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Déliberation - D2021 12 099
Déliberation - D2021 08 069
Déliberation - D2021 08 068 annexe 1 convention
Déliberation - D2021 08 065
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - D2021 08 065)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
MAIRE
TX)
EXTRAIT DU REGISTRE DES
}
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
1
Délibération
n° D2021-08-065
L'an
deux
mille vingt et un
le trente
août,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PRAZ-SUR-ARLY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yann
JACCAZ,
Maire,
Présents
: MM.
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Solange
COOKE,
Jean-Paul
JACCAZ,
Franck
PRADEL,
Philippe
LEGOUX,
Priscillia
ARVIN-BEROD,
Sophie
JUELLE,
Stéphanie
GRASSINI,
Nicolas
ELIE,
Alain
QUINET,
Stéphane
GRAFF. Absent
: Stéphanie
Pernod
Absents
excusés
: Carine
DUNAND,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ
Procurations:
Carine
DUNAND
donne
pouvoir
à
Yann
JACCAZ,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ
donne
pouvoir
à
Pierre
BESSY.
Secrétaire
de
séance :
Pierre
BESSY
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 24
août
2021
N°
D2021-08-065
OBJET
: SUBVENTION
VOYAGE
SCOLAIRE
ROSCOFF
Rapporteur: Madame
Solange
COOKE,
adjointe.
Exposé
: Mme
COOKE
informe
le
conseil
municipal
que
les
effectifs
scolaires
augmentent
et
de
fait
les
besoins
financiers
pour
le voyage
scolaire
à
Roscoff.
Le
voyage
est
estimé
à
19
100€
pour
78
enfants,
soit
une
augmentation
d'environ
5 000€.
Décision
:
Le
Conseil
Municipal,
entendu
l'exposé
de
Mme
COOKE,
à l'UNANIMITE,
e
VOTE
une
subvention
pour
l'école
les
Eterlous
de
19
100€
pour
le voyage
scolaire
à
Roscoff
programmé
au
printemps
2022,
e
DIT
que
les versements
se
feront
pour
50%
sur
le budget
2021
et 50%
sur
le budget
2022,
Amendements
: Néant
Adoption
:
Conseillers
présents
Procurations… Votants Pour Contre. Abstention...
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an ci-dessus. Au
registre sont les signatures.
CERTIFIEE
EXECUTOIRE
en vertu de
la télétransmission
en Sous-Préfecture
le (voir
visa).
Publiée
par extrait, au compte-rendu
affiché en
Mairie
le 02/09/2021.
La présente
délibération
peut faire l'objet d'un
recours
pour excès
de pouvoir devant
la
juridiction compétente
dans
un délai de deux
mois à compter de sa publication
et de sa réception
par le représentant de
l'
36, Route
de Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél
: 04 50 21
90 28 - Fax
: 04 50
21
99
02
accueil@mairie-prazsurarly.fr
—
www.mairie-prazsurarly.fr