Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2016.02.18
Compte-Rendu - cr cm 2017.05.30
Compte-Rendu - cr cm du 28 septembre 2017
Compte-Rendu - CR CM du 21 fevrier 2017
Conseil Municipal - cm 2018.11.22
Conseil Municipal - cm 2020.12.17
Conseil Municipal - cm 2021.05.20.docx
Conseil Municipal - cm 2020.06.11
Conseil Municipal - CM du 19 janvier 2017
Procès Verbal - PV 2024.03.22
Conseil Municipal - CM 2016.03.30
Document publié le Mercredi 30 mars 2016 par la commune de Génissieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2016.03.30)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 30 MARS 2016 A 20H
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal ............................................................... 19 Nombre de membres en exercice ........................................................................................... 19 Nombre de membres qui ont pris part à la délibération ............................................................ 16 Date de la convocation et d’affichage ..................................................................... 25 mars 2016
L’AN DEUX MILLE SEIZE et le TRENTE MARS à 20 H, le Conseil Municipal de Génissieux, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Christian BORDAZ, Maire.
PRESENTS : Christian BORDAZ, Maire ; Michel CHAPET, Marie-Odile BOSSAN, Corine FHAL, Louis CLAPPIER, adjoints ; Marie-Genevière BIARD, Marie MOURIER, René PARREAULT, Nicole TISSEYRE, Gilles BRAGHINI, Olivier SALADINI, Evelyne FRAYSSE, Jean-Claude MITRIDATE, Norbert PERRIN et Hélène PRAL. PROCURATION : Jean-Pierre CAILLET à Christian BORDAZ.
ABSENTS ET EXCUSES : Alexandra FERRIEUX, Philippe DE GOUSTINE et Martial BEGHIN. Marie MOURIER a été élue secrétaire.
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.
ANNONCES
- Le 09/04 à 20h30 à l’ensemble Charles Bringuier de Chatuzange-le-Goubet : projection de films suivie d’un débat. - Réunion de la commission dénomination de rues le 6 avril à 18h30.
DELIBERATIONS
FINANCES
Comptes de gestion 2015
Les budgets M14 (commune), immeubles locatifs et Cœur de village dressés par Monsieur Henri Moros, trésorier, sont adoptés à l’unanimité.
Comptes administratifs 2015
Les budgets M14 (commune), immeubles locatifs et Cœur de village sont approuvés à l’unanimité.
Affectation des résultats 2015
- Budget Commune M 14
Affecté au compte 002, excédent reporté .....................................................12.000,00 € Affecté au compte 1068, à l’investissement ................................................177.065,35 € -Budget annexe « immeubles locatifs »
Affecté au compte 1068, à l’investissement ..................................................97.186,21 € -Budget annexe « cœur de village »
Affecté au compte 1068, à l’investissement ..................................................25.799,14 € Vote à l’unanimité.
Budget primitif 2016
-Budget annexe « immeubles locatifs »
Section fonctionnement équilibrée à ...........................................................272.000,00 € Section investissement équilibrée à ...........................................................153.442,00 € - Budget annexe « cœur de village »
Section fonctionnement équilibrée à .............................................................30.000,00 € Vote à mains levées à l’unanimité.
-Budget commune M14
Section fonctionnement équilibrée à ....................................................... 1.172.511,00 € Section investissement équilibrée à ...........................................................598.753,00 € Vote à mains levées par 13 pour et 3 contre.
LOTISSEMENT LE KALLISTE : Garanties d’emprunts
La société HABITAT DAUPHINOIS construit 22 logements locatifs sur le tènement du lotissement « le Kallisté » situé Impasse Jean- Georges CHERPIN. Afin de compléter son dossier de financement la société sollicite la commune pour la garantie de son emprunt à hauteur de 50 % (50 % sont également garantis par le Département). Le montant de l’emprunt à garantir par la Commune est de 924.069,50 €uros. Vote à l’unanimité.
CLI AREVA NP ROMANS : désignation des délégués
La Commission Locale d’Information AREVA NP Romans (ex FBFC) renouvelle ses membres pour la période 2016-2021. Le Conseil désigne M. Philippe DE GOUSTINE, titulaire et M. Louis CLAPPIER, suppléant. Vote à l’unanimité.
LOTISSEMENT LE CLOS DES LYS : Reprise de voirie
Par délibération du 21 mai 2015 le Conseil a repris la voirie du lotissement le clos des Lys. Afin de signer l’acte notarié le Conseil désigne Maître Pierre-Jean ROBERT, notaire à Tain l’Hermitage. Vote à l’unanimité. 2
INFORMATIONS DU MAIRE
- Lecture du courrier des copropriétaires du lotissement les bleuets d’azur formulant une demande d’arrachage des acacias qui abiment les trottoirs et les murets. La commission des travaux va étudier le problème.
