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Déliberation - Liste des délibérations CM du 20 Mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Aubin-Celloville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 20 Mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
S (Celloville
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
20
MARS
2026
NUMERO
TITRES
2026.08
Election
du
Maire
2026.09
Désignation
du
nombre
d'adjoints
et conseillers
municipaux
délégués
2026.10
Etection
des
adjoints
2026.11
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
adjoints
et
des
conseilleurs
’
municipaux
délégués
2026.12
Délégations
donnés
au
Maire
par
le Conseil
municipal
2026.13
Lecture
de
la charte
de
l'élu
local
2026.14
Approbation
du
règlement
intérieur
du
Conseit
municipal
2026.15
Désignation
des
membres
des
commissions
municipales
Le
Maire,
Elisa
DUFOSSE.