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Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Saint-Aubin-Celloville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Délibération CM du 07 Avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Fiscalité,
CAP.
(Cl
lovil le
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
7 AVRIL
2026
NUMERO
TITRES
2026-16
Désignation
des
délégués
du
CNAS
2026-17
Désignation
du
correspondant
Incendie
et Secours
2026-18
Désignation
du
correspondant
Défense
2026-19
Election
des
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
2026-20
Création
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
Proposition
de
commissaire
titulaire
et suppléant
à la
Commission
2026-21
Intercommunale
des
Impôts
Directs
Institution
à la Métropole
de
Rouen
Normandie
2026-22
Renouvellement
des
membres
de
la Commission
de
contrôle
des
Listes
Electorales
2026-23
Désignation
d'un
élu
référent forêt-bois
2026-24
Election
d'un
représentant
de
la commune
pour Le Syndicat
Intercommunal
du
Centre
Aquatique
du
Plateau
Est
de
Rouen
(SICAPER)
2026-25
Financement
SICAPER
202626
Modificiation
de
la délibération
2024-37
- Taxe
Locale
sur
la Publicité
Extérieure
(TLPE)
2026-27
Renouvellement
Ludisports
pour
l'année
scolaire
2026-2027
Le
Maire,
Elisa
DUFOSSE.