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Document publié le Mercredi 13 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 276 605)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 6 septembre 2023
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 34ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 13 septembre 2023 19h
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 33ème bureau du 26 juillet 2023
2. Economie
2.1. Aide à l’immobilier d’entreprise : demande de la société Vincent SAS 2.2. ASF : location du local n°2 de la pépinière d’artisans
3. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
3.1. Petites Villes de Demain : avenant n°1 à la convention cadre
3.2. Petites Villes de Demain : ouverture d’une « Maison du projet » 3.3. Petites Villes de Demain : ouverture d’une « Maison du projet » - travaux de rénovation 3.4. Elaboration du PLUI : attribution du marché – choix des prestataires 3.5. Procédures d’évolution des documents d’urbanisme en vigueur : approbation du projet de convention
3. Patrimoine / Bâtiments
3.1. Croix Rouge : avenant n°3 de prolongation du bail de location 11, rue Lacuzon à St- Claude
3.2. Renouvellement du bail précaire dérogatoire au profit de la société Plastorex
4. Tourisme
4.1. Office de Tourisme : renouvellement d’immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours
4.2. Activités nordiques : saison 2023/2024 - dates d’ouvertures
4.3. Activités nordiques : Espace Nordique Jurassien – convention de gestion 2023/2024 Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
5. Culture
5.1. Médiathèque : demande de subvention dispositif « Des livres à soi » 5.2. Médiathèque : approbation de la convention « Lire et Faire Lire » 5.3. Médiathèque : approbation de la convention avec l’Institution Saint-Oyend
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente,
Isabelle HEURTIER