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Ordre du Jour - ordre du jour CM 060521
Document publié le Mardi 27 avril 2021 par la commune de Mertzwiller.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 060521)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Énergies,
MAIRIE CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
DE _____
MERTZWILLER
Le__27 avril 2021_______________________________
M____________________________________________
Membre du conseil municipal
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à
l’Espace Stéphane Grappelli le 6 mai 2021 à 20 heures 15 en séance
ordinaire, et prie de vouloir bien y assister.
Le Maire,
Michel SCHWEIGHOEFFER
ORDRE DU JOUR :
15/ Désignation du secrétaire de séance
16/ Approbation des délibérations du conseil municipal du 25 mars 2021
17/ Demande d’octroi d’un permis exclusif de recherches de gites géothermiques dit des « sources »
18/ Affaires du personnel
A/ Modification de la durée hebdomadaire de service
B/ Création d’un poste à mi-temps
C/ Modification de la délibération du 13 décembre 2016 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
19/ Divers et informations
Information :
Au vu des conditions actuelles, nous veillerons à ce que les prescriptions sanitaires soient respectées (distance entre 2 conseillers, mise à disposition de gel hydroalcoolique, mise à disposition de masques et gants…).