Ordre du Jour - odj v5

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Ordre du Jour - odj v5 Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune d'Aubervilliers. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj v5)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Budget, SERVICE ADMINISTRATION GENERALE Jeudi 25 juin 2026 POLE CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du 25 juin 2026

Question n°117 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 avril 2026

DESIGNATIONS

Question n°118 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Désignation d'un représentant de la Ville pour siéger au sein de la SPL Séquano

Question n°119 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Désignation du correspondant incendie et secours de la ville d'Aubervilliers

Question n°120 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Désignation de deux titulaires et de deux suppléants pour siéger au sein du comité syndical du Syndicat Mixte des Réseaux d'Énergie Calorique (S.M.I.R.E.C)

FINANCES

Question n°121 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune d'Aubervilliers pour l'exercice 2025

Question n°122 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal

Question n°123 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe du CMS

Question n°124 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Affectation du résultat du compte financier unique 2025 du budget principal

Question n°125 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Affectation du résultat du compte financier unique 2025 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°126 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Approbation du budget supplémentaire 2026 du budget principal

Question n°127 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Approbation du budget supplémentaire 2026 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°128 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Approbation du rapport sur l'utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile de France pour l'année 2025

Question n°129 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Approbation du Compte financier unique 2025 du budget annexe de la ville d'Aubervilliers pour le Programme de Réussite ÉducativeQuestion n°130 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Affectation du résultat du compte financier unique 2025 du budget annexe de la Ville d'Aubervilliers du Programme de Réussite Educative

Question n°131 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Approbation du Budget Supplémentaire 2026 du Programme de Réussite Educative

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°132 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Groupement de commandes entre la ville et le CCAS relatif à des missions d'assistance technique et d'ordonnancement pilotage et coordination (O.P.C) en vue de la réalisation d'opérations de travaux neufs ou de réhabilitation dans les bâtiments communaux et structures à l'extérieur de la ville et de travaux de substitution sur les bâtiments et terrains privés. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°133 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Construction de "la cité de l'enfance" - une école primaire 24 classes, un accueil de loisir sans hébergement (alsh), un pôle petite enfance, des vestiaires et une halle sportive ouverte dans le cadre de l'opération de rénovation urbaine ' Emile Dubois - Maladrerie '. Approbation du projet de concours de maitrise d'œuvre et autorisation de signature

Question n°134 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Accord-cadre relatif à la dératisation-désourisation et désinsectisation. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°135 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Accord-cadre relatif à la location, l'acquisition et la maintenance de matériel scénique et événementiel pour l'organisation des manifestations de la commune. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°136 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Fourniture, pose et dépose des décorations lumineuses pour les illuminations de fin d'année. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°137 Rapporteur Mohamed LAHJIBI

Services d'impressions, de fabrications et de livraison de supports pour la ville d'Aubervilliers. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

JEUNESSE

Question n°138 Rapporteur Nabila DJEBBARI

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'OMJA

POLITIQUE DE LA VILLE

Question n°139 Rapporteur Dialla COULIBALY

Programmation 2026 de l'enveloppe cible du contrat d'engagement quartiers 2030

VIE DE QUARTIERS

Question n°140 Rapporteur Dialla COULIBALY

Versement de subventions aux associations au titre du Fonds pour l'émergence et le développement des associations (FEDA) anciennement FIATRANSITION ECOLOGIQUE

Question n°141 Rapporteur Carolina FAYE

Préfiguration d'un "plan Fraîcheur"

RESSOURCES HUMAINES

Question n°142 Rapporteur Thomas VIGOT

Fixation du montant des indemnités des élus

Question n°143 Rapporteur Thomas VIGOT

Fixation des majorations des indemnités des élus

Question n°144 Rapporteur Thomas VIGOT

Mise à jour du tableau des effectifs

Question n°145 Rapporteur Thomas VIGOT

Délibération portant maintien d'un comité social territorial commun entre la commune d'Aubervilliers et le C.C.A.S., détermination du nombre de représentants titulaires représentants du personnel et de la collectivité pour la formation plénière et la formation spécialisée, et autorisation de recueillir l'avis des représentants de la collectivité

Question n°146 Rapporteur Thomas VIGOT

Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux cadres d'emplois éligibles

Question n°147 Rapporteur Thomas VIGOT

Attribution de l'indemnité de maniement de fonds

CULTURE

Question n°148 Rapporteur Vérane PEDE

Convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Villes des Musiques du Monde fixant les modalités de versement d'une subvention d'investissement concernant le Campus des Cultures Populaires

Question n°149 Rapporteur Vérane PEDE

Convention pluripartite d'objectifs 2026-2027 entre la Ville d'Aubervilliers, l'État, le Département de la Seine-Saint-Denis et le Théâtre d'Aubervilliers

Question n°150 Rapporteur Vérane PEDE

Convention entre la commune d'Aubervilliers et l'association Cinéma Le Studio fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement

Question n°151 Rapporteur Vérane PEDE

Convention d'occupation temporaire de longue durée du domaine public en vue d'installation d'œuvres d'art

Question n°152 Rapporteur Vérane PEDE

Adhésion de la Commune d'Aubervilliers à l'association 1.9.3 soleil!

RESTAURATION SCOLAIRE

Question n°153 Rapporteur Katalyne BELAIR

Mise en œuvre de la gratuité de la restauration scolaire pour les familles bénéficiant d'un Taux de Participation Individualisé (TPI) inférieur à 21,5 % à compter de la rentrée scolaire 2026COMMERCE

Question n°154 Rapporteur Sofiane OURABAH

Délibération modifiant le tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E) pour l'année 2027

Question n°155 Rapporteur Sofiane OURABAH

Lancement d'un appel à candidatures pour les locaux situés 1 rue Achille Domart, 2 rue du Docteur Pesque, 21 rue Charron et 4 rue Ernest Prevost

VŒU

Question n°156 Rapporteur Guillaume LESCAUT

Vœu proposé par le groupe La France Insoumise intitulé "Pour la fin du génocide à Gaza"

QUESTIONS ORALES

1. Groupe « La France Insoumise et Citoyenne » : Question orale à M. le Maire sur l’état du jumelage avec Beit Jala

2. Groupe « Aubervilliers au cœur » : Les symboles de la République