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Document publié le Vendredi 19 juillet 2024 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 19.07.2024 03 FORET Annulation Coupe de bois vert 2024.vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
EXTRAIT DUREGISTRE: MN dIIR THON) VAUT TEL EN NONBREDENIENIBRES: | JAM CINE. l'a on one UF 1% DES; DÉLIBÉRATIONS; DU) CONSEIL MUNICIPAL DELA COMMUNE DE’ BELLIGNAT Séance du 19 juillet 2024 Ua: LOG L'an Deux Mil Vingt Quatre 27 27 20 Et le dix À Dix Huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi Date de la Convocation | dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, en Mairie, 10/07/2024 sous la présidence de Mme RAVET Véronique, Maire Date d'affichage Annulation coupe de bois verts Rapporteur Daniel MILLET 10/07/2024 OBJET 2024 Présents : RAVET V. - MILLET D. — PITTION V. - PICHON H. - GUILLAUBEZ C. - VINCENT B. - NIOGRET C. - PARNALLAND E. - BUFFAUT C - COLOMBET M. — | CERQUEIRA C. - BOURGEON A. — BARBERIS P. — KILIC D. - BOURDONNAY C. - RHODET F. - PERDRIXT. - DE MATOS C. - MOREIRA J. - LADRE R. Excusés: ARMETTA C. - HASSOUN K. - PARIS-CADET J. Absents: GROSSIORD A. Procuration est donnée par FRATTER M. à RHODET F. Procuration est donnée par OZDEMIR Y à RAVET V. Procuration est donnée par BARBIER M. à PITTION V. Secretaire de Séance: CERQUEIRA Carlos Monsieur Daniel MILLET, rappelle au Conseil Municipal que lors de la séance du 15.02.2024, sur proposition de l'ONF, il avait été validé un programme de coupes à asseoir en 2024 en forêt communale relevant du Régime Forestier. Il propose de revenir sur cette délibération, Considérant que le volume de bois secs à couper est déjà très important, Considérant qu'il est plus sage de conserver les bois verts encore en bonne santé, Monsieur MILLET propose de ne plus mettre en commercialisation les bois suivants prévus pour 2024 Parcelle Te EN | Volume présumé m3 Essences 23 4.5 241 SAPIN/EPICEA 24 9.7 534 SAPIN/EPICEA 25 10.3 308 SAPIN/EPICEA Le Conseil, Après en avoir délibéré, à l’unanimité VALIDE un programme de coupe de bois vert 2024 à zéro. Le Secrétaire de séance C. CERQUEIRA Suivent les signatures (Pour copie conforme) Le Maire, Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20240719-D_2024_07_19_03-DE Date de télétransmission : 22/07/2024 Date de réception préfecture : 22/07/2024 Publié sur le site de la Commune le 23.07.2024 Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire