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Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 30.01.2025 Programme DES Coupes de Bois 2025 BUDGET FORET.vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
EXTRAIT DU REGISTRE:
ENS DES DELIBERATIONS; DU CONSEIL MUNICIPAL
RE DELA COMMUNE: DE BEILLIGNAT || D 3 Li LOC) ECO) D OT CS CO RU CN CONS DT DE FA Of: FT I | Mali et tiicdils \UHIU TA
Séance du 30 Janvier 2025
L'an Deux Mil Vingt Cinq
21 21 25 Et le trente
À Dix Huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette
| | Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi | Date de la Convocation | dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, en Mairie, | 22/01/2026 | sous la présidence de Mme RAVET Véronique, Maire.
F- Date d'affichage | Présents : RAVET V. - MILLET D. - GUILLAUBEZ C. — VINCENT B. - NIOGRET C. - PARNALLAND E. —
| BUFFAUT C. - COLOMBET M. — CERQUEIRA C. — FRATTER M. -— PERDRIX T. - BARBIER M. -
Procuration est donnée par RHODET F. à FRATTER M.
| 22/01/2025
HASSOUN K. - MOREIRA J. - LADRE R. - BOURGEON A. - BOURDONNAY C - DE MATOS C.
| Absents : ARMETTA C.- PARIS-CADET J. - GROSSIORD À. | OBJET | Excusé : OZDEMIR Y. | | | Procuration est donnée par PITTION V. à RAVET V. | Procuration est donnée par PICHON H. à NIOGRET C. FORÉTPROGRAMMEDES | Procuration est donnée par BARBERIS P. à COLOMBET M. | COUPES DE BOIS 2025 | Procuration est donnée par KILIC D. à VINCENT B | | | | | ]
Secrétaire de Séance : CERQUEIRA Carlos
Rapporteur : D. MILLET
Monsieur Daniel MILLET, Maire Adjoint délégué aux Affaires forestières informe le Conseil Municipal des préconisations de l'Office National des Forêts, concernant les coupes à asseoir en 2025 en forêt communale relevant du Régime Forestier.
Pour rappel, les coupes de bois verts prévues en 2024 n'ont pas été réalisées suite à délibération d'annulation du mois de juillet 2024
Il propose de suivre les recommandations ONF et de mettre à la vente les bois selon les tableaux suivants :
Parcelle | Type de coupe “eee EN | Volume présumé m3 Essences Destination
1 lrrégulière 10.9 436 SAPIN/EPICEA Venisanec Iise:en concurrence sur pied
2 lrrégulière 6.5 117 SAPIN/EPICEA Venkeavee Men concurrence sur pied
23 u lrrégulière 45 134 SAPIN/EPICEA Vente avec mise en concurrence sur pied
Le mode de commercialisation pourra être revu en fonction du marché et de l'offre de bois en accord avec la municipalité.
Le Conseil, Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
VALIDE le présent programme de coupe de bois.
DONNE tous pouvoirs à Madame le Maire pour signer les documents s'y rapportant.
Suivent les signatures
Le Secrétaire Le Maire, Carlos CERQUEIRA Véronique RAVET
Accusé de réception en préfecture
001-210100319-20250130-D_2025_01_30_12-DE
Date de télétransmission : 31/01/2025
Date de réception préfecture : 31/01/2025
Publié sur le site de la Commune le 05.02.2025
Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire