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Document publié le Vendredi 4 juin 2021 par la commune de Corneville-sur-Risle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Transports,
__________________________________________________________________________________________ MAIRIE
2621 Chemin de la Vierge
27500 CORNEVILLE SUR RISLE
tel : 02.32.57.00.44 Fax : 02.32.41.70.67
mail : mairie-de-cornevillesurrisle@wanadoo.fr
Présents :
M. BOUET Benoit, M. BOURGUIGNON Dominique, Mme COLOMBIER Dominique, M. COUREL Francis, Mme DEFLUBE Fabienne, Mme DUVAL Stéphanie, Mme GOBET Elodie, M. MASSON Laurent, M. MASSON Vincent, Mme PIERRAT Estelle, M. PORTELLO Mickaël
Procuration(s) :
Mme FUSSIEN Catherine donne pouvoir à M. PORTELLO Mickaël, M. DHOMMEE Thierry donne pouvoir à Mme DEFLUBE Fabienne, M. DESERT Cyrille donne pouvoir à M. MASSON Vincent, Mme HURAY Nathalie donne pouvoir à Mme DUVAL Stéphanie
Absent(s) :
Excusé(s) :
M. DESERT Cyrille, M. DHOMMEE Thierry, Mme FUSSIEN Catherine, Mme HURAY Nathalie
Secrétaire de séance : Mme COLOMBIER Dominique
Président de séance : M. BOUET Benoit
1 - Décision modificative n° 1/2021
Le Maire propose les modifications suivante :
- achat d'un site internet et renouvellement des licences Word, excel ... - ajout d'un crédit de 6 000 € au compte 2051
- supression d'un crédit de 6 000 € au compte 2041582 (Travaux du SIEGE) - Achat d'une chaudière à l'école primaire
- ajout d'un crédit de 8 100 € au compte 2188
- supression d'un crédit de 8 100 € au compte 21568 (Travaux mare d'Aptuit) - Achat de 2 radars pédagogiques
- ajout d'un crédit de 1 800 € au compte 2188
- supression d'un crédit de 1 800 € au compte 21568 (Travaux mare d'Aptuit)
VOTE : Adoptée à l'unanimité
2 - Trottoirs RD 130 ( Route de Montfort )
Le maire propose au Conseil Municipal de prolonger le troittoir existant Route de Montfort jusqu'au passage pour piéton face au Chemin de la Rochthulon afin de sécuriser la venue des enfants à l'école primaire et maternelle.
Le coût estimatif est de 14 680 € HT. L'octroi d'une subvention au titre de la DETR à été demandée soit 5 872 € et le reste à charge sera autofinancé.
Le Conseil Municipal, accepte cette proposition et autorise le Maire à signer tout acte se référant au projet, dont la convention à intervenir avec le Conseil Départemental.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DE SEANCE
Séance du 04 juin 2021 à 20 heures 00 minutes
Salle du Conseil Municipal __________________________________________________________________________________________ MAIRIE
2621 Chemin de la Vierge
27500 CORNEVILLE SUR RISLE
tel : 02.32.57.00.44 Fax : 02.32.41.70.67
mail : mairie-de-cornevillesurrisle@wanadoo.fr
3 - Chaudière Ecole Primaire
Le Maire informe le Conseil Municipal que la chaudière de l'école primaire est tombée en panne tout cet hivers. Après vérification, il s'avère nécessaire de la changer.
Trois devis ont été présenté :
- Entreprise Truchet à Beuzeville pour la fourniture et pose d'une chaudière à condensation de la Marque Chappée, d'un montant TTC de 13 562, 89 €
- Entreprise Leblanc à Pont-Audemer pour la fourniture et pose d'une chaudière gaz de la Marque Frisquet à condensation, d'un montant TTC de 8 041,20 €
- Entreprise Cottereau à Pont-Audemer pour la fourniture et pose d'une chaudière à condensation de Marque Viessmann, d'un montant TTC de 12 825.60 €
Après examen des devis, le Conseil Municipal décide de choisir l'Entreprise Leblanc. La dépense sera inscrite au Budget Primitif 2021.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
4 - Droit de stationnement pour vente sur domaine public
Le Maire rappelle la délibération n° 44 de l'année 2004, instituant le droit de stationnement occasionnel et propose d'en réviser le tarif.
Le Conseil Municipal, fixe à 30 € le droit de stationnement, à compter du 01 Juillet 2021.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
5 - Participation financière - Association du GRAND LIEU
PARTICIPATION FINANCIERE DU GRAND LIEU
Le Maire donne lecture de la Lettre de l'Association du Grand Lieu à Epaignes sollicitant une contribution financière pour le service de l'APA.
Le Maire précise que cette participation devrait être discutée en Conseil Communautaire.
Dossier à suivre ...
6 - Achat de radars pédagogiques
Le Maire rappelle au Conseil Municipal, qu'il avait été envisagé l'achat de radars pédagogiques afin de sécuriser les abords de l'écoles ainsi que les passages pour piétons. Le Conseil Municipal, approuve l'achat de deux radars pédagogiques, version solaire. Coût TTC 4 792.80 € selon devis de la société Elancité à Orvault.
La dépense est prévue au Budget Primitif 2021.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
7 - Questions diverses
Fait à CORNEVILLE SUR RISLE
Le Maire,