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Document publié le Mercredi 12 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 276 589)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Investissement et développement économique,
Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 5 avril 2023
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 30ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 12 avril 2023 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 29ème bureau du 15 février 2023
2. Communications officielles
3. Administration générale
3.1. Assemblée des Communautés de France (AdCF) : adhésion
4. Personnel
5. Finances
5.1. Réseau Initiative Jura : participation à l’instruction des dossiers 5.2. SICTOM : MDS St-Claude : convention relative à la collecte et au traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères
6. Economie
6.1. Zone artisanale du Curtillet : vente d’une parcelle à M. Yazar
6.2. Les Variétés : accord de principe
7. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
7.1. Politique santé incitative : aide aux professionnels du territoire 7.2. Etude pré-opérationnelle OPAH : avenant n°1
7.3. La Maison Pour Tous : avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la ville Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
8. Environnement / SPANC
8.1. Programme LYVIA : convention relative à l’installation d’une borne IRVE sur la Commune de Coteaux du Lizon
8.2. Programme LYVIA : convention relative à l’installation de trois bornes IRVE sur la Commune de Saint-Claude
8.3. Programme LYVIA – conventions relatives à l’installation d’arceaux et abris vélos 8.4. ASCOMADE : adhésion 2023
8.5. CPIE du Haut-Jura : convention d’objectifs et participation financière
9. Patrimoine / Bâtiments
9.1. Immeuble rue Mercière : proposition d’acquisition
10. Tourisme
10.1. Office de Tourisme : convention de partenariat avec le syndicat du Bleu de Gex 10.2. Office de Tourisme : tarifs et frais postaux colis France
10.3. Activités nordiques : Association Vacances et Loisirs des Mélèzes (AVLM) – demande de remboursement
11. Sports et Associations
11.1. Centre nautique du Martinet : étude d’impact
12. Culture
12.1. Conservatoire : approbation de la convention avec la Maison de la Petite Enfance de Saint-Claude
12.2. Conservatoire : approbation de la convention avec Mme Ingrid Buatois, musicothérapeute
12.3. Médiathèque : approbation de la convention avec le Collège du Plateau 12.4. Médiathèque : approbation de la convention avec l’association Mots Mêlés 12.5. Médiathèque : Carte Avantages Jeunes – approbation de la convention avec le Conseil Régionale/Centre Régional d’informations Jeunesse
13. Communication
14. Questions diverses et informations
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente,
Isabelle HEURTIER