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Compte-Rendu - cr conseil municipal 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Moisson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 09 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Compte Rendu du conseil municipal du 9 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois le 9 juin à 20H00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, conformément aux articles L 2121-7 à L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni salle du conseil en séance ordinaire sous la présidence de Madame Cécile DEBON, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mme DEBON M AUTISSIER Mme DECOURTY M PAULME Mme GOSLIS M JANNOT Mme GOURIOU BAZE M BRILLAULT Formant la majorité des membres en exercice
ETAIENT ABSENTS:
M PONCELET ;
M DELPY, pouvoir à M JANNOT
Mme TERZI, pouvoir à Mme DEBON
M PAPAIL ;
M BONMARCHAND, pouvoir à M AUTISSIER
Mme GOURIOU BAZE est élue secrétaire de séance.
Le compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2023 est approuvé à l’unanimité.
N°2023-19: subventions aux associations communales.
Vu le budget primitif 2023 ;
Vu les bilans et projets déposés par les différentes associations communales ; Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention aux associations communales suivantes :
Associations
communales
2023 observations
Amicale des
Anciens
Combattants
900.00€ Abstention M
PAULME
Entrelacs 600.00€ Abstention Mme
TERZI
Moisson Le
Ciel des
Géants
600.00€
Comité des
fêtes
2 500.00€ Abstention M
BRILLAULT
Amicale des
pêcheurs de
l’étang bleu
600.00€ N°2023-20: Subventions aux associations extra-communales.
Vu le Budget primitif 2023;
Vu la demande de subvention des associations ci-dessous ;
Vu l’exposé du maire ;
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention aux associations extra-communales suivantes :
Association Montant
2023
observations
Comité des Usagers
des gares de Rosny
Bonnières et Port
Villez
100.00€
Restaurants du
Coeur
500.00€
sous forme
de bon
d’achat e
Secours Catholique 500.00€
sous forme
de bon
d’achat
ASEM en scène 200.00€
AFSEP NON
FLEP 200.00€
AFMTELETHON NON
CFAIE 75.00€
Séance levée à 21H38