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Document publié le Vendredi 19 juillet 2024 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 19.07.2024 ok)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Le 10 Juillet 2024
Vous êtes convié à la réunion de Conseil Municipal le :
A partir du 1er Août 2022, les règles de droit commun sont à nouveau applicables.
Les séances sont publiques et peuvent à nouveau se réunir en tous lieux.
Cette séance aura lieu en Mairie,
- Les membres des organes délibérants ne peuvent être porteurs que d’UN SEUL POUVOIR. QUORUM : le Conseil ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d'agréer, l'expression de mes sentiments distingués.
A Bellignat, le 10 Juillet 2024
Le Maire,
V. RAVET
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu des décisions de Mme Le Maire sur délégation du Conseil Municipal V.RAVET
2. Tableau des effectifs V. RAVET
3. FORÊT : Annulation coupe de bois verts 2024 D. MILLET
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9. VALIDATION DU Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge Electrique (SDIRVE) élaboré par le Syndicat
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10. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL J. PREVERT – chantier jeunes H. PICHON
11. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CENTRE SOCIAL J. PREVERT – distribution 4 pages H. PICHON
12. TARIF RESTAURANT SCOLAIRE C. NIOGRET
13. VALIDATION DU PROJET D’ETABLISSEMENT DE LA RESIDENCE DALLEX-ALLOMBERT C. GUILLAUBEZ
14. Questions Diverses
Lundi 19 Juillet 2024
18h30