais scolarisés à l’école d’ATHIES, le tarif athésien leur sera
appliqué.
Le tarif athésien sera réclamé aux parents athésiens divorcé qui ont la garde de leurs enfants
pendant les vacances d’été.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve cette délibération telle que présentée à 10
voix POUR, 1 Abstention et 2 ne prend pas part au vote.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme et rendu exécutoire
Aïnsi délibéré et signé après lecture
Le Maire, SEA, Le secrétaire de séance SET A ÈS
Re Mélanie PAWLAK Anthony LENGLET \ LL