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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 276 602
Document publié le Mercredi 7 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 276 602)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 31 mai 2023
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 32ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 7 juin 2023 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 31ème bureau du 10 mai 2023
2. Communications officielles
3. Administration générale
3.1. AMJ / AMF : adhésion
4. Personnel
4.1. Référent déontologue des élus
5. Finances
5.1. Animations du territoire : demandes de subvention
6. Economie
6.1. Aide aux territoires : dispositif départemental
6.2. Aide à l’immobilier d’entreprise : SCI La Couronne
6.3. Stratégie commerciale : règlement d’intervention
6.4. Local Les Variétés : plan de financement
7. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
8. Environnement / SPANC
9. Patrimoine / Bâtiments Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
10. Tourisme
10.1. Office de Tourisme : tarifs des produits et prestations
10.2. Office de Tourisme : grève SNCF – remboursement excursion Ligne des Hirondelles
11. Sports et Associations
11.1. Extension du gymnase Val de Bienne : validation du plan de financement
12. Culture
12.1. Conservatoire : projet annuel 2023/2024 : résidence de l’ensemble Obsidienne 12.2. Convention de coordination mission culturelle – La Fraternelle
13. Communication
14. Questions diverses et informations
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente,
Isabelle HEURTIER