RAPPORT DES COMMISSIONS
TRAVAUX (Michel CHAPET)
- Cœur de Village : les travaux seront terminés en avril. Il ne restera à faire que les finitions des voies du lot Mairie et le revêtement de la place centrale.
- Suite au vote du budget primitif les travaux vont pouvoir débuter, à savoir la mise en place des pare-ballons, le parking des Augustins, l’arrêt de bus avec les trottoirs ainsi que l’achat de matériels pour le service technique.
SYNDICAT DES EAUX DE L’HERBASSE (Michel CHAPET)
- Vote du budget primitif 2016 avec une section d’investissement qui ne fait pas appel à l’emprunt mais aux provisions. Sur Génissieux il est prévu le renforcement du réseau sur la Départementale 608 avant les travaux d’enrobés réalisés par le Département. Le renforcement de la conduite sera réalisé sur le Chemin des Clos.
- Les Communes de St-Paul-les-Romans et de St-Lattier ont demandé à rejoindre le Syndicat.
VIE ASSOCIATIVE (Gilles BRAGHINI)
- La fête de la St-Vincent s’est bien déroulée.
- Rencontre de l’association du Basket qui se développe et souhaite plus de créneaux. Etude en cours. - Le festival de jazz a eu un grand succès malgré une baisse de fréquentation le dimanche. Le budget s’équilibre. - La chasse aux œufs de Pâques a dû faire face à la participation d’un grand nombre d’enfants. - Rappel des prochaines manifestations : le vide grenier le dimanche 22 mai et la fête de la musique le 17 juin.
ASSOCIATION PLAIRE (Marie-Geneviève BIARD)
- L’association a trouvé deux logements qui pourront être mis à disposition des réfugiés, un à Peyrins et un à Mours.
COMMUNICATION (René PARREAULT)
- Le nouveau site est opérationnel. Un grand remerciement à la commission, aux secrétaires ainsi qu’aux personnes qui ont contribué à sa création.
- La prochaine Lucarne sortira fin mai.
SYTRAD (Nicole TISSEYRE)
- Le SYTRAD ouvre du 27 au 30 avril 2016 au Grand-Public les portes de ses installations de traitement des déchets. Renseignements sur le site du Sytrad.
URBANISME (Louis CLAPPIER)
- Compte rendu de la réunion du 16 mars au cours de laquelle ont été étudiés :
- 2 autorisations de travaux (mise en accessibilité et création de commerce).
- 4 permis de construire avec avis favorable (3 maisons individuelles, 1 piscine + bâtiment annexe). - 8 déclarations préalables pour clôtures (2), piscines (1), abris (2), division en vue de construire (1), fermeture d’un auvent, aménagement d’un commerce (1).
- 4 certificats d’urbanisme.
- Plan Local d’Urbanisme (PLU) : le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) a été élaboré ; il a été proposé pour avis et remarques au conseil municipal ; il sera présenté aux Personnes Publiques Associées le 1er avril. Le travail se poursuit avec l’élaboration du zonage. Une nouvelle réunion publique est prévue le 28 avril pour informer les habitants et recevoir leurs remarques.
- Plan Local Habitat (PLH) : une réunion de travail sur le PLH a eu lieu le 16 mars ; l’objectif est d’arrêter le plan début 2017 ; il a été confirmé que l’augmentation de population visée sur l’ensemble du territoire est de 0,66 % par an, en diminution sur le précédent. - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : le projet de schéma qui définit des principes que notre PLU devra respecter est soumis à l’enquête publique depuis le 16 mars ; chacun peut transmettre ses observations au commissaire enquêteur jusqu’au 29 avril. Une proposition d’avis de la commune sera présentée au prochain conseil.
SOCIAL (Marie-Odile BOSSAN)
- Travaux sur les portes d’entrée à l’Orée du Village.
- Une réunion entre élus sur le CCAS aura lieu le 1er avril à St-Paul.
- Les enfants de la classe de CM2 passeront le permis internet après les vacances. - Suite au vote du budget les travaux de peinture à la Matinière et le passage sous immeuble vont être réalisés. - La dissolution du Groupe d’Action Sociale a reçu récépissé de la Préfecture. Le matériel et le mobilier sont disponibles pour le centre de loisirs.
- Le CCAS se réunira le lundi 4 avril à 19h.
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 23h
Prochain conseil municipal le 21 avril 2016 à 20h (sous réserve de modifications)