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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 276 590
Document publié le Mercredi 26 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 276 590)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Aménagement du territoire,
HàuË-Ju na S a Glaude
A I'attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 19 juillet 2023
Madame, Monsieur, Che(e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter à la 33ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 26 iuillet 2023 18h30
Sièoe de la Communauté de Communes - salle -3
L'ordre du jour sera le suivant
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 32eme bureau du 7 iuin 2023
2. Finances
2.1. La Fraternelle : demande de subvention exceotionnelle
3. Economie
3.1. Aide aux territoires : demande de la commune de Coteaux du Lizon
3.2. Aide aux territoires : demande de la commune de Rogna
3.3. Aide à I'lmmobilier d'Entreprise : demande de la société MEYNIER
3.4 E nH 3.5. ZAE de travaux oour la des eaux oluviales - avenant no1 SERMND TP
3.6. Cellule commerciale 9. place de l'Abbave à St-Claude : validation du plan de financement
Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
4.1. Etude pré-opérationnelle OPAH : avenant n"1 4.2. Mobilités : transoorts scolaires
- indemnités kilométriques et indemnités de ralliement 4.3. Contrat de service oublic relatif à I'exploitation du service mobilités entre la CCHJSC et
la SPL Mobilités BFC : avenant n"1
4.4. Santé : cabinet de recrutement BRM Conseil
5. Environnement / SPANG
5.1. PNR du Haut-Jura : approbation de la convention de mise à disposition d'infrastructures de recharqe oour véhicules électriques
Communauté de Communes
Haut-Jura SainlClaude
13 bis, Boulevard de la République
cs6001 3
39206 SAINT-CLAUDE
I
4.
Tél : 03 84 45 89 00 - Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautiurasaintclaude.f r
www.h autiurasaintclaude.f r 8
FÎ'auË-Ju na
Sai -Glaude
6. Patrimoine / Bâtiments
6.1. SIDEC : rénovation éclairaqe public - passaqe en luminaire Leds
6.2. Passaoe en Leds de I'immobilier et du mobilier de l'ensemble de la collectivité
7. Tourisme
7.1. ASF : modification des tarifs
7.2. ASF : adhésion à I'UCI
7.3. Office de tourisme : Eductour Lione des Hirondelles - convention de refacturation
7.4. Aménaoement et mise en valeur de la Chapelle St-Romain : avenant n'1 du lot n'3
< aménagement pavsaoer / éouipement >
7.5. Activités nordiques : tarifs 20233/2024
7.6. Activités nordiques : prestations de damaqe
7.7. Activités nordiques : campaqne d'affichaqe promotion des redevances
Sports et Associations
8.1. Proiet d'extension du qvmnase du Val de Bienne : validation de la proposition du cabinet
sA17
8.2. Restructuration du centre nautioue du Martinet : avenant opc - ARpEGE
9. Culture
9.1
9.2
Médiathèque Le Dôme : horaires d'été temooraires
Conservatoire : tarification
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, I'expression de mes salutations distinguées.
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Communaulé de Communes
Haul-Jura SainlClaude
13 bis, Boulevard de la République
cs60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 - Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautiurasaintclaude.fr
www.hautiurasaintclaude.fr
HÀUI.JURA
-CLAIJDE