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Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune de Saint-Aubin-Celloville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 16 Juin 2026)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
C4
A
bin
(Cl
lovi | le
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI 16
JUIN
2026
NUMERO
TITRES
2026-34
Approbation
CFU
2025
2026-35
Affectation
du
résultat
2026-36
Vote
du
Budget
Supplémentaire
2026
2026-37
Subventions
aux
associations
- Année
2026
2026-38
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
2026-39
Fonds
d'aide
aux
jeunes
2026
2026-40
Taxe
Locale
sur
la Publicité
Extérieure
(Tarifs
2027)
Le
Maire,
Elisa
DUFOSSE